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 VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)

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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)   VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Icon_minitimeJeu 8 Sep 2011 - 0:42

Citation :
Date: 02/09/1459 (Prescription le 02/03/1460)
Accusé:Dame Istanga
Victime: Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Officier en charge: Prévost des maréchaux Marsaly

La fiche:
VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Fichen

Les faits:
Dame Istanga est accusée d'avoir divulguée des informations confidentielles, le 2 septembre 1459, en place publique de Valence

Les lois :
Citation :

o IV.1.b.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

Les preuves :

VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Istanga2

Missive de dépôt de plainte envoyé :

Citation :
Bonjour Dame Istanga

Je vous informe que je dépose plainte contre vous, au nom du duché représenté par Sa Grasce Theberian Braccard, pour trahison

Il vous est fortement conseillé de répondre à la convocation que vous allez recevoir du tribunal.

Cordialement
Dame Marsaly, Prévost des maréchaux
Faict au Castel de Pierre-Scize le 7 septembre 1459
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)   VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Icon_minitimeJeu 8 Sep 2011 - 9:21

En attente: Conseillère ducale

Edit: Immunité levée, à traiter!
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MessageSujet: Re: VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)   VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Icon_minitimeSam 10 Sep 2011 - 7:59

Citation :

En ce jour du 10 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de dame Istanga.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir divulguée des informations confidentielles, le 2 septembre 1459, en place publique de Valence

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img825/2681/istanga2.png


IV.1.b.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)   VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Icon_minitimeLun 12 Sep 2011 - 16:29

Hum, attention quand vous déplacez des dossiers!
J'ai retrouvé celui-ci au...barreau!

Sinon, il faudrait aussi appeler Marsaly à la barre pour ce dossier.


*Esquisse un sourire amusée et retranscrit les minutes du procès.*


Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Et nous y voilà....
Ma présence en ce tribunal n'est que la suite logique, inexorable, de l'acharnement d'un duc grisé par son petit pouvoir éphémère et de l'entêtement que j'ai mis à vouloir défendre la justice.
Tout cela pour n'avoir jugé que d'après le bon sens, qui veut qu'un paysan a le droit de vendre son produit au prix qu'il souhaite et qui veut qu'une brigande récidiviste soit punie comme il se doit.
Triste Lyonnais-Dauphiné qui s'enfonce de plus en plus dans la médiocrité...
La salle de doléances qui sert de salle de jeux... la justice traitée par dessus la jambe, l'absence totale de moralité et d'honnêteté d'une bonne partie des Conseillers, la mauvaise foi évidente, étalée sans vergogne par des valets anonymes, des crieurs anonymes...
Oui, moralité inexistante.
Même un brigand a du sens moral. Le Duc et sa clique, non.
Mais soit! Voyons un peu ce procès mascarade!

Je salue d'un signe de tête le Juge et le Procureur, avant de me pencher sur LA Preuve de ma conduite éhontée.*

/OOOoooOOh! Comme mon portrait est réaliste! J'aimerais beaucoup connaître l'artiste qui l'a peint, il a un véritable talent! Mais que sont ces mots écrits?

Alors, ici, je lis :
"je m'arrête là pour le moment... En fait, d'en avoir parlé ainsi sans ambages avec mon amie a réveillé mon appétit et je me sers, moi aussi, une bolée de gruau encore tiède, que je poudre de cannelle et recouvre de miel"

Permettez moi de vous dire, mais je trouve très louche que vous donniez pour preuve ce qu'il me semble être mon état d'esprit à un certain moment, des pensées, des commentaires entre moi et moi....
Auriez-vous de puissants sorciers dans votre entourage, qui se feraient forts d'entrer dans l'esprit des gens?/

*Je relis encore, et encore, et mon étonnement va grandissant. l'on dirait que tout y est... ce que j'ai pensé, ce que j'ai dit, ce que j'ai fait...*

/Pouvez-vous m'expliquer comment il se fait que vous me montriez en preuve de ma ... turpitude... un parchemin où je vois ma tête peinte, où je vois écrites des pensées que j'aurais pu avoir, une discussion que j'aurais pu tenir avec la prime conseillère, sur des faits réels qui se passaient au conseil, que Musartine connaissait donc déjà, le tout dans la cuisine d'une ferme isolée, de bon matin, dans un lieu privé donc....

Je vous accuse de fabriquer des preuves pour m'intenter un procès.

