Annonces du Conseil des Trois Lys

[quote][b][size=18]Oyez! Oyez![/size]

[size=16]Lyonnais-Dauphinois, Lyonnaise-Dauphinoise,

Au nom de votre duché, le Conseil des Trois Lys souhaite que vous élisiez l'un des citoyens de votre ville pour que celui ou celle-ci siège au Conseil en tant que représentant en compagnie de votre maire.

Mais qu'est-ce que le Conseil des Trois Lys?[/size][/b]

[quote][size=18][color=darkblue][b]1. Du Conseil des Trois Lys[/b][/color][/size]

Le Conseil des Trois Lys a pour but de récompenser les sujets Lyonnais-Dauphinois qui font montre d’engagement, de dévouement et de loyauté envers le duché du Lyonnais-Dauphiné et a pour but de les inciter à poursuivre dans cette voie.[/quote]

[size=14][b]Le citoyen élu aura pour tâche de:[/b]

[list][*] Présenter le dossier du ou des citoyens qu'il estime méritants et en détailler les raisons.
[*] S'exprimer sur les dossiers proposés.
[*] Garder confidentiel les discussions du Conseil des Trois Lys.[/list][/size]

[quote][i]2.1.2. De l'élection des citoyens siégeant au Conseil des Trois Lys[/i]
Les citoyens de chaque ville siégeant au Conseil des Trois Lys sont élus à la majorité simple des suffrages exprimés par les citoyens de leur ville dans un vote lancé par un membre désigné par le Président du Conseil des Trois Lys. Un citoyen ne pourra siéger au Conseil des Trois Lys pour une durée supérieure à 2 mois consécutifs. [u]Un citoyen ayant commis un crime de Trahison ou de Haute Trahison envers le duché du Lyonnais-Dauphiné ne pourra être candidat pour siéger au Conseil des Trois Lys.[/u][/quote]

[quote][size=18][color=darkblue][b]4. Des dossiers[/b][/color][/size]

Les membres du Conseil des Trois Lys devront présenter au Conseil les dossiers de citoyens potentiellement méritants.
Les citoyens de chaque ville pourront également faire parvenir par courrier privé au Président du Conseil des Trois Lys les dossiers de ceux qu'ils estiment être méritants. Le Président ou un membre du Conseil désigné par lui pourra demander à un citoyen transmettant un dossier des précisions sur celui-ci. Advenant une réponse négative à la proposition, le Président devra en informer par courrier privé le citoyen ayant fait la proposition. Le Président et les membres du Conseil des Trois Lys ne seront pas tenu de dévoiler les raisons de refus de récompense sauf si cela fait plus de trois fois qu'un dossier est présenté. Le Président devra donner son accord pour que toute information sur un dossier puisse être révélée sans quoi un membre du Conseil qui le ferait sans cet accord s'expose à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public et à une exclusion du Conseil.[/quote]

[b][size=14]Si vous souhaitez siéger au Conseil des Trois Lys en tant que représentant de votre ville, donnez votre nom [color=red][u]à votre maire[/u][/color] ou envoyer le au Président du Conseil des Trois Lys, sa Grâce [color=red][u]Hardryan[/u][/color] Devirieux.[/size][/b] [b]Un sondage afin que vous élisiez le citoyen qui représentera votre ville en compagnie de votre maire au Conseil des Trois Lys sera fait réalisé dans les jours à venir.[/b]

Pour avoir accès à la documentation complète sur le Conseil des Trois Lys consultez le [i]Coutumier[/i], [i]Textes institutionnels[/i]:

[url]http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-institutionnels-t21192.htm[/url]

[b][size=14]Que cela soit su![/size][/b]

[/quote]