MO/*/Escroquerie-Friche45 [10/08/1458] Morte [à surveiller]Disparue, à classer

La fiche




Les faits :

Dame Friche45 n'a pas règlé ses impôts depuis le 22 juillet 1458.


Comme le témoigne la preuve ci dessous :

Citation :

Friche45 : 20,00 écus (+5,80 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Friche45 : 26,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 2010-08-05

La loi :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Un courrier lui a été envoyé :

Citation :

Bonjour dame Friche45,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 22 juillet 1458.


D'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon,
Sergent de la prévôté de Montélimar

Second courrier :

Citation :

Montélimar, le 4 août 1458
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 22 juillet 1458, en voici le détail :


Friche45 : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 2010-07-22


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire au plus vite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montélimar [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 8h49.

Friche45 est MORT.
Dernière connexion le 11 Août 2010 à 17h08

A surveiller

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

A CLASSER