VA//TOAP Violence-diffamation- Empereur [Sans Suite]

Date: 28novembre1457
Accusé : Empereur
Victime : La justice du LD
Agent : Natchoum

Fait : Sir Empereur lance des diffamations sur la justice Du LD en taverne.
Fiche d’état civile :

Loi :

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Preuve :




Lettre envoyée à sir Empereur.

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public
Pour diffamations contre la justice du LD

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Natchoum sergent et maire de Valence.

A ajouter au dossier:

Le sieur empereur a envoyé ce courrier à plusieurs personnes de valence, dont moi-même. En voici copie.

Pareil, vous allez dire que je suis casse pied, mais j'aime bien savoir où je patauge^^

Que fait on de ce dossier ?

Je peux préparer un acte d'accu si jamais...Ou le classer, dites moi.

Je voudrai qu'on le classe sans suite, car il vient de se prendre deux mois de prison au lieu de 2 jours à cause d'un bug,


On va peut être le laisser respirer un peu le bougre.

Oui, il m'avait écrit aussi, mais HRP. Je lui ai répondu qu'on y pouvais pas grand chose...

Mais oui, allez, on classe sans suite.