Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Escroquerie - Shadowr COUPABLE Jeu 5 Avr 2007 - 12:42 | |
| Village : Embrun Prévenu : Shadowr Lieutenant Agravain Voici la preuve collectée pendant un controle du marché : aussitôt un courrier à suivi : Sans nouvelle depuis plus de 48h je porte plainte pour escroquerie contre Shadowr... | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Shadowr COUPABLE Lun 9 Avr 2007 - 20:21 | |
| acte d'accusation fait! :) | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Shadowr COUPABLE Lun 16 Avr 2007 - 21:59 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Shadowr COUPABLE Mer 18 Avr 2007 - 16:02 | |
| 18 avril 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Shadowr au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Shadowr était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Messire Shadowr, si chacun oublie ce qu’il doit faire comment va donc sombrer notre monde ? Il est normal que lorsqu’on vous rappel à l’ordre vous vous devez de réagir. Notez bien qu’à l’avenir le prix maximum du bois est 5.50 ecus et pour le mais 4.30 ecus. De plus la speculation est interdite en territoire dauphinois, notez le bien ! Etant donné que vous reconnaissez vos torts, je vous déclare coupable d’escroquerie et vous condamne à 10 ecus d’amende. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme : « A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».
Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img257/3139/joniracoshadowroo8.png).
Qu’avez-vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense hmm, et bien disons que jaurais aimé etre consient de mon erreur car moi, je ne faisait qu'acheter quelque truc au marché. et puis jaurais aussi aimé ètre avertis que jallais être en procès pour une x raisons.
Réquisitoire de l'accusation La politique de l'autruche amméne à çà, on finit par se retrouver en procés car on refuse d'assumer ses actes.
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 15 écus d'amendes.
Dernière plaidoirie de la défense je vais m'accité de ma dette. je ne nie pas les acte que j'ai fais, j'ai seulement fais une erreur, j'ai oublier c'est tout. ne me prener pas pour un homme qui aime faire le trouble. tout ce que je sais faire ce sont de petite erreur. | |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Shadowr COUPABLE | |
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