[Rapport d'activités]10 jours de conseil= un rapport du PP

Merci d'y apporter vos remarques, si besoin est.

Citation :

COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL



Note liminaire:

Tout comme le précédent mandat ducal, toujours dans l'optique d'une communication plus proche entre le Conseil ducal et la population dauphinoise, nous vous proposons un Compte-rendu des activités du Conseil Ducal ci-après.
Ce présent bilan sera établi sur le même modèle que les précédents:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.



Les annonces officielles:


Que la cérémonie d'Allégeance à Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné est en cours de préparation.

Que Monseigneur Oiselier est nommé Juge et remplace de ce fait le sieur Nopus.


Les travaux de la semaine:


I. Justice:

Les discussions en cours:

- Discussion toujours en cours autour d'une nouvelle répartition des tâches en vue d'une meilleure efficacité de la justice dauphinoise.

- Proposition relative aux peines d'intérêt général.


II. Economie:

Travaux effectués:

- Prolongation de la suspension provisoire de la loi du Dimanche.

Le Conseil ducal vote actuellement :

- La construction d'un second foncet privé.

Débats et travaux en cours:

- Discussion à propos de la disparition de la foire ducale.

- Calcul de l'impôt Juin/Juillet.

- Solutions envisagées pour pallier au manque de mineurs dans la ville de Dié.

- Discussion sur les Marchands Ambulants.


III. Festivité:

- Projet sur la création d'un grenier pour le comité des fêtes.


IV. Diplomatie:


A été voté à la majorité par le Conseil ducal:

- La signature d'un erratum relatif au traité portant sur le statut des ambassadeurs du Béarn et du Lyonnais-Dauphiné.

- Une déclaration lançant un ultimatum à la Confédération Helvétique suite à des troubles survenus sur nos eaux ( pour de plus amples informations sur ce sujet, se référer à cette déclaration-même publiée dans les annonces ducales le 26ème de ce mois).


Le Conseil ducal vote actuellement:

- Signature d'un Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre


V. Général:

Divers: Un projet concernant les archives ducales en tant que nouvelle institution est en cours de discussion.

Université: Réunion à laquelle les participants discutent de la nomination prochaine d'un nouveau Recteur et de ses fonctions.






Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.


Fait à Pierre-Scize le vingt-huitième jour du mois de Juin de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.

rien a y redire

Que je publierai demain, d'ici là à vos critiques , merci :) Je me relis demain pour ma part

Citation :

COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL



Note liminaire:

Dix jours écoulés depuis le précédent bilan, voici venu le temps de vous proposer un second Compte-rendu résumant les activités du Conseil Ducal depuis le vingt-neuvième jour de Juin au huit Juillet, qui se trouve ci-après.
Ce présent bilan est organisé de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.



Les annonces officielles:


Que la cérémonie d'Allégeance à Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, a débuté.

Que Vanesfagg dame de Pierrelatte et Messire Tazpike, seigneur de Pierrelatte ont été respectivement nommés Recteur et Vice-recteur de l'Université.


Les travaux de l'année:


I. Justice:

Les discussions en cours:

- Discussion toujours en cours autour d'une nouvelle répartition des tâches en vue d'une meilleure efficacité de la justice dauphinoise.

- Proposition relative aux peines d'intérêt général.

Le Conseil ducal vote actuellement:

Modification à l'article III.3.a : Brigandage subi par un individu ainsi qu'à l'article III.2.


II. Economie:

Travaux effectués ou décisions prises par le Conseil ducal :

- Refus de construction d'un second foncet à un particulier valentinois.

Le Conseil ducal vote actuellement :

- Le montant de l'impôt Juin/Juillet.

Discussions en cours à propos :

- De l'abrogation définitive ou non de la loi dominicale.

- D'une activité ayant pour objectif une évolution du nombre de mineurs diois.

- D'une nouvelle grille des prix conseillés

- D'une mise en place d'une location à gage des mandats.


III. Compagnie d'ordonnance:

Le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à:

- La prise de la mairie montilienne par Dame Plume, constatant que l'ancien bourgmestre Hiboupreufen ne manifestait aucun signe de vie depuis plusieurs jours.


