EM /*Isa* // Escroquerie - Niriuq [COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

Date : 26/08/1457
Accusé : Niriuq
Victime : Mairie d'Embrun
Agent en charge : Samthebeast

Faits:
- Le 11 juillet 1457, j'ai envoyé une missive à Sire Niriuq afin de lui demander de régler ses impôts en retard, chose que Sire Niriuq n'a pas daigné faire malgré les courriers de rappel datant des 28 et 30 juillet et des 1er, 10, 17, 23 et 26 août. Dans les derniers courriers, Sire Niriuq a été prévenu de l'imminence de la mise en procès pour escroquerie.

Fiche d’état civil :


Preuves :



Rappel de la loi :

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Voici le courrier envoyé à messire Niriuq :

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné payer les impôts que vous devez à la ville d'Embrun malgré de nombreux courriers de relance.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Samthebeast, sergent d'Embrun.

Citation :

En ce jour du 31 Août 1457,

Nous, dameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tenshikuroi à l’encontre de sieur Niiriuq

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=IyZFjYZLUvuztjJW8QkU2J4ZO

La mairie d’Embrun vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de Mars à Août 1457 et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/08/26/img-131400duz8q.jpg

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

l'accusation appelle samthebeast à la barre

A valider

ben.....j'attends que le procés soit engagé IG, l'acte est rédigé depuis une semaine, j'ai arrêté de changer la date tous les jours

je ne l'avais pas vu sur mon bureau...J'esaie de m'en occuper avant ce soir

validé

L'accusation a appelé Samthebeast à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Sam arriva au tribunal assez impressionné par tout ce qu�il voyait mais il se concentra bien vite sur la raison de sa présence ici. Il fut bientôt appelé à la barre. Il s'inclina devant le juge et salua le procureur.

« Pendant plusieurs semaines du 11 juillet au 26 août, j�ai envoyé 8 courriers à Sire Niriuq afin de lui demander de payer ses impôts. Jamais il n�a daigné me répondre alors que nous savions pertinemment qu�il était en ville. J�ai même attendu plus que de raison car le conseil municipal aurait porté plainte au bout du troisième courrier. Je ne vois pas quoi ajouter d�autre Votre Honneur, les preuves parlent d�elles-mêmes. Cet homme profite du fait que la mairie ne peut rien contre lui dans l�immédiat pour ne rien payer. »

Il retourna à sa place après avoir salué la cour.

Médiation envoyée

Une médiation ?
J'ai un autre dossier concernant ce triste sire sur mon bureau : Encore une escroquerie !

oui mais l'autre affaire c'est une autre histoire, là ce sont 200 écus dont la mairie d'embrun est spoliée, et c'est la demande du maire qui se contentera de cela, les pénalités courant, et l'indemnisant largement, et même cela , ce n'est pas gagné, vu le personnage.
Donc qu'importe les jours de prison ou les 100 écus d'amende maximum possibles, qui iront dans les caisses royales; je lui ai mis un peu la pression, mais comme tant d'autres, il doit être persuadé que la justice n'a de pouvoir que par les mots... (cela me fait rire à chaque fois ça)
je lui ai donc proposé une médiation oui, sans grande conviction en fait, je pense que ce sera TAOP sur TAOP (le genre de tamago qui prend plaisir à cliquer et amasser de l'argent sans se préoccuper du reste)

Dans l'idéal, ce serait bien que cette affaire soit réglée avant d'intenter l'autre, déjà parce que on peut recourir ainsi à la récidive, bien que je pense que celle ci va traînerrrrrrrr et d'autre part parce que je préfére qu'il s'acquitte de ses impôts, cela me semble plus important qu'une vente au dessus de la grille légale

hop, coupé.

Isa, tu peux te lancer dans le réquisitoire si tu te sens inspirée^^

toujours inspirée par les escrocs..

Je fais cela dans la journée

En fait, il faut d'abord que je demande au maire confirmation si il n'a pas réglé ses impôts depuis, il n'a pas répondu à ma médiation mais sait t'on jamais! faudrait pas qu'on passe pour des guignols non plus.


Je pense que non mais l'espoir fait vivre
Cela ne m'empêche pas de préparer mon réq qui sera à valider ce soir, si réponse négative du maire dans la journée

J'ai bien mangé et voila ce que cela m'a inspiré
si non paiement confirmé par le maire

Citation :

Au risque de faire tomber toutes les feuilles de l’épais dossier qu’elle porte, la procureur adjoint s’avance à la barre, soufflant du coin de la bouche sur sa mèche rebelle.
Bref regard sur le banc vide des accusés, consultation rapide de ses notes et elle prend la parole.

Ah le beau cas que nous avons ici.
Un Dauphinois muet qui se refuse, comme tout bon royaliste qui se respecte, à se plier aux lois de son loyal serviteur : le Lyonnais Dauphiné, et s’entête de par son silence à imposer à la mairie d’Embrun cette perte au détriment des finances de la ville et de ces quelques 2001 autres habitants.

