Escroquerie - Neigma - COUPABLE (mort)

Ville : Lyon
Prévenu : Neigma
Lieutenant Boursiero

Dame Neigma, vagabond de son état, vendait sur le marché un fruit au prix de 15.95 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Voici la preuve de la vente :



Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Lyon, le onze mars 1455

Bonjour Dame Neigma

Je vous ai acheté :
11-03-2007 14:50 : Vous avez acheté à Neigma 1 fruit pour 15,95 écus.

Le prix de vente maxi est de 12.50 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie/spéculation.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez ce fruit au même prix (15.95 écus) que je remets en vente sur le marché des joueurs que vous devez revendre au prix de votre achat !

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon.

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le 13 Mars : Courrier de relance envoyé. Elle a jusqu'à ce soir.

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Toujours rien. Je considère la médiation comme échouée. Je demande par conséquent à ce que le dossier soit transmis pour escroquerie selon le Paragr.IV.1.D.i La définition.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

25 mars 1455

Citation :

Procès ayant opposé Neigma au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Neigma était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Dame Neigma est helas morte. Je la déclare coupable d'acte d'escroquerie et condamne son corps, si l'on puis dire ainsi, à payer une amende de 25 ecus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d'avoir vendu un fruit à un prix trop élévé (https://2img.net/r/ihimizer/img105/42/neigma01vp2.png).

qu'avez vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des pieces présentés et de l'absence du prévenu, je demande à ce qu'il soit condamné à 25 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.