Paiement des impôts et autres joyeusetés

Là il va falloir donner le détail de tout car moi quand j'ai eu payé tous les impôts au 19 décembre 1460 la situation de Embun était la suivante....



Ici; Je consigne tous les virements faits au duchés pour décembre 1460. Je vais éditer mon post tous les jours, jusqu'au solde définitif.

Embrun doit au duché 820.50 écus.

Je n'aurai plus qu'à faire un copié/collé quand ce sera prêt au duché.

Mieux vaut prévenir que guérir.

Citation :

12/12/1460 22:43 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.
13/12/1460 09:09 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.
14/12/1460 09:02 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.
15/12/1460 09:07 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.
17/12/1460 08:35 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.
19/12/1460 08:36 : Vous avez versé la somme de 70 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.

Restent dû 0.50 écus donc impôt soldé pour Embrun

Voilà ta preuve ...

Engherran préféra ensuite se garde de faire tout commentaire à ce manque de respect.

Citation :

ANNONCE DUCALE

Douloureusement Votre...

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

Salutations et respects!


Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 7 voix "pour", 1 voix "contre", et 4 non votants (non excusés), la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport aux mandats précédents et après discussion avec les Conseillers financiers, voté à la majorité absolue des Conseillers Ducaux.




Citation :

Frais prévus pour soixante jours calculés avec les revenus des 60 derniers jours (du 9/10/1460 au 7/12/1460) :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : 7560 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2950 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 11100 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 30638 écus
- Achats pour l'entretien des mines : 10000 écus
- Salaire des mines : 102972 écus
- Forfaits maires : remboursement des taxes : 504 écus

Total des dépenses : 218 324 écus

Revenus prévus pour 60 jours :

- Revenus ventes de bétail : 42310 écus
- Création de monnaie : 128125,40 écus
- Revenus des taxes : 10086,66 écus
- Taxe listes électorales : 3600 écus

Total des revenus : 184 122,06 écus

Ventilation: 34 201,94 écus pour l'impôt fixe à 35 000 écus.


Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville suivants, ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :



Citation :

• Briançon : 87 possessions -> 3 357 écus
  
• Embrun : 132 possessions -> 5 094 écus
  
• Dié : 114 possessions -> 4 399 écus
  
• Lyon : 154 possessions -> 5 943 écus
  
• Montélimar : 105 possessions -> 4 052 écus
  
• Valence : 128 possessions -> 4 939 écus
  
• Vienne : 187 possessions -> 7 216 écus
  TOTAL = 35 000 écus



Soit un total de 907 Possessions dans le Duché, pour montant d'impôt de 38,59 écus par possession.


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, 8 jours après l'élection du Duc soit le 16 décembre, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement 21 jours après l'élection du Duc soit le 29 décembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement 36 jours après l'élection du Duc soit le 13 janvier, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement 50 jours après l'élection du Duc soit le 27 janvier, pour le solde dû.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le VII ieme jour du mois de Janvier de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 7 voix "pour", 1 voix "contre", et 4 non votants (non excusés), la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport aux mandats précédents et après discussion avec les Conseillers financiers, voté à la majorité absolue des Conseillers Ducaux.

7 pour 1 contre 4 blancs donnent une majorité relative ? enfin SNCF c'est absolu, s'ils l'écrivent !

Citation :

Pour répondre, il a des levées d'impôts à Embrun comme partout, Fran en a fait 2 lors de son mandat, Lora devra en faire une ou deux selon nos finances.
Pour ce mandat ducal, Embrun doit encore 4273,50 écus.
Le Duché doit encore 4039,81 écus à la ville, dette contractée depuis au moins un an qui est remboursée petit à petit mais il est évident que c'est impossible en une fois.
Donc je repropose en précisant tout ce qui découle de ce que je pense: on paye en denrées 3680 écus et on demande le remboursement de tout ce qu'il reste à payer pour ce mandat soit 593,50 écus.
On discute du nombre de levées et du montant de celle(s) que Lora aura à faire pour refaire de la trésorerie nous permettant de refaire nos stocks.
Mais en tout cas comme cela on se déparasse provisoirement de nos surplus.

Dam,je viens de lire plus haut ce que tu as écrit donc je te cite car la je ne suis plus
(aujourd'hui j'ai été très prise donc pas put passer plus vite)

je viens de voir en mon bureau de maire que je peux lever des impots aujourd’hui,je préfère attendre les conseils que tu vas me donner et ceux de mes prédécesseurs seront aussi les bien venus.

Et réfléchir par toi même Fran c'est possible? non parce que faire une soustraction si c'est pas dans tes cordes... et oui faire des insinuations, elle savait faire aussi!!! espère qu'il trouve ça aussi déplaisant qu'elle...
Montant total de l'impôt 5094 moins un versement de 820,50 égal 4273,50 écus restant à payer
ô miracle pile poil ce que je racontai...

Lora tu as mon avis: payer en denrées permettrait d'évacuer nos suplus et de remettre bouchers, forgerons et bucherons au travail, le temps de trouver quoi faire de notre production de bois.
Cecilia accepte les paiements d'impôts en viandes, céréales et ressources naturelles, rien ne nous dit que le Cac suivant fera de même donc c'est l'occasion.
Par contre toi ça te fera du boulot pour remplir le mandat...
Faire une levée d'impôt nous permettant de racheter des denrées et ne pas faire la quatrième.
L'imposition est de 38,59 écus par possession, en faisant nos 3 levées, on impose 24 écus les champs et 27 écus les échoppes, la ville paie le reste, je trouve ça fort raisonnable.

Je suis ok avec Dam pour un paiement en denrées. Ensuite pour ce qui est du taux d'imposition, c'est à Lora de trancher. Mais de toute façon on doit y passer....

Faudrait pas oublier certaines choses avant de payer en denrées :

Citation :

VIII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

Citation :

"Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale."

J'ai un peu de mal avec ce passage ... en gros on renfloue les caisses du duché qui va se faire une marge d'un tiers supérieure. Donc en gros on va payer bien plus que la somme imposée ... magnifique calcul !
Je ne vois d'ailleurs pas dans celui ci l'intérêt de la ville d'Embrun.

D'autre part, pour réduire la créance du duché à l'égard de la ville d'Embrun je suis favorable à ce que son impôt soit diminué d'autant.

Je serai donc pour lever un impôts en écus sonnant et trébuchant. J'aurai d'ailleurs une idée à vous soumettre ailleurs.

Le duché est dans l'obligation de prendre en compte sa dette à l'égard d'Embrun. (l'équivalent de ce qu'on lui doit)

Donc ceci doit être négocié avec Cécilia.

Nous n'avons pas à courber l'échine, juste à redresser la tête .

Pour honorer ce qui nous est demandé 4273.50 ils nous doivent 4039.81: Balance en notre défaveur 233.69 écus.

Il est urgent d'être calme et de regarder tout ceci Froidement

Pas du tout Sam. Moi je pense qu'il ne faut pas aller d'une extrême à l'autre et surtout ne pas mettre tous ses oeufs dans le même panier.
Je propose la chose suivante.
Nous devons au duché au titre de l'impôt 4273.50
cela fait grosso merdo 3 fois 1425 écus....

Donc on demande au duché de réduire la dette de 1425 écus.

on paie 1425 écus en denrées au prix de marché bien entendu.

Et Sam, Dam et Enghe restitutuent chacun 500 écus (1500) que nous versons en espèce au duché qui a besoin d'oxygène.

Ma solution à le mérite de ménager la chèvre et le choux.

Et nos coffres (matelas de sécurité) passent de 7 500 à 6 000 écus (hautement confortable) en cas de coups durs.