Phildebody - TAOP - COUPABLE

Village : Lyon
Prévenus : Voyageurs
Lieutenant Boursiero

Voici une liste de voyageurs, n'ayant pas respectés l'obligation douanière au mois de mars, et étant toujours présent dans le Lyonnais-Dauphiné.

Phildebody (contrôlé le 09/03)
Turo (contrôlé le 09/03)
Pakkal (contrôlé le 18/03)
Eleane (contrôlé le 22/03)
Derva (contrôlé le 27/03)
Eldude (contrôlé de 28/03)
Anatos (contrôlé de 28/03)
Scorpeus (contrôlé de 28/03)

Je dépose plainte pour trouble à l'ordre public selon le Paragr.IV.1.G.ii L'obligation douainère.

21 Avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Phildebody au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Phildebody était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé est actuellement en retraite spirituelle, j'espère que celle ci n'est pas faite pour éviter la justice.
De toute façon il est évident que messire Phildebody ne s'est pas présenté à la maréchaussée lors de son arrivé en lyonnais Dauphiné et le déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à 10 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir transgressé l’article IV.1.G.ii qui stipule que :
« A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre. ».

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 10 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.