IV. Festivité:

- Le Comité des fêtes ducales vous propose une partie de chasse et vous invite vivement à venir y participer (Cela se passe en ce moment en gargote ! ).


V. Diplomatie:

A été voté à la majorité par le Conseil ducal:

- Signature d'un Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre.

- Une déclaration sur la situation en Berry.


VI. Général:

Université: Nomination de Dame Vanesfagg, dame de Pierrelatte au poste de Recteur de l'université, ainsi que celle de Messire Tazpike à la fonction de Vice-recteur, suite à un vote lors de la réunion rassemblant les érudits du Lyonnais-Dauphiné.






Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.


Fait à Pierre-Scize le huitième jour du mois de Juillet de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.

NB: Je me suis rendue compte ( en faisant le compte-rendu comme par hasard...) que je n'ai pas annoncé la nomination du recteur et du vice-recteur...je l'annonce donc dans ce CR, desolée , parfois je ne sais pas où j'ai la tête....

Oui a force de dire que tu as oublié tu le cite dans annonce officielle et dans en generale? besoin vraiment de le repeter deux fois?

Ensuite les travaux de l'année... moi j dirais du siecle.

Je publieras ce soir tard si je repasse, et si pas de remarques, sinon demain matin, désolée.

Citation :

COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL



Note liminaire:

Dix jours écoulés depuis le précédent bilan, voici venu le temps de vous proposer un nouveau Compte-rendu résumant les activités du Conseil Ducal depuis le neuvième jour de Juillet au dix-neuvième jour Juillet, qui se trouve ci-après.
Ce présent bilan est organisé de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.



Les annonces officielles:


Que la cérémonie d'Allégeance à Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné est désormais ouverte aux nobles du Lyonnais-Dauphiné.

Que le Conseil Ducal lance un appel à candidatures pour la nouvelle fonction de Juge Adjoint.


Les travaux de la semaine:


I. Justice:

Les discussions en cours:

- Proposition relative aux peines d'intérêt général.

Le Conseil ducal a voté:

- Modification de l'article III.3.a : Brigandage subi par un individu.

- Ajout à l'article III.2 :Procédures de vote au conseil ducal.

- Modification de l'article III.2.c : De la validité des amendements de la coutume.

- Modification de l'article V.3.1., extrait du troisième Chapitre du Livre V du Coutumier : Droit économique.

- Modification du Chapitre 3.c , extrait de la Charte de l'organisation judiciaire du Lyonnais-Dauphiné.


II. Economie:

Travaux effectués ou décisions prises par le Conseil ducal :

- Abrogation de la loi dominicale.

- Décret interdisant les embauches lors des jours des travaux d'améliorations des mines. A noter que, lesdits jours vous seront préalablement communiqués par le Conseil Ducal ainsi que par vos municipalités respectives.

- Vote et publication de l'impôt Juin/juillet.

- Mise en place d'une activité, afin d'augmenter la fréquentation des mineurs en carrières dioises.

- Nouvelle grille des prix.

Discussions en cours à propos :

- D'une mise en place d'une location à gage des mandats.


III. Compagnie d'ordonnance:

Le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à:

- La reprise de la mairie embrunaise par Messire Jacochere.

Les débats en cours:

- Projet des brigades mobiles.

- Projet sur une éventuelle réforme des soldes.


IV. Festivité:

- Une partie de chasse organisée par le Comité des fêtes ducales, se tient toujours actuellement (en gargote !)

V. Diplomatie:

A été voté à la majorité par le Conseil ducal:

- Signature d'un Traité de coopération judiciaire avec la Savoie.

- Une déclaration adressée à la République de Genève.




Aux érudits: Pour les offres de Point d'Etat, veuillez vous présenter au bureau des offres d'Emploi du Duché qui se trouve Ici.

Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.



Fait à Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de Juillet de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.

Bah un facochere qui grogne j trouve ca normal moi...

Oups je

Merci les gars. Je corrige, et rajoute vos remarques.

Je publie demain.