Vie// [Brigandage-Shuffle69] [Coupable] 04/02/57 [Archivé le 03/05/57]

Accusé: Shuffle
Victime: Tristan_du_cost
Officier en charge: Luffy324

ce jour une personne a déposer plainte pour brigandage, entre Lyon et Vienne, sur sa personne .

plainte:


lieux de l'agression:
sur les chemins entre lyon et vienne

preuve:


[URL=http://g.imageshack.us/img4/racketviennely4.jpg/1/]




fiche du contrevenant:



extrait de la loi:

Citation :

Citation:
III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,


Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation .

Bien à vous.

Luffy324, sergent de Vienne

En ce jour du 9 février 1457,

Nous, Le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim contre shuffle69

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 04/02 1457 messire Tristan_du_cost entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 100 écus, ainsi que 15 miches de pain , comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img4/7520/plaintetristanpu3.jpg


https://2img.net/r/ihimizer/img4/2294/racketviennely4.jpg


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Ce personnage n'habite pas dans le même Comté !


Je le mets en recherche par les flics.

"Même pas une petit discours pitoyable ? Non ? Je suis déçu ... Enfin ...

Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 100 écus d'amende et 2 jours de prison ! Voilà qui vous apprendra à faire perdre le temps de la justice !"

courrier envoyé au procureur du bourbonnais auvergne , sieur lanfeust86

Citation :

traité d'accord judiciaire entre le lyonnais dauphiné et le bourbonnais auvergne :

bonjour messire

je viens vers vous afin de vous entretenir d'une affaire judiciaire concernant un de vos ressortissants, le sieur shuffle69

cette personne réside thiers et est recherchée par la justice dauphinoise depuis le 7 fevrier 1457 pour brigandage entre lyon et vienne, sur la personne de tristan_du_cost.

je vous transmets donc l'affaire, avec les preuves, afin que vous puissiez instruire le procès à son encontre.

preuve du brigandage :

URL=http://g.imageshack.us/img4/racketviennely4.jpg/1/

extrait du corpus des lois lyonnais dauphinoises.

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique[/color]
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.


dépot de plainte effectué par notre prevosté :

Bonjour,


Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation .

Bien à vous.

Luffy324, sergent de Vienne

enfin, la peine encourue, si l'accusé est reconnu coupable.

VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.


bien à vous

samarel kennedy de bourdeaux
procureur du lyonnais dauphiné.

réponse de lanfeust. visiblement, l'affaire a déjà été traitée.

Citation :

Expéditeur : Lanfeust86
Date d'envoi : 2009-04-21 18:54:03

Bonjour Messire Samarel,

L'accusé Shuffle69 a déjà été jugé dans cette affaire l'opposant à Tristan du cost à la demande du Procureur Antoine de Navarre dit Pouilleux.

Voici le procès :



Mise en accusation du procureur du LD.

Citation:
*Et un autre fuyard de rattrapé. On croyait échapper à la justice ? Pitoyable ...*

En ce jour du 4 mars 1457,

Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action en justice à l'encontre du dénommé Shuffle69

Vous êtes accusé d'avoir honteusement et lâchement brigandé Tristan_du_cost le 4 février 1457 ... hé, ça fait un bout de temps ! Z'avez vraiment failli nous échapper !

Et voici la preuve de vos méfaits !!

https://2img.net/r/ihimizer/img4/2294/racketviennely4.jpg

Vu l'article IV.3 du coutumier concernant le brigandage (qui, je le précise, est honteux et lâche), qui stipule clairement que :

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.

La parole est à la défense.


Réquisitoire du procureur du LD :


Même pas une petit discours pitoyable ? Non ? Je suis déçu ... Enfin ...

Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 100 écus d'amende et 2 jours de prison ! Voilà qui vous apprendra à faire perdre le temps de la justice !



Verdict rendu :

Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Shuffle69 au duché du Bourbonnais-Auvergne en coopération judiciaire et représentant le duché du Lyonnais-Dauphiné pour Trouble à l�Ordre Public.


De par les actes d�accusation,

De par l�écoute des plaidoiries de l�accusation,

De par la non-tolérance du Bourbonnais-Auvergne envers les brigands en tous genres,

De par la non-présence de l�accusé devant cette cour,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante : soit au paiement d�une amende de 100 écus à notre bon roi de France le Bien-aimé Levan le IIIème ainsi la poursuite de votre séjour carcéral dans les geôles de Clermont pour une durée de 2 jours supplémentaires.


Jugement rendu par Princesselaure, le 11 Mars de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.




Bonne journée
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