penelope
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 |  Sujet: Du statut du LD  Mar 8 Mar 2011 - 17:34 | |
| - Citation :
- De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Marchant à la rencontre d'une menace annoncée contre Notre Domaine, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous,
Nommons en ce jour Chlodwig von Frayner, Duc de l'Aigle & noble en maintes autres terres, Dauphin du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Nous créons pour lui le titre de Dauphin de France, en lieu & place de l'ancien Dauphin du Viennois ; le Dauphiné du Viennois, communément appelé Dauphiné, retourne à la seule gouvernance des élus de son peuple. Le Dauphin de France n'y a pas de pouvoir particulier.
Au titre de Dauphin de France, il aura rang de prince de sang & sera appelé Altesse Royale, durant le temps où il occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, le Dauphin de France nous succèderait au titre de Régent & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de le préparer au mieux à cette tâche, qu'il ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, il aura d'ors & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Il ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, il aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Il ne siège pas à la Pairie, mais y siégera s'il est appelé à endosser la charge de Régent du Royaume.
Donné à Mortagne, le 15ème jour de février de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
 - Citation :
Sachez qu'en ce jour, le statut de notre Province a été modifié tel qu'il avait été annoncé. Après la consultation de l'assemblée nobiliaire et de l'assemblée du peuple, le conseil ducal a finalement statué à 8 voix sur 12 que le statut du régnant serait, à compter du prochain mandat ducal, celui de Duc du Lyonnais-Dauphiné.
L'article suivant du coutumier a donc été modifié;
- Citation :
- Chapître I.4 : Appartenance et gouvernement de la province
La Province du Lyonnais-Dauphiné étant rattachée au Royaume de France comme province vassale, elle reste néanmoins souveraine sur ses terres, érigées en Duché.
Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un Duc de Lyonnais-Dauphiné, Suzerain, chef du gouvernement et des Armées, représentant du duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Eglise et des autres provinces et royaumes.
Le statut de Duc du Lyonnais-Dauphiné rend l'union du Lyonnais et du Dauphiné indivisible.
De par ce décret, il est également décidé que le terme "Gouverneur" sera remplacé par celui de "Duc" dans l'ensemble des textes qui fixent nos coutumes et nos lois. adopté et scellé le 14 février de l'an de Grâce 1459, après l'approbation orale de Sa Majesté la Reyne Béatritz de Castelmaure.
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