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 TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE

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2 participants
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Umiko

Umiko


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MessageSujet: TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE   TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE Icon_minitimeVen 15 Juin 2007 - 19:36

Lieu : entre Montélimar et Valence
Prévenu : Libre_de_droit
"Victime" : Pplebo
Lieutenant : Invictus

Invictus* a écrit:
Une tentative de racket a eu lieu hier entre Montélimar et Valence.
Le plaignant est messire Pplebo. Fort heureusement, il a renvoyé son agresseur (Libre_de_droit, résident à Marseille) dans les cordes !

TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE Librede7

Je dépose plainte.

J'ai presque pitié pour le brigand... il se prend une correction et en plus la personne qu'il a essayé de racketté dépose plainte... enfin, j'ai dit presque Twisted Evil
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MessageSujet: Re: TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE   TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE Icon_minitimeDim 17 Juin 2007 - 18:27

acte d'accusation fait :)
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MessageSujet: Re: TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE   TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE Icon_minitimeMar 19 Juin 2007 - 9:49

Réquisitoire fait :)
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE   TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE Icon_minitimeMar 19 Juin 2007 - 20:40

Citation :
Libre_de_droit était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que vous avouez et reconnaissez votre tord, que la tentative raté n'excuse pas le geste, je vous condamne à une peine de 1 jour de prison pour la forme ainsi que des excuses publiques à la victime dans un délai de 3 jours au bureau du juge ou du conseiller ducal du village où vous vous trouvez (j'entend, sur le forum officiel) sous peine d'un autre procés.

Attendu aussi que le préjudice financier est nul, l'amende en rapport l'est aussi.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Libre_de_droit.

La cour vous reproche d’avoir tenté de racketter messire Pplebo sur la route entre Montélimar et Valence.

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

La preuve de votre acte est ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img511/7759/librede7.png

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,
Je me nomme libre_de_droit. J'assume pleinement d'avoir tenté de rackété monsieur Pplebo. J'implore cependant votre clémence car je suis ne suis pas un habitué du brigandage et des cours de justices. De plus je m'en suis pris plus fort que moi et je me suis bien fait tancer, ce qui me servira de lecon. Je tiens également a m'excuser sur la place publique de mon affront envers messire Pplebo et je quitterai le comté dès que mon procès sera terminé.

Bien cordialement,

libre_de_droit
Réquisitoire de l'accusation

Messire , vous reconnaissez les faits , en esperant ne plus vous revoir sur nos routes.

Au vu des pièces du dossier je demande au juge Shinji d'appliquer une peine de 1 jour de prison et des excuses en place publique.
Dernière plaidoirie de la défense

Oui je reconnais les faits. Je pense que le fait d'etre ici aujourd'hui me donne une lecon suffisante. Vu qu'il n'y a eu aucun dommage j'implore votre clemence monsieur le juge. J'ajoute que je suis de bonne foi et que je suis ici devant vous sans avoir tenté de fuir ou quoique ce soit d'autre. Merci monsieur le juge d'en tenir compte .


L'accusation a appelé Pplebo à la barre

Voici son témoignage :
En effet, Sieur Libre_de_ Droit à bien tenté de me racketté.
Comme il n'y a eu aucun désagrément de mon côté et que j'entends son "désir" de quitter le comté une fois le procès terminé, je suis prêt à accépter ses excuses en place publique.
Je me plierai, bien sur, à la volonté de la cour.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 19 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]
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MessageSujet: Re: TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE   TAOP - Libre_de_droit - COUPABLE Icon_minitime

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