Walan
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 |  Sujet: Conseiller ducal, généralités (mai 1464)  Mar 31 Mai 2016 - 10:05 | |
| Ce "guide" a été réalisé en mai 1464. Il représente donc les locaux, tâches et organisations à cette date. - Citation :
- Conseiller Ducal
Ce guide concerne les généralités sur le poste de conseiller ducal, indépendamment des postes et portefeuilles attribués. Il décrit les lieux les plus importants où se rendre, les tâches les plus fréquentes et l'organisation de la vie du Conseil Ducal.
L'élection et la désignation du Duc :
- Les Conseillers Ducaux sont élus par vote, au nombre de douze.
- Dès leur élection, leur première tâche et de désigner celui d'entre eux qui les dirigera. Ils ont pour cela deux jours après l'annonce (IG) des résultats de l'élection. La désignation se fait en Sénéchaussée (Sénéchaussée -> l'élection du conseil -> reconnaître le Duc, puis sélectionner le nom et valider).
- Le choix du nom dépend des négociations entre listes, entre membres d'une liste, etc.
- Il faut néanmoins savoir que le Duché possède une loi pour les cas extrêmes où les conseillers ne réussiraient pas à se mettre d'accord :
- Spoiler:
Article III.10 : Du refus de reconnaissance ducale
Dans le cas où il aurait été désigné après quatre jours de mandat, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issue des quatre jours de négociation, un autre conseiller que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison.
Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.
La fonction de Conseiller Ducal en général.
- Le Conseil Ducal est l'instance dirigeante du Duché, il est chargé de conseiller le Duc régnant, de voter les lois et décrets, de veiller à leur exécution, de gérer les institutions ducales, etc.
- Dix postes, ou portefeuilles, spécifiques doivent être attribués parmi les conseillers ducaux : Duc, Porte-Parole, Bailli, Commissaire au Commerce, Commissaire aux Mines, Capitaine, Prévôt, Connétablie, Procureur et Juge. Ces postes remplissent des rôles spécifiques, détaillés par ailleurs. Les deux conseillers restants sont dits sans portefeuille.
- Un onzième poste (non IG) existe : celui de premier conseiller. Il s'agit généralement du meneur d'une liste adverse à celle du Duc, ou lorsqu'il n'y a qu'une liste de l'un des conseillers les plus expérimentés. Le premier conseiller a essentiellement pour objectif d'aider le Duc dans sa gestion du Conseil Ducal, et éventuellement de le suppléer dans quelques tâches s'il est absent.
- Avec ou sans portefeuille, il est autant que possible attendu que tous les conseillers ducaux s'intéressent à l'ensemble des sujets du Conseil Ducal et participent au maximum à ses discussions. Cela n'empêche pas chacun d'avoir ses tâches dédiées, compétences, préférences et priorités.
L'organisation du Conseil Ducal :
Le Conseil Ducal siège au Castel de Pierre-Scize.
Ses locaux sont divisés différentes parties :
- La Grande Salle accueille les discussions sur les sujets généraux et n'entrant pas dans le cadre des autres offices. Elle est ouverte uniquement aux conseillers ducaux, ce qui fait qu'elle sert aussi parfois aux discussions les plus confidentielles.
En plus des discussions qui s'y tiennent, cette salle comprend différents "panneaux" d'affichage :
- La liste des votes en cours, où le Duc (ou le premier conseiller) rappelle quels sont les votes sur lesquels les Conseillers Ducaux doivent s'exprimer. (Astuce : vous pouvez "Surveiller les réponses de ce sujet", en bas à droite de son dernier message, pour recevoir une alerte par mail lorsqu'un nouveau message y est posté, ce qui vous permet d'être alerté quand un vote est indiqué)
- La liste des discussions en cours, plus ou moins utilisée suivant les mandats, permet de synthétiser les différentes discussions où l'avis des conseillers est attendu.
- La main courante du Porte-Parole regroupe l'ensemble des annonces faites par le porte-parole au nom du Conseil Ducal.
- Le grand livre des absences, indisponibilités, retraites et démissions, où les conseillers doivent autant que possible signaler leurs absences afin de permettre aux autres de s'adapter et de ne pas être accusés d'incurie.
- L'Office des finances accueille les discussions sur l'économie et les finances du Duché. On y trouve aussi les vastes bibliothèque remplies des documents et rapports divers sur la tenue des comptes ducaux. Les conseillers ducaux peuvent y être assistés de conseillers économiques.
Sans détailler l'ensemble des rapports qu'on y trouve et leur lieu, on y trouve ceux concernant les mines (entretien, rendements, état), les finances (financier, fonctionnaires, dons), l'inventaire (état du grenier ducal, ), ou encore le prestige.
- L'Office de la justice accueille les discussions concernant la justice et les lois du Duché. Les conseillers ducaux peuvent y être assistés des auxiliaires de justice (greffier, procureur adjoint, ...).
- L'Office des affaires étrangères regroupe les discussions sur les relations entre le Duché, les autres provinces du Royaume et la Couronne. Les conseillers ducaux peuvent y être assistés du chancelier et de conseillers diplomatiques.
Cet office est séparé en deux parties :
- La salle de liaison avec les institutions royales accueille également le secrétaire d'état affecté au Duché. Elle sert normalement pour les échanges diplomatiques directs entre le Duché et la Couronne. D'autres institutions (comme le Conseil des Grands Feudataires) ont cependant tendance à prendre le pas sur cette salle, qui est donc désormais peu utilisée.
