Lyon// [Trahison-Cir@mor] [CJ avec le BA] [Coupable] 07/12/56 [ A ARCHIVER]

Accusé : Cir@mor
Victime : Mairie de Lyon
Officier en charge du dossier : Anastasie91

Situation :
Le 7 Décembre, le sieur Cir@mor a été aperçu en train de meer une révolte devant les portes de la mairie par la sergente Anastasie91, à ce moment là chef des maréchaux.

Preuve :


Fiche :


Loi :

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Demande de cj au procureur Favdb

Citation :

Dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Bourbonnais Auvergne et le Lyonnais Dauphiné, Nous, dame Isabeau, Procureur, intentons, au Nom du Duc du Lyonnais Dauphiné et de son peuple, une action de Justice pour le chef de trahison à l’encontre de messire Cir@mor

Messire cir@mor est accusé par la cour de justice Dauphinoise, d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 7 Décembre 1456.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img126/2224/bugrrly8.jpg


Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, il s'est rendu coupable de Trahison, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Faict à Lyon le 19 Décembre 1456
DameIsabeau
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Relance ce jour pour la CJ au nouveau procureur: Fabien74 dont je joins les détails pour plus de clarté pour mon successeur

Citation :

Cher confrère,

Il semblerait qu'en cette période d'élections ducales, ma demande soit passée inaperçue , aussi et aprés vous adresser toutes mes félicitations pour votre nouvelle charge de procureur, je la réitère
Dans le cadre de nos accords judiciaires, je vous prie de bien vouloir engager un procès pour trahison à l’encontre du sieur Cir@mor au nom du Lyonnais Dauphiné.
Cet homme étant connu de nos services comme un ancien capitaine Mainois, vous comprendrez aisément l’intérêt que nous portons à cette mise en accusation.

Je vous remercie de bien vouloir faire le nécessaire et vous joins mon acte d’accusation à énoncer au tribunal au nom de la justice Dauphinoise, ainsi que le témoignage du sergent en faction ce soir là.

Cordialement
D.Isabeau
Procureur du LD

Citation :

Traité de coopération judiciaire :
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et du Bourbonnais-Auvergne,

A tous ceux qui verront cette présente lettre,

Dans leur sagesse, les sires Zeroukay, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, et Marcko, Gouverneur du grand Lyonnais-Dauphiné, conscient et de Raison selon l'esprit d'Aristote, mette, ici et présentement, exprimer leur volonté respective d'établir ce traité de coopération judiciaire liant les peuples du Bourbonnais-Auvergne et du Lyonnais-Dauphiné.

La Justice étant la première fonction des différents conseils, ce traité apportera souci au mécréant qui oserait se soustraire à la Justice des signataires.
Les différents conseils signataires, en tant que représentant respectifs de leur Duché/Comté renouvellent leurs voeux d'amitié et de respects réciproques.

Article I:
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.


Article II- Procédure judiciaire relatif à ce traité.

II-I-A. Une personne tentant de se soustraire à la Justice du territoire de l'une des parties signant ce traité , il sera soit extradé, soit jugé en accord par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
II-I-B. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des 2 comtés.
II-I-C. L'accusé aura droit à une juste défense.

II-II. La procedure sera la suivante :

II-II-A. Accusation sur demande du Duché tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du Duché jugeant l'Acte d'Accusation ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront etre fournie au préalable).
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Duché/Comté demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au Comté demandant.
II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.

II-III. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Article III:
III-I. Les différents conseils, représentants leur Duché ainsi que leur successeurs, dès la signature de ce-dit traité, engagent légalement et pleinement leur Duché à respecter ce traité.
III-II. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse etre trouvé.
III-III. Ce traité n'a d'incidence que sur le stricte domaine de la Justice.

Artcile IV: L'annulation du présent traité
IV-I. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante.
IV-II. Pour annuler: Une missive du Comte sera adressée a l'autre Comte . Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades.
IV-III. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
IV-IV. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.

Signé au Château de Lyon, Le 9 Avril 1454

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
Marcko,Gouverneur du grand Lyonnais-Dauphiné

L’acte d’accusation :

Citation :

Dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Bourbonnais Auvergne et le Lyonnais Dauphiné, Nous, dame Isabeau, Procureur, intentons, au Nom du Duc du Lyonnais Dauphiné et de son peuple, une action de Justice pour le chef de trahison à l’encontre de messire Cir@mor

Messire cir@mor, vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 7 Décembre 1456.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img126/2224/bugrrly8.jpg


Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Témoignage pour l ‘accusation du sergent Anastasie91

Citation :

Je suis Anastasie sergent de la prévôté de Lyon.
Nous sommes ici pour savoir si Messire Ciramor est coupable ou non des faits qui lui sont reprochés, c'est pourquoi je vous apporte aujourd hui mon témoignage.

Le 07 décembre de l'an 1456, lors d'une ronde que j'effectuais en tant que chef maréchal, j'ai aperçu l'accusé en train de forcer les portes de la Mairie.

Ne pouvant laisser cela ainsi je me suis précipité et j'ai réussi tant bien que mal à arrêter cette attaque, c'est donc à ce moment la que j'ai pu voir l'accusé sur les lieux et en train de forcer les portes.

Je vous remercie de m'avoir écouté

Anastasie

Ceilb, contacte le procureur du BA pour savoir où nous en sommes.

Alors?

Troisième et dernière relance Ceilb !

Absolument Félin ! c'est la dernière fois qu'on relance non mais dit donc ! C'est fait

Bon ben, prend contact avec sagaben, pour qu'il se renseigne sur cette affaire.

"On veut nous piller, on fuit, et c'est tout ?

Je déteste les fuyards. Je demande une peine de 200 écus et 4 jours de prison."

COPIE DU PROCES EN COURS

Citation :

Citation :

procès opposant 2009-02-09, Cir@mor au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Cir@mor est accusé de trahison.
Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation
Dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Bourbonnais Auvergne et le Lyonnais Dauphiné, Nous, Ceilb, dit le Roi Des Fous, Procureur, intentons, au Nom du Duc du Lyonnais Dauphiné et de son peuple, une action de Justice pour le chef de trahison à l�encontre de messire Cir@mor

Messire cir@mor, vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 7 Décembre 1456.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img126/2224/bugrrly8.jpg


Vu l�article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Fait à Valence le 8 février 1457
Première plaidoirie de la défense
*Après avoir longuement attendu la plaidoirie de l'accusation, Cir@mor se leva pour se nouveau procès.
D'une voix forte et claire, il commença le récit de cette nuit là :*

Messire le Procureur, Messire le Juge,

Je reconnais volontiers avoir commis une énorme erreur cette nuit-là et je plaide coupable, mais laissez-moi vous raconter ma version des faits.

Avant de me rendre dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné, j'avais envoyé une missive au prévot lyonnais pour lui demander une éventuelle autorisation, si elle était nécessaire.
N'ayant reçu réponse de sa part les deux jours suivants, j'en conclus qu'il n'en était point nécessaire et prit la route pour Lyon.
A peine les frontières franchies que l'on me demanda de quitter le territoire immédiatement.
Quel accueil ! Si l'on m'avait prévenu par courrier que les frontières étaient fermées, je serais tranquillement resté à attendre qu'elles rouvrent.
Frustré par ce facheux contre-temps, je passais le peu de temps qu'il me restait à boire.

J'avais, semble-t-il, un peu trop forcé sur la cervoise et je me souviens avoir quitté la taverne dans l'intention de reprendre la route du retour.
Mais j'ai du m'assoupir quelque part dans les rues de la Capitale lyonnaise, certainement après avoir accompli mon méfait, dont je n'ai nul souvenir.

J'assume entièrement mes responsabilités et accepte la sentence suite à cette incident, mais je demande votre clémence, Messire le Juge, pour l'attente et le fait que je me devais de rester à l'intérieur des frontières du BA, ce que je respecta.

Je vous remercie de m'avoir permis de m'exprimer et de m'avoir écouté.

*Cir@mor se rassit sur son banc une fois sa plaidoirie terminée*

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Fabien74 à la barre
Voici son témoignage :
Témoignage d'Anastasie91:

Citation :

Je suis Anastasie sergent de la prévôté de Lyon.
Nous sommes ici pour savoir si Messire Ciramor est coupable ou non des faits qui lui sont reprochés, c'est pourquoi je vous apporte aujourd hui mon témoignage.

Le 07 décembre de l'an 1456, lors d'une ronde que j'effectuais en tant que chef maréchal, j'ai aperçu l'accusé en train de forcer les portes de la Mairie.

Ne pouvant laisser cela ainsi je me suis précipité et j'ai réussi tant bien que mal à arrêter cette attaque, c'est donc à ce moment la que j'ai pu voir l'accusé sur les lieux et en train de forcer les portes.

Je vous remercie de m'avoir écouté

Anastasie

L'accusation a appelé Lanfeust86 à la barre
Voici son témoignage :
Réquisitoire :

Citation :

On veut nous piller, on fuit, et c'est tout ?

Je déteste les fuyards. Je demande une peine de 200 écus et 4 jours de prison

.

on n'a le jugement ou pas ?

Et voila le travail!

Cher confrère bien le bonjour,

Voici le document que vous m'avez demandé. Suite au verdict rendu par le précédent Juge, l'accusé a bien payé l'amende dûe.

Bien à vous,

Fabien de la Fléchère-Marigny,
Juge du BA.

Citation :

Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Cyr@mor au duché du Bourbonnais-Auvergne en coopération judiciaire et représentant le duché du Lyonnais-Dauphiné pour Trahison.
Messire levez-vous je vous prie.
De par les actes d�accusation,
De par l�écoute des plaidoiries de l�accusation et de la défense,
De par la non-tolérance du Bourbonnais-Auvergne envers les brigands en tous genres,
De par le temps que l�instruction et le procès on pu prendre,
Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trahison et le condamne à la peine suivante : soit au paiement d�une amende de 130 écus à notre bon roi de France le Bien-aimé Levan le IIIème ainsi qu�une mise en geôle clermontoise pour une durée de 2 jours.
Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez qu�il vous ai possible de porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.
Jugement rendu par Princesselaure, le 11 Mars de l'an de grâce 1457.
La séance est à présent levée.

Archivé.