de la taxe portuaire

Sujet: Re: de la taxe portuaire Sam 5 Mar 2011 - 0:23

Citation :: -Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus

Moi, quand je lis ça, j'ai l'impression que l'on fait une distinction entre "non construits en LD" et "non agréés par le Duché".

Je pense plutôt qu'il faudrait tourner cela ainsi :

"-Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné n'ayant pas reçu l'agrément du Duché = 1.5 écus."

Sujet: Re: de la taxe portuaire Sam 5 Mar 2011 - 0:31

Parce que si le LD construit un bateau pour un particulier et qu'il se révèle être un pirate...il y aura distinction Aude.
Le bateau sera construit en LD mais ne portera pas son pavillon pour autant, pas d’agrément quoi.

Sujet: Re: de la taxe portuaire Sam 5 Mar 2011 - 8:04

C'est vrai que faut penser à ce cas et cautionner un bateau pirate Rolling Eyes

Invité

Grogne :Oui donc, on a ajouté cela pour ne pas le cautionner

Sujet: Re: de la taxe portuaire Sam 5 Mar 2011 - 12:13

Je suis d'accord avec la dernière version donnée par le Porte-Parole.

Sujet: Re: de la taxe portuaire Sam 5 Mar 2011 - 13:16

Merci des éclaircissements Conseiller Thiberian. Ca me convient alors.

Sujet: Re: de la taxe portuaire Dim 6 Mar 2011 - 15:45

ca me convient aussi.

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