Escroquerie - Lord_Broniard ( REVEILLE) COUPABLE

Ville - Lyon
Prévenu - Lord_Broniard
Lieutenant - Boursiero

Citation :

Le vingt-quatre février, messire Lord_Broniard met en vente un fruit à 12.50, or ce prix ne correspond pas à la grille des prix en vigueur.


Un courrier de médiation lui a été envoyé lui demandant de racheté le fruit, et de lui expliquer son infraction. Voici une copie du courrier envoyé.

Citation :

Lyon, le vingt-quatre février mille quatre cent cinquante cinq
Bonjour Messire Lord_Broniard

Je vous ai acheté :
24-02-2007 22:40 : Vous avez acheté à Lord_broniard 1 fruit pour 12,50 écus.

Le prix de vente est de 12.50 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez ce fruit au même prix (12.50 écus) que je remets en vente sur le marché des joueurs que vous devez revendre au prix de votre achat !

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon.

La médiation a échoué

En retraite

Le voilou réveillé et frais comme un gardon :)



Le procès peut maintenant etre lancé

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

18 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Lord_broniard au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Lord_broniard était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire, j’espère qu’à l’avenir vous ferez plus attention à nos lois, le maximum autorisé est inféreur à 12.50 ecus pour les fruits.
Je vous déclare donc selon nos lois, coupable d’escroquerie et vous condamne à 5 ecus d’amende etant donné votre jeunesse et la petitesse de votre bourse.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img453/2838/lordbroniard01bb9.png).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
J'implore votre clemence car je n'ai pas fait expres de vendre le fruit a un prix interdit par le marché je pensais etre au seuil maximum autorisé par la loi, et c'est une erreur de ma part en temps que débutant dans cette ville, j'ai bien pris note des prix pratiqué et je ferai attention a l'avenir.

Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 15 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense
15 ecus c'est dur mesire, j'ai deja du mal a mangé a ma faim voyez mon etat squeletique, je risque de mourir de faim si je ne peux mangé permettez de me laissé au moins une miche de pain pour ce jour.De plus je n'ai plus que 13 ecus en poche, je ne peux payé cette amende a l'heure actuel.