DI/F16/TAOP - Léane vs Anggelo [Relaxé]

Citation :

Accusé:Sieur Anggelo
Victime: Dame Léane
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche:

Citation :

Les faits:

Le 27 mars 1459, sur le noeud entre Montélimar et Dié Sieur Anggelo a brigandé Dame Léane.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous: le nom du brigand qu'elle a reconnue et la liste des biens dérobés


La loi:

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Voici la missive que Dame Léane m'a fait parvenir :

Citation :

Expéditeur : Leane
Date d'envoi : 28/03/2011 - 13:17:11
Titre : Re: Brigandage
Bonjour,

Vous trouverez joint à ce courrier la description de l'auteur de ce crime, un descriptif de ce qu'il y avait dans mon inventaire. Malheureusement, je n'ai pas la preuve de la présence de mon épée.

Sur le deuxième document, vous pourrez constatez mes divers achats : 14 miches de pain et 4 sacs de maïs. J'avoue en avoir mangé 1 de chaque. Donc dans mon inventaire, au moment des faits, il restait 13 miches et 3 sacs de maïs plus mon épée. J'y tiens car c'est un cadeau qui compte pour moi.

Je vous remercie.

Léane Rouvray,
Fille de Kernos Baron de Mévouillou, Seigneur de Glandage et de Axel2fersen, Dame d'Alix et de Roynac.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonjour Sieur Anggelo

Le 27 mars 1459 vous avez brigandé Dame Léane entre Montélimar et Dié

Je vous informe que je dépose, en son nom, plainte contre vous pour Trouble A l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié, le 28 mars 1459

Transmis, le seul soucis : il est en furtfi depuis des mois...

C'est la proc qui doit le faire, mais je vais lui signaler

Merci Commissaire.

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Ce 4 mai 1459, Nous Guillem de Fontvell, Juge,
Considérant que l'accusation abandonne toute poursuite, prononçons la relaxe pure et simple de l'accusé.