Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Jeux, jouets et Lego : le deuxième à ...
Voir le deal

 

 Esclagisme - Golum1 COUPABLE

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



Esclagisme - Golum1 COUPABLE Empty
MessageSujet: Esclagisme - Golum1 COUPABLE   Esclagisme - Golum1 COUPABLE Icon_minitimeJeu 8 Mar 2007 - 16:31

Village - Montélimar
Prévenu - Golum1


Citation :
Le vingt-six février, messire Golum1 embauche Lorenzor pour un salaire de 12 écus.

Esclagisme - Golum1 COUPABLE Venteduchampsin6

Un courrier de médiation lui a été envoyé, voici la copie du courrier :

Citation :
Montélimar, le quatre mars 1455

Messire Golum1,

Vous avez embauché Lorenzor le vingt-six février pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 11.10 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Carnil, Prévôt des Maréchaux.

Citation :
Nouvelle embauche, et nouveau courrier car première prévention...

Esclagisme - Golum1 COUPABLE Sanstitre4mu9

Citation :
Montélimar, le quatre mars 1455

Messire Golum1,

Vous avez embauché Elranne le trois mars pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 11.10 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Carnil, Prévôt des Maréchaux.

Citation :
Esclagisme - Golum1 COUPABLE Esclaveleritalgolumlh7

Echec de médiation et récidive.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Esclagisme - Golum1 COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclagisme - Golum1 COUPABLE   Esclagisme - Golum1 COUPABLE Icon_minitimeJeu 8 Mar 2007 - 17:53

Acte d'accusation rédigé :)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Esclagisme - Golum1 COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclagisme - Golum1 COUPABLE   Esclagisme - Golum1 COUPABLE Icon_minitimeVen 9 Mar 2007 - 16:03

Réquisitoire rédigé :)
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

Esclagisme - Golum1 COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclagisme - Golum1 COUPABLE   Esclagisme - Golum1 COUPABLE Icon_minitimeMar 13 Mar 2007 - 19:58

je lui ai expliqué et laissé 48h pour se faire

Citation :
bonjour,

suite a mon proces je me suis engagé a verser 30 ecus a chaque victime je voulais savoir comment on fesait.

merci.
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

Esclagisme - Golum1 COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclagisme - Golum1 COUPABLE   Esclagisme - Golum1 COUPABLE Icon_minitimeVen 16 Mar 2007 - 14:47

j'ai fait un rappel pour savoir où ca en est , si j'ai rien demain je clos le procès
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

Esclagisme - Golum1 COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclagisme - Golum1 COUPABLE   Esclagisme - Golum1 COUPABLE Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 21:11

18 mars 1455

Citation :
Procès ayant opposé Golum1 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Golum1 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Se levant Demons salua la cour puis prit la parole:*
Messire Golum, j'ai suivit attentivement ces derniers temps vos recherches pour pouvoir rembourser vos victimes et je peux dire que vous êtes quelqu'un de déterminé! Si toutes vos victimes vous avaient répondus je pense que vous les auriez toutes remboursees mais certaines ont fait hélas la sourde oreille. Néanmoins je ne peux que saluer votre sens du civisme et espérer ne plus vous voir du côté de cette barre.
Reconnaissant les torts qui vous sont accusés, en vertu de nos lois je vous déclare coupable d'esclavagisme et vous condamne donc à une peine de 5 écus.

*Frappant avec son marteau Demons symbolisa la fin du procès.*

Hein quoi? Mais oui messieurs les gardes, laissez le sortir!

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Golum1 est accusé d'esclavagisme pour avoir à 4 reprises offert des embauches en ne respectant pas le salaire légal qui est de 16 écus pour toute embauche non qualifiée et 22 écus pour une embauche nécessitant des caractéristiques.
Les victimes de cet accuse sont messires Lorenzor, Lerital, krishnamurti et Dame Elranne.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

bonjour,

Dansle conjoncture des fait qui me sont reprochés je dirais que je suis coupable, Pour ma defense je dirais que je n'ai jamais pris connaissance des grilles de salaire imposer par le comté et du fait de mon ignorance j'ai proposé ces offres d'emploi. Je m'engage a rembourser les dommages a hauteur de 30 ecus par personnes.
Réquisitoire de l'accusation

Messire Golum1, nous ne vous en demandions pas tant, mais faites comme cela vous semble le plus juste. Le minimum requis étant de dédommager vos victimes citées précédemment de la différence entre le salaire payé et le salaire minimal requis.Sachez cependant que la Cour appréciera d'avoir preuve des remboursements effectués. Aussi je vous invite pour cela à prendre contact avec un officier de police afin de procéder au remboursement par son intermédiaire.

Je demande Monsieur Le Juge, à la condition express que nous soit fournie les preuves des dédommagements, une amende de 1 écu, sans quoi cette amende devra être porté à 40 écus (soit 10 écus par embauche)

Dernière plaidoirie de la défense

bonjour,

comme je l'ai dit precedemment je verserer une indemnité aux personnes que j'ai embauché. Je vais prendre de ce pas contact avec un officier de police de facon a connaitre les marche a suivre pour rembourser ces personnes. Merci.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Esclagisme - Golum1 COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclagisme - Golum1 COUPABLE   Esclagisme - Golum1 COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Esclagisme - Golum1 COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: