Escroquerie - Faflacaille [Récidive] COUPABLE

Village : Lyon
Prévenu : Faflacaille
Sergent Pollurte


Le 21 mars 1455 le Sieur faflacaille vends 17 sacs de maïs à 4.85 écus.

Citation :

à Lyon, le 21 mars 1455
Sieur Faflacaille

Je vous ai acheté:


Hors le prix de vente maximum du maïs est de 4.30 écus, selon les lois en vigueur dans notre duché.

Afin de vous éviter un procès pour escroquerie, je vous invite à racheter ces sacs de maïs au même prix(4.85 écus) sous 48h.

Me tenant à votre disposition,
Sergent Pollurte

Hier à 18:23, Pollurte a écrit:

Aucun signe de vie de ce sieur. Je demande donc à ce que le dossier soit transmis.

acte d'accusation fait! :)

Ce sieur ne souhaite pas comprendre ce que nous lui disons ...

Aujourd'hui Boursiero a écrit:

Le vingt sept mars Messire Faflacaille, vendait sur le marché 4 sacs de mais au prix de 4.55 écus. Prix supérieur à ceux préconisés par le duché.

Voici les preuves des ventes :





Ce messire est déjà connu de nos services pour la même infraction, il avait été jugé coupable, et est actuellement encore en procès.

Je dépose plainte pour escroquerie, avec récidive.

réquisitoire fait! :)

Monsieur le juge, il va falloir etre sévere ^^

Un nouvel ajout de derniere minute au dossier


Et il continu :

5 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Faflacaille au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Faflacaille était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Faflacaille semble ne pas comprendre ce qu'on lui dit et en plus méprise la justice par son hatitude.
Je le déclare coupable selon nos lois et le condamne à 50 ecus d'amende pour multiples récidives. Si jamais je vous revois ici messire ce sera la prison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d'avoir vendu des denrées au dessus du prix maximal (https://2img.net/r/ihimizer/img106/3921/sanstitreom3.png).

Qu'avez vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentée, je demande à la cour de vous condamner à 30 écus d'amende plus le rachats des biens vendus avec un prix exessif.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.