Esclavagisme - Fraynaigonde - COUPABLE

Village : Valence
Prévenue Fraynaigonde
Victime : Parandar
Sergent Lookman

Le 22 mars, le prévenu embauchait a salaire irrégulier :


Médiation lancée.

_______________

Aujourd'hui à 13:34 lookman a écrit:

Pas de réponse donc en procès.

pièce ajoutée au dossier :

ce soir Invictus* a écrit:

Je rajoute cette nouvelle infraction constatée aujourd'hui :

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

5 Avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Fraynaigonde au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Fraynaigonde était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
L'accusé ne répondant pas aux questions de l'accusation montre son mépris pour la justice et signe ses aveux.
Je la déclare donc coupable d'esclavagisme et je la condamne donc à 20 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d'avoir proposé deux contrat de travail avec un salaire indécent (https://2img.net/r/ihimizer/img251/3874/sanstitrexe8.png; https://2img.net/r/ihimizer/img410/2599/frayneil9.png).

Qu'avez vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 20 écus d'amende et le remboursement du préjudice aux victimes.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.