Répartition des tâches entre agents et Guide Surveillance

Voici le guide de la maréchaussée de notre ville.


1/ le travail de tous les jours :

Contrôle douanier

Tous les jours, le chef maréchal de la veille établit le rapport des Arrivées et Départs, à déposer au Bureau de la Douane. Il y notera les Groupes Présents ainsi que les personnes croisées au cours de sa garde de la veille.

Utiliser le Lavabo, à la rubrique Villageois

Mode d'emploi du Lavabo


Surveillance du marché :

Vérifier tous les jours les produits du marché et repérer les non-respects des prix.


Surveilllance des offres d'emploi :

Vérifier chaque jour le tableau des offres d'emploi à la mairie. Relever les offres illégales.

2/Les délits et leur résolution


Esclavagisme :

1er cas: quelqu'un vient de poster une offre avec un salaire inférieur a celui autorisé mais personne n'a encore pris le poste.
Premier geste: screen.

Envoyer une lettre d'avertissement à l'employeur lui demandant de rectifier son erreur avant que quelqu'un n'accepte l'offre. (cf: courriers types plus bas)

Si l'auteur corrige tant mieux.
Si quelqu'un a pris l'offre entre-temps, screen de l’historique, puis tu renvoies une lettre à l'employeur pour lui l'engager à rembourser son erreur.
Précise lui bien que si tu n'as pas de réponse d'ici 48h de sa part, l’affaire ira aux tribunaux.

2eme cas: tu vois une offre frauduleuse grâce a l'historique des embauches.
Screen puis lettre a l'employeur concernant le dédommagement...

En règle générale, les cas d'esclavagisme sont souvent liés à une erreur technique ou a une méconnaissance de la loi.
Donc on peut régler ça a l'amiable quasiment tout le temps.

Néanmoins, n'oublies jamais de prendre des screens et de les conserver un certain temps.



Spéculation :

Cas extrêmement simple, procès à quasiment tous les coups.
L'auteur peut rarement s'être trompé dans les clics et même au cas où, il devra se défendre lui même devant le juge.

Ici aussi, il ne faut pas oublier les screens :

XXXX a acheté x stères de bois a 5 écus
XXXX a vendu x stères de bois a 10 écus

Voila ce qui doit figurer sur les screens.



Non respect des prix :

Donc là, encore cas extrêmement simple :

Trouver un produit vendu a un prix plus élevé qu'autorisé, on en achète un avoir le nom du vendeur, on fait un screen de notre historique.

Lui envoyer donc un avertissement lui demandant de retirer ses produits et de racheter celui que l'on a pris.

S'il refuse ou ne donne pas de réponse, direction tribunal.



Délits divers :


Tous les autres délits, comme diffamation, trouble à l'ordre publique, etc...
sont a traiter au cas par cas, donc tu verras bien le moment venu.

Souvent, les TAOP ou les Trahisons sont à transmettre directement.


Pour toute question, la salle de réunion du poste est à disposition.