- L'office diplomatique pour les discussions diplomatiques proprement dites du Duché, avec l'aide du Chancelier.
- L'Office de la sécurité sert à traiter toutes les affaires liée à la défense du Duché, et plus généralement celles liées aux Compagnies d'Ordonnances et à leur fonctionnement. Les conseillers ducaux peuvent y être assistés des membres du Conseil des Compagnies d'Ordonnance. C'est également dans cet office qu'on lieu les discussions liées à l'Amirauté.
L'office est divisé en plusieurs parties :
- L'office des Compagnies d'Ordonnance est spécifiquement dédié aux discussions du Conseil Ducal sur la sécurité et les Compagnies d'Ordonnances, avec l'aide des membres du Conseil des COLD.
- Le conseil des Compagnies d'Ordonnances est une salle dédiée aux discussions entre membres de ce conseil uniquement (Duc, Capitaine, Prévôt, Connétable et conseillers militaires et assimilés). Tous les conseillers ducaux y ont droit d'assister aux débats mais seuls les membres du conseil des COLD peuvent y prendre la parole. Cette salle n'est désormais plus beaucoup utilisée.
- Les archives du conseil de guerre sont situées à cet endroit pour permettre à la fois aux membres du Conseil Ducal et à ceux du conseil des COLD d'y accéder (contrairement aux archives normales du Conseil Ducal qui ne sont accessibles qu'aux conseillers ducaux).
- La salle de liaison avec l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné sert aux discussions entre le Conseil Ducal, le conseil des COLD et l'Amiral pour toutes les affaires traitant des ports et navires : autorisation d'accostage, constructions de navires, etc.
- La salle de liaison avec l'Amirauté Royale et la Connétablie est l'équivalent militaire de la salle de liaison de l'office des affaires étrangères. Comme cette dernière, l'existence d'autres locaux similaires ayant la même tâche (ceux de la Connétablie au Louvre par exemple) font que cette salle est désormais plus utilisée.
- L'Office de la culture et des festivités accueille toutes les discussions sur la vie culturelle et festive du Duché. Les conseillers ducaux peuvent y être assistés de l'intendant des collections ducales et du président du comité des fêtes ducales.
- L'Office ecclésiastique sert à discuter des affaires religieuses dans le Duché. Les conseillers ducaux peuvent y rencontrer les représentants de l'Église dans le Duché. (NB : certains joueurs de représentants de l'Église ne souhaitant plus jouer sur forum externe, cet office n'est plus utilisé. Dans les rares cas où des discussions devant avoir lieu dans cet office, celles-ci peuvent être tenues en gargote.)
- Les archives ducales regroupent les minutes des discussions passées du Conseil Ducal. Elles sont organisées suivant la même structure que celle du Conseil. Seuls les conseillers ducaux y ont accès.
Si, en fonction des postes et affinités, il n'est pas toujours nécessaire de lire l'ensemble des rapports, il est toujours intéressant de savoir qu'ils existent et où les trouver.
Dans l'idéal, chaque conseiller parcours ces salles tous les jours pour s'y tenir informé des discussions en cours et y participer. Il appartient cependant à chacun de déterminer ses priorités, là encore en fonction de son poste et de ses affinités.
Enfin, il faut noter que l'activité des différents offices est assez inégale : la grande salle, l'office des finances et l'office de la sécurité sont généralement les plus actifs. L'activité des autres offices est plus fluctuante : ainsi l'office de la culture sera très actif lorsque des festivités sont en préparations et redeviendra silencieux une fois celles-ci terminées, tout comme l'office de la justice sera plus actif lorsque des changements de lois sont discutés.
Les discussions et les votes.
- Tous les conseillers ducaux peuvent initier et participer à une discussion au sein du Conseil Ducal, quel que soit leur poste et le sujet de la discussion. Il convient néanmoins à chacun de respecter dans ces discussions les postes et prérogatives de chacun. Ainsi, par exemple, si tous les conseillers ducaux peuvent participer à une discussion concernant la sécurité, celle-ci relève malgré tout des prérogatives des officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétable) qui y auront donc une certaine prépondérance.
- Habituellement, c'est la personne à l’initiative d'une discussion ou le Duc qui s'occupe de l'animer, relancer, recadrer, ...
- Lorsque cela s'avère nécessaire, légalement ou pour formaliser une décision, un vote peut-être lancé. Traditionnellement, seul le Duc lance les vote (ou, en son absence ou s'il l'y autorise, le premier conseiller), directement à la suite de la discussion et souvent en rappelant ce qui est voté. Seuls les conseillers ducaux votent (pas les éventuelles autres personnes ayant accès à l'office), en signalant qu'ils l'ont fait. Il n'est pas obligatoire qu'ils précisent quel a été leur vote, mais ils peuvent le faire s'ils le souhaitent.
- Les votes du Conseil Ducal sont encadrés par le Coutumier :
- Spoiler:
Article III.2 : Des procédures de vote au sein du Conseil Ducal
Seuls les douze conseillers ducaux sont habilités à voter au conseil ducal.
Le vote est résolu à la majorité absolue des votants. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher.
Un minimum de sept votes est requis pour que celui-ci soit valable. Le vote peut-être clos et son résultat décrété après trois jours pleins ou dès que sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix.
- C'est habituellement le Duc qui clôt le vote mais pas obligatoirement. Le porte-parole présente alors généralement à la suite un projet d'annonce du résultat de ce vote, que le Duc scel s'il lui convient.
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