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 Escroquerie - Shadowr COUPABLE

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Escroquerie - Shadowr COUPABLE   Escroquerie - Shadowr COUPABLE Icon_minitimeJeu 5 Avr 2007 - 12:42

Village : Embrun
Prévenu : Shadowr
Lieutenant Agravain


Voici la preuve collectée pendant un controle du marché :
Escroquerie - Shadowr COUPABLE Joniracoshadowroo8

aussitôt un courrier à suivi :

Escroquerie - Shadowr COUPABLE Shadowrxl9


Sans nouvelle depuis plus de 48h je porte plainte pour escroquerie contre Shadowr...
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Shadowr COUPABLE   Escroquerie - Shadowr COUPABLE Icon_minitimeLun 9 Avr 2007 - 20:21

acte d'accusation fait! :)
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shinji

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Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Shadowr COUPABLE   Escroquerie - Shadowr COUPABLE Icon_minitimeLun 16 Avr 2007 - 21:59

réquisitoires fait! :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Shadowr COUPABLE   Escroquerie - Shadowr COUPABLE Icon_minitimeMer 18 Avr 2007 - 16:02

18 avril 1455

Citation :
Procès ayant opposé Shadowr au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Shadowr était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Shadowr, si chacun oublie ce qu’il doit faire comment va donc sombrer notre monde ? Il est normal que lorsqu’on vous rappel à l’ordre vous vous devez de réagir. Notez bien qu’à l’avenir le prix maximum du bois est 5.50 ecus et pour le mais 4.30 ecus. De plus la speculation est interdite en territoire dauphinois, notez le bien !
Etant donné que vous reconnaissez vos torts, je vous déclare coupable d’escroquerie et vous condamne à 10 ecus d’amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img257/3139/joniracoshadowroo8.png).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
hmm, et bien disons que jaurais aimé etre consient de mon erreur car moi, je ne faisait qu'acheter quelque truc au marché. et puis jaurais aussi aimé ètre avertis que jallais être en procès pour une x raisons.

Réquisitoire de l'accusation
La politique de l'autruche amméne à çà, on finit par se retrouver en procés car on refuse d'assumer ses actes.

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 15 écus d'amendes.

Dernière plaidoirie de la défense
je vais m'accité de ma dette. je ne nie pas les acte que j'ai fais, j'ai seulement fais une erreur, j'ai oublier c'est tout. ne me prener pas pour un homme qui aime faire le trouble. tout ce que je sais faire ce sont de petite erreur.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Shadowr COUPABLE   Escroquerie - Shadowr COUPABLE Icon_minitime

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