Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE Dim 1 Avr 2007 - 23:45 | |
| Village : Dié Prévenu : Romainlemarqui Sergent TellRasha Voici une récidive de la part de romainlemarqui : datant de lundi : | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE Mar 3 Avr 2007 - 21:28 | |
| acte d'accusation fait! :) | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE Lun 9 Avr 2007 - 22:38 | |
| 9 avril 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Romainlemarqui au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Romainlemarqui était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Messire Romainlemarqui , on ne parle pas ici comme dans une cour de cochons! Nous sommes dans un tribunal! J'espère qu'à l'avenir vous aurez plus de respect envers la justice et ferez attention à nos lois! Je vous déclare en vertu de nos lois coupable d'esclavagisme et vous condamne donc à 10 ecus d'amende devant la petitesse de votre bourse. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir proposé un contrat de travail sans avoir respecté l’article IV.1.C sur l’esclavagisme qui stipule : « Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme. - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum ».
Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img393/4845/nouveaunl4.png).
Qu’avez-vous à répondre à cela?
Première plaidoirie de la défense
jmen fou bande dabruti Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées et des propos inqualifiables du prévenu, je demande à la cour de vous condamner à 15 écus d'amende et de 2 jours de prison. Dernière plaidoirie de la défense
désolé je vous demande pardon je ne voulais point faire d'esclavagisme je suis pauvre et je n'a La défense a appelé Elfe51 à la barre | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE | |
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