Je vais donc demander conseil à mon avocat, Maître Jorocket./

*Je me penche vers Robert Arctor, mon intendant, qui m'a accompagnée, et lui donne mes directives à l'oreille. Je le regarde sortir du tribunal et, posant les mains sur mes genoux, sagement, j'attends.*
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MessageSujet: Re: VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)   VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Icon_minitimeLun 12 Sep 2011 - 22:28

Marsaly appelée a la barre
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MessageSujet: Re: VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)   VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Icon_minitimeJeu 15 Sep 2011 - 10:14

L'accusation a appelé Marsaly à la barre
Citation :
/*Marsa se présenta au tribunal, bien fatiguée et de méchante humeur, elle avait du travail par dessus la teste et allait perdre un temps fou dans la salle d'audience du tribunal. Elle écouta avec attention la déposition d'Istanga et sourit en pensant qu'elle était comme son ami Ghell en essayant de détourner les faits en les noyant dans des détails hors propos, mais Ghell était de loin beaucoup plus doué qu'elle dans l'art et la manière de tourner autour du pot et de sortir les mots de leur contexte. Puis Marsa tiqua quand elle mentionna l'absence d'honnêteté de certains conseillers, ça allait friser la diffamation pensa t-elle.*/

Marsa avança vers la barre afin de faire sa déposition

Bonjour Sieurs de la Cour,

Dans cette affaire, il m'a été rapporté des propos que tenaient dame Istanga à Dame Musartine en privé mais dans un endroit dont les murs sont si minces que tous les Valentinois pouvaient les entendre. Il n'y avait qu'insultes et diffamation sur certains membres du conseil ducal. De plus Dame Istanga se vantait même de ne point appliquer les lois de nostre coutumier en parlant d'un procès contre un paysan.

Voilà les faits Sieurs de la Cour.

/*Marsa retourna s'asseoir en espérant que cela ne durerait pas trop longtemps compte tenu de la masse de travail qui l'attendait*/

[REQUISITOIRE]
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MessageSujet: Re: VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)   VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Icon_minitimeDim 18 Sep 2011 - 23:01

Bon pour commencer, je vais vous expliquer comment ont été receuillis les preuves.
La rumeure de votre trahison est venue aux Oreilles du Duc.
Ce qui a entrainer une enquête de la part de la prévoté.
Il s'est avéré que le "On" dit venait de chez vous, votre personnel s'est permis de répèter vos dire.
Les informations ont été corroborés par plusieurs de ses employés.
Il est ironique de constaté que la trahison soit révellée par trahison.
Mais revennons en a vos propos, je ne puis vous blamer de vos sentiments envers le Duc, mais il est regrettable que ceux ci aient étés connus de tous.
Le fait que vous fassiez passer vos intérêts et votre politique avant la politique Ducale que vous critiquez releve de la trahison.
Aussi en ce jour, Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De ne point laisser un conseiller bafouer ses responsabilités et par conséquent demandons une amende symbolique de 1 écus, de 3 jours de travail au service du Duché et pour finir biensur des excuses Publiques a sa Graçe a l’encontre de Dame Istanga.
Que justice soit rendue!
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Alan.de.T

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MessageSujet: Re: VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)   VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 9:37

Citation :
*Vint alors le tour du Talleyrand, de prendre la parole. Ces affaires de trahison l'avait passablement troublé. Les arguments de chaque partie se faisant tous aussi raisonnables jusqu'à peu. Il observa les preuves apportées et ne put que constater qu'elle était semblables à toutes les preuves qu'on avait plus lui confier jusqu'alors... Il prit la parole.*

En ce vingt-deuxième jour du mois de Septembre, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons l'accusée coupable de Trahison envers le Duché du Lyonnais Dauphiné.
En conséquence, nous la condamnons à la bastonnade en place publique suivi d'une peine de sept jours de prison.
Ainsi soit-il.


[HRP: Un encart qui m'apparait vital si je ne veux succomber au mélangisme grotesque. J'ai longuement hésité en temps que JD à reconnaitre Ista et Muse coupables parce que les preuves avancées n'étaient pas probantes, tout comme elles. J'ai même jusqu'à il y a deux jours pensé à prononcer la relaxe au risque d'en prendre plein la tronche de partout.
Seulement, il m'est apparu un truc essentiel : dans la justice des RR, toutes les preuves sont HRP. C'est peut-être regrettable mais c'est ainsi. Quand quelqu'un porte plainte pour brigandage, la pseudo-traque n'a quasiment jamais lieu et les preuves sont toujours des screens du genre "vous avez été racketté par machin". Alors quoi ? Faudrait-il ne pas en tenir compte ? Peut-on imaginer RP une voix qui informe le citoyen dauphinois qu'il s'est fait tabassé et piller tout ce qu'il avait ? Non, on ne peut pas et ça fait office de preuve. Celle avancée dans ce procès est du même acabit... Istanga et Muse sont coupables.]
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Alan.de.T

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MessageSujet: Re: VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)   VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Icon_minitimeLun 26 Sep 2011 - 23:48

A archiver rapidement, on va avoir des retombées... [l'encart HRP aussi, c'est très important :)]
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MessageSujet: Re: VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)   VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Icon_minitimeDim 6 Nov 2011 - 7:42

Mémo pour archivage:
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de 7 jours de prison et à la bastonnade publique.
1 témoin: Marsaly (Accusation)

Spoiler:
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MessageSujet: Re: VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable)   VA /**/ Trahison - Istanga (Coupable) Icon_minitime

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