Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Mer 21 Mar 2007 - 18:36 | |
| Village : Valence Prévenu : Paprika2 Sergent Lamis Paprika2 est niveau 1 et a acheté 10 miches de pain réservées aux vagabonds ! Je lance la médiation ! - Aujourd'hui, Lamis a écrit:
- Je dépose plainte car je n'ai point eu de réponse à mon courrier.
| |
|
shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Jeu 22 Mar 2007 - 19:53 | |
| acte d'accusation fait! :) | |
|
shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Lun 26 Mar 2007 - 15:17 | |
| | |
|
Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE Mar 27 Mar 2007 - 21:36 | |
| 27 mars 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Paprika2 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Paprika2 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Il est bien tard dame Paprika pour se réveiller ! Néanmoins vous reconnaissez vos fautes. J'espère qu'à l'avenir vous ferez attention à nos lois et à ne pas dérober le pain réservé aux vagabonds. Je vous déclare donc coupable d'acte d'escroquerie sur le marché de Valence et vous condamne à 10 ecus d'amende et à contacter votre maire afin de lui revendre ces pains achetés (10) par mégarde à 4.90 ecus. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Vous êtes accusée d'avoir acheté de la marchandise réservée aux vagabonds alors que vous êtes niveau 1(https://2img.net/r/ihimizer/img264/6498/painsvagabond3lo7.jpg).
Qu'avez vous à répondre? Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées et de l'inintéret de l'accusé pour ce procés, je demande à la cour de vous condamner à 60 écus d'amende. Dernière plaidoirie de la défense
je n'ai pas fais attention, et sans le vouloir j'ai achete le pain reservé aux vagabonds, il va de soi que je suis prete, soit a rendre la marchandise, soit a la rembouser. avec toutes mes excuses...
| |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Escroquerie - Paprika2 - COUPABLE | |
| |
|