Val/ [escroquerie-Lennybard]-[Coupable] (ARCHIVE)

Dossier réalisé par *mylène* :

Val// Ce jour j'ai acheté sur le marché un sac de blé à 17.10. J'ai envoyé un courrier de médiation.

preuve de l'achat:



Fiche du contrevenant:

Citation :

Bonjour Lennybard

Je me présente, je suis *Mylene* lieutenant de la prévôté. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie vente d'un produit au dessus des grilles des prix autorisés.

Vous m'avez donc vendu un sac de blé à 17.10 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 12.85 tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.
Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation.

Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.

*Mylene* lieutenant de la prévôté

S'est connecté ce jour aucun réponse à la médiation proposée. Je mets à transmettre.

preuve:

Citation :

En ce jour du 10 août 1456,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité temporaire du Juge Volverine à l’encontre de Messire Lennybard

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence, le 08 août 1456, 1 sac de blé à 17,10 écus. Et en voici la preuve :



Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé n’a pas accepté une médiation proposée par le lieutenant *mylene* .

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)



L'accusation a appelé *mylene* à la barre

Citation :

*Mylene* s'avance à la barre

Mr le juge madame la procureur.
après constat de blé dont le prix superieur a la grille autorisée par le duché j'ai donc proposé une médiation comme il se dois a messire Lennybard qui n'a jamais daigné me répondre.
Je me trouves donc devant vous aujourd'hui pour témoigner de son laxisme et de sa mauvais e foi.
Je fais confiance a la cour pour le punir comme il se doit.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé *mylene* à la barre

Citation :

*Mylene* s'avance à la barre

Mr le juge madame la procureur.
après constat de blé dont le prix superieur a la grille autorisée par le duché j'ai donc proposé une médiation comme il se dois a messire Lennybard qui n'a jamais daigné me répondre.
Je me trouves donc devant vous aujourd'hui pour témoigner de son laxisme et de sa mauvais e foi.
Je fais confiance a la cour pour le punir comme il se doit.

Citation :

Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,

Attendu que Messire Lennybard est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté à la barre,

Attendu qu’il n’a pas accepté une demande de médiation,

Vu le témoignage du lieutenant mylene,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 45 écus à l’encontre de Messire Xaxa02.

C'est messire Lenybard!^^

je vais prendre le parti d'en RIRE......^^

vraiment j'y ai passé deux heures.. meme plus, histoires de tout rattraper...
et jen'ai dit que des c*******

*grogne*

up

Citation :

Shinji commença la lecture de son verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier *mylene*,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, attendu que les fait ne soulévent aucune contestation. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à une peine de 15 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".