Salle des coffres :

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 17:52

Dans ce cas si vraiment vous souhaitez qu'un acte soit établi il suffit d'un papier du bourgmestre scellé avec le scel de la mairie annonçant comment sont répartis les fonds. A chaque changement ou modification il suffira d'en refaire un. C'est aussi simple que cela, cela n'attaquera pas la confiance et laissera une trace dite "officielle".

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 17:59

Ce n'est nullement de la défiance , c'est simplement que toute opération comptable doit être justifiée par une pièce.

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 18:32

Pièces qui sont la trésorerie ...

Sam ta solution me semble un excellent compromis.

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 18:35

Citation :: Dans ce cas si vraiment vous souhaitez qu'un acte soit établi il suffit d'un papier du bourgmestre scellé avec le scel de la mairie annonçant comment sont répartis les fonds. A chaque changement ou modification il suffira d'en refaire un. C'est aussi simple que cela, cela n'attaquera pas la confiance et laissera une trace dite "officielle".

Et bien quand les trois coffres seront distribués ,j’établirais un document scellé avec le sceau de la mairie,comportant le nom de tous les Conseillers,et de la somme qui leur est attribuées.

j'attends que Axel et Gérault me donnent leur accord et nous ferons une transaction

Cela vous convient-il ? :)

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 18:40

Moi ça me va.

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 18:42

Étant un adepte, dans mes heures perdues, de la Justice, c'est une solutions des plus efficaces, simple et limpides que de faire ce papier scellé par le sceau de la Mairie.
Je ne me suis pas penché sur les lois, Us et Coutumes du Duché, mais il faut faire attention au seul fait qu'il peut y avoir des informations obligatoires pour rendre un tel document reconnu par la loi (Lieu, date, nom et prénom des personnes concernées,...).
Mais je suppose que vous le savez déjà ^^

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 18:50

sur le coutumier voilà ce que l'on trouve

V.4.d : Des banques

L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

Citation :: o V.4.d.i : Du droit d'usure

Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure

Pour exercer l'activité d'usure, l’usurier Lyonnais-Dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.

Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

Il n'y a pas de législation pour ce cas précis.

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 18:56

Le contrat, il est moral, l'a toujours été et le sera toujours.
Les seuls à réclamer un papier visant à permettre le tribunal sont des embrunais de nouvelle date, attention ce n'est pas un reproche, juste une constatation.
Embrun est unique, magique, comprenez cela, aimez là pour que tout cela perdure.

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 19:00

Je m'imaginais un peu cela oui.

Les mieux est donc de respecter les conditions énoncées par Helsinki, pour être sûr d'avoir un document reconnu par la Justice si jamais problème il pourrait avoir

Je comprend votre façon de voir Damwer, un peu protectionniste.
Mais...peut être faut-il ne pas perdre de vu que nous avançons avec le temps et que nous contrôlerons peut être pas tout, tout le temps. A l'heure d'aujourd'hui, je vous rejoint sur le fait qu'il n'y qu'un risque plus que minime au sujet d'une possible trahison sur ceux qui portent les caisses de la Ville mais...qu'en sera-t-il dans 1 ans? Ou 2?

Disons que c'est une sécurité qui ne coûte rien et qui rassure les plus retissant

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 19:07

Je vais te dire dam je n'ai aucune défiance, je ne connaissais pas cette loi, et je n'ai pas signer de papier qUand j'ai prêté del'argent mais je sais trés bien que l'on aurait pu m'opposer ce manque de papier. n
Pas de papier cela signifie que la personne peut partir avec l'argent et qu'en aucun cas la ville ne peut avoir de recours contre elle.
D'autres part je dis pour finir qu'il me semble pas que çà soit un prêt. je ne me défie aucunement de vous , j'essaie de veille aux mieux aux intérêts de chacun, et lex sed lex

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 19:10

Mais ça déraille sec là, on se croirait dans une basse cour. Il faut que chacun comprenne bien , et intègre bien que notre trésorerie est l'affaire des Embrunais. On arrive dans un scénario où par trop ouvrir les portes du CM ça devient la cacophonie.

C'est du top confidentiel et une affaire Embruno-Embrunaise.

Tout le CM est témoin, et a confiance dans ses porteurs de trésorerie. On va aller chercher des avocats aussi? ou ouvrir un topic sur le sujet en Halle ? allez mieux en Gargote ?

Que ceux qui n'ont pas confiance dans nos anciens maires se dénoncent et quittent le CM.

Je suis colère là , l'excès amène à l'excès.

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 19:11

Nous avons trouvé un accord qui me semble raisonnable,on s'en tient là je trouve que la discussion n'a pas lieu de perdurer

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 19:13

M'enfin ... c'est pas possible ... ça n'a rien a voir avec les banques et le droit d'usure.

Rien de plus à ajouter Lora. T'es une championne.

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 19:18

Fran ne t'énerve pas ici nous sommes tous des embrunais ,alors ça suffit que tout le monde se calme,nous sommes tous des personnes responsables,et non ce n'est pas une basse cour,chacun à le droit de s'exprimer et maintenant je juge que le sujet est clos

j'ai le gosier sec je fais boire un coup au bar

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 19:19

[edit en même temps que Lora, je supprime mon intervention]

Sujet: Re: Salle des coffres : Mer 30 Jan 2013 - 23:39

ça ne me convient qu'à moitié mais c'est déjà une avancé alors je suis pour.

Se tournant vers Dam.

C'est dommage vous aviez remonté dans mon estime car vous m'aviez en parti convaincu pour les impôts, mais je trouve votre remarque des plus inutile et déplacée.

Sujet: Re: Salle des coffres : Jeu 31 Jan 2013 - 0:01

Tout comme la vôtre Gerault de Gaudemar ...

Pour le reste ça se passe de commentaires.

Sujet: Re: Salle des coffres : Jeu 31 Jan 2013 - 1:00

Donc autant les garder pour soit, nous sommes d'accord.

Sujet: Re: Salle des coffres : Jeu 31 Jan 2013 - 10:50

Lora juste je redis que je suis d'accord pour le coffre, je ne sais pas si dans le brouhaha ambiant tu l'as noté.

J'aimerai que l'on discute de l'usage de ces coffres si vous le voulez bien.
Il me semble que leur usage est trop statique, je m'explique.

Il y avait dans les caisses d'Embrun quand je suis arrivé environ 1400 écus, je trouve que c'est un fond de caisse trop important. Il me semble qu'avec 800 écus le maire peut réaliser les achats qu'il souhaite et par conséquent ça sécuriserait 600 écus que de les mettre dans les coffres. D'autant plus que, la ville ne pose que 2 offres de miliciens par jour ce qui ne respecte pas la loi ducal soit dit en passant.
Autant minimiser la somme que l'on peut perdre sur la prise de la ville.
Il me semble donc qu'il devrait y avoir des transferts plus régulier pour s'adapter aux besoins de la ville et sécurisé un maximum d'écu.
Bien sur le montant du fond de roulement est ouvert au débat, vous avez tous l'expérience du poste de bourgmestre nous pourrons surement affinez la chose ensemble.

Sujet: Re: Salle des coffres : Jeu 31 Jan 2013