Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -25%
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 ...
Voir le deal
749.99 €

 

 Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Empty
MessageSujet: Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE   Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Icon_minitimeMer 21 Mar 2007 - 18:36

Village : Valence
Prévenu : Paprika2
Sergent Lamis

Paprika2 est niveau 1 et a acheté 10 miches de pain réservées aux vagabonds !

Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Painsvagabond3lo7

Je lance la médiation !

Aujourd'hui, Lamis a écrit:
Je dépose plainte car je n'ai point eu de réponse à mon courrier.
Revenir en haut Aller en bas
http://gones-rr.superforum.fr/index.forum
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE   Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Icon_minitimeJeu 22 Mar 2007 - 19:53

acte d'accusation fait! :)
Revenir en haut Aller en bas
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE   Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Icon_minitimeLun 26 Mar 2007 - 15:17

réquisitoire fait! :)
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE   Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Icon_minitimeMar 27 Mar 2007 - 21:36

27 mars 1455

Citation :
Procès ayant opposé Paprika2 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Paprika2 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Il est bien tard dame Paprika pour se réveiller ! Néanmoins vous reconnaissez vos fautes. J'espère qu'à l'avenir vous ferez attention à nos lois et à ne pas dérober le pain réservé aux vagabonds.
Je vous déclare donc coupable d'acte d'escroquerie sur le marché de Valence et vous condamne à 10 ecus d'amende et à contacter votre maire afin de lui revendre ces pains achetés (10) par mégarde à 4.90 ecus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusée d'avoir acheté de la marchandise réservée aux vagabonds alors que vous êtes niveau 1(https://2img.net/r/ihimizer/img264/6498/painsvagabond3lo7.jpg).

Qu'avez vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées et de l'inintéret de l'accusé pour ce procés, je demande à la cour de vous condamner à 60 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

je n'ai pas fais attention, et sans le vouloir j'ai achete le pain reservé aux vagabonds, il va de soi que je suis prete, soit a rendre la marchandise, soit a la rembouser.
avec toutes mes excuses...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE   Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: