Décrets en vigueur dans la ville de Valence

Décret INVALIDE (Makitoch)
Décrets en vigueur dans la ville de Valence

Citation :

Arrêté de la Mairie de Valence du 28/07/1456

En raison du prix de la miche de pain trop élevée, moi, Volverine dict le bourrel des cœurs brisés, prend l'arrêté qui suit :
"Il sera, un jour franc après cette déclaration, interdit de vendre du pain au dessus du prix de 6.55 écus.
De même, le sac de farine ne devra pas excéder le prix de 15.35 écus
Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie."

Faict au chateau de Pierre-Scize le vingt et unième du mois d'juillet de l'an quatorze cent cinquante six,

Tous les décrets sont abolis à l'heure qu'il est.

Donc les prix sont libres ? Shocked

Uniquement les décrets de Valence Zol.

Sujet: Re: Décrets en vigueur dans la ville de Valence Dim 14 Oct 2012 - 19:06

Décret INVALIDE ! (Makitoch)

Valence

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, Salut! Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence. Décret réglementant l'achat de poisson à Valence. :Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :Article 1 – Tout poisson mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter du poisson au prix unitaire de 17,35 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées officiellement par la mairie et dont le nom est communiqué et mis à jour régulièrement sur le tableau d'affichage municipal, sont autorisées à les acquérir.Article 3 - Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, Salut! Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence. Décret réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence.Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :En raison de la pénurie de bois. Qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, Salut! Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence. Décret réglementant l'achat de farine, de pain et de maïs à Valence.Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :En raison des pénuries de céréales nécessaires au bon fonctionnement du duché :Outre la mairie et les personnes mandatées par celle-ci, seuls les boulangers de Valence sont autorisés à acheter les sacs de farine mis en vente sur le marché, à raison de 12 sacs au maximum par échoppe et par jour.Les achats de pains et de maïs sont limités en dehors des éleveurs de cochons et des propriétaires de taverne, aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : Pour les érudits et les niveaux 4 : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour ou 9 sacs de maïs par jourPour les artisans, paysans et vagabonds : 3 pains ou 6 sacs de maïs par jour.Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Sujet: Re: Décrets en vigueur dans la ville de Valence Mer 12 Nov 2014 - 23:42

Citation :

Décrets en vigueur dans la ville de Valence Armes_10

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Valence,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité, sur la demande du maire de Valence, la reconduction du décret suivant concernant les achats de farine et de pain

Citation :: Décret Valentinois: Achat de Farine et de Pain
Afin de palier à la pénurie de farine , moi, Isabeau de Hauterives, maire de Valence, décrète les mesures suivantes :

1) Seuls les boulangers de Valence sont autorisés à acheter les sacs de farine mis en vente sur le marché, à raison de 12 sacs au maximum par échoppe et par jour.
2) Les achats de pains sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 5 jours de nourriture.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le vingt et unième jour d’Octobre 1462,
Validé par le conseil ducal le quatrième jour de Novembre 1462

Qu'il soit su et entendu que ce décret est applicable dès ce jour!

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.

Décrets en vigueur dans la ville de Valence 6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5

Décrets en vigueur dans la ville de Valence 6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5

Décrets en vigueur dans la ville de Valence Sceauld2

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives

Citation :: Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence :

En raison de la pénurie de bois, qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.

Décrets en vigueur dans la ville de Valence 6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5

L'article précédent étant toujours valable.

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» Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné - version 16 août 1456
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