Esclavagisme - Lennybard - coupable

Village : Valence
Prévenu : Lennybard
Sergent Lookman

Embauche illégale du 29/03


Après avoir longuement attendu que le prévenu économise afin que le remboursement de sa victime se fasse, toujours aucune nouvelle.

dépôt de plainte pour esclavagisme.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

Citation :

Procès ayant opposé Lennybard au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Lennybard était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire, les lois existent pour être appliquées. Les preuves montrent clairement votre culpabilité mais compte tenu que c'est effectivement votre premiére infraction en la matiére et compte tenu de la petitesse de votre bourse, je vous condamne pour esclavagisme ainsi qu'à une amende de 5 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir proposé un contrat de travail sans avoir respecté l’article IV.1.C sur l’esclavagisme qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img57/5195/sanstitrehi2.png).

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense

Je suis coupable mais c'était ma première embauche, je ne le savait pas.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 10 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

Je galère en ce moment, j'ai trés peu d'argent. Je vous demande d'être indulgent. Je n'ai commis qu'une seule infraction. Merci.

Jugement rendu le 12/05/1455 par Shinji de Kiriyama.