Il y a de par le royaume, nombre de brigands, notre justice n’a de cesse de les amener sur le chemin de la rédemption en leur infligeant souvent de lourdes peines, mais je me retourne vers cette cour pour lui poser la question suivante :

*Montre du doigt la place vacante du banc des accusés

Cet homme est t’il moins coupable de spolier ainsi sa ville ? son voisin ? son ami ou même sa propre famille peut être ?

Farfouille dans ces fiches, regarde en grimaçant quelques feuillets tomber au sol, les ramasse en rougissant sous le regard de l’honorable juge et reprend

Jugez du peu…Ce rebelle a fait l’objet de nombreuses relances par la mairie les 11, 28, 30 Juillet , les 1er, 10, 17, 23 et 26 Août.
Autant de courriers restés sans réponses.

Moi même, selon nos coutumes et dans un souci d’équité envers les Embrunais ai proposé à l’inculpé une médiation visant à ce qu’il accomplisse tout simplement son devoir envers sa ville en contre partie d’une peine allégée.
Médiation qu’il a de nouveau, sans grande surprise, ignorée.

Laisserons nous dans ce duché ce genre de vils personnages aller à l’encontre des lois royales et ducales ?

Cet homme est artisan, propriétaire de deux champs et refuse de participer à l’effort collectif !!!
A quoi va lui servir tout cet or que j’imagine il a du entasser !

Non , décidément, même en cherchant bien, l’accusation ne trouve aucune circonstance atténuante dans cette affaire et appuie sans réserve la plainte du maire au nom de la ville d’Embrun
Cet homme, s’est rendu coupable d’offenses envers notre bon roy, notre duché , sa ville natale et notre justice
De ces faits, l’accusation demande un châtiment exemplaire afin qu’il soit entendu, de par le duché qu’on ne méprise pas impunément la justice du duc et de son peuple.


Votre honneur,

Vu l’article V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt., j’accuse, en l’absence de tout élément contraire, visant à atténuer la responsabilité du prévenu, le sieur Niriuk d’escroquerie et demande justice au nom de la mairie d’ Embrun.

Attendu que l’accusé s’est rendu indéniablement coupable d’escroquerie
Attendu que, circonstance aggravante, l’accusé, n’a daigné se présenter ou se faire représenter devant cette cour, méprisant de par ces non faits son autorité
Attendu, autre circonstance aggravante, que l’accusé n’a fait preuve d’aucune coopération

L’accusation requiert, à l’encontre du sieur Niriuk la peine maximale prévue par la loi, soit :

-5 jours de prison
-100 écus d’amende en faveur des caisses royales
-le paiement de l’intégralité de ses redevances envers sa ville
-10 jours de travaux généraux à effectuer dans les mines ducales

Hé ! j’ai fait ma grosse méchante pour une fois là hein !
Maintenant il ne reste plus que l’ultime médiation du juge pour le faire céder.
Il faudrait à mon avis qu’il prenne conscience des possibilités IG du juge et que cela serve d’exemple, quitte à le mettre en négatif

Réponse rapide du maire donc, proc.. si vous voulez bien valider mon réquisitoire...

Citation :

Expéditeur : Samthebeast
Date d'envoi : 2009-09-10 15:08:57

Bonjour Dame Isabeau,

Il est vrai que l'espoir fait vivre mais dans le cas de sire Niriuk, nous devrons espérer autre chose...
Je suis au regret de vous annoncer qu'il n'a toujours pas régler ses impôts et que sa dernière connexion date de 8h29 ce matin à Embrun...
Je me posais d'ailleurs une question. Une fois que le réquisitoire et la peine auront été prononcés, comment cela va-t-il se passer concrètement ? Car de toute manière il n'y a aucun moyen de lui faire payer ses impôts...
Donc la ville d'Embrun n'aura pas l'argent des impôts. Le tribunal aura perdu du temps et de l'argent.

Cordialement,
Samthebeast, bourgmestre.

Tu aurais pu demander qu'il soit exposé en place publique, le carcan au cou....

bah, on le force à aller à la mine et à nous acheter du pain très cher (au duché par la foire, ou à la ville direct). S'i_l ne le fait pas, on monte un dossier et hop, en prison

oui c'est bien ce que j'ai fait, je lui ai collé le maximum possible et de plus il doit s'acquitter des impôts.

Citation :

-5 jours de prison
-100 écus d’amende en faveur des caisses royales
-le paiement de l’intégralité de ses redevances envers sa ville
-10 jours de travaux généraux à effectuer dans les mines ducales

mouai rapide quand il veut le proc mais n 'a qu'un oeil

A VALIDER

fait

Faut encore attendre que je puisse juger, mais il va prendre cher celui là... Sauf pour la prison. 5 jours me parait beaucoup. Je préfère réserver les "longues" peines aux brigands. Par contre vous pouvez déjà compter qu'il ira cirer les geôles au moins 2 jours et que je suivrai le reste des réquisitions.

tenshi, j'ai demandé le maximum exprés pour que tu puisses faire l'ultime médiation, tout ce que veut le plaignant c'est qu'il paye ses impôts, donc faut y aller au chantage

Il est revenu à la vie...

Si on a pas de nouvelle je coupe et je juge