Escroquerie - Altran COUPABLE

Village : Valence
Préévenu :
Lieutenant Invictus




Vente au-dessus du seuil (10,50 écus).
Il est récidiviste.

Je dépose plainte.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

20 avril 1455

Citation :

rocès ayant opposé Altran au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Altran était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Altran, pour être clément il faudrait que vous mettiez aussi du votre de votre côté, pourtant vous récidivez!
J'espère que ce genre d'erreur ne se reproduira plus par votre main.
Je vous déclare donc coupable d'acte d'escroquerie pour avoir vendu des boutelles de lait au dessus du seuil maximum autorisé et vous condamne à 15 ecus d'amende pour récidive.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img402/9154/altranmu6.png).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
bonjour,

Il s'agit simplement d'une erreure de ma part .

Je demande votre clémence.

MErci

Réquisitoire de l'accusation
Sachant que cette "erreure" n'est pas la premiére, je demande à la cour de vous condamner à 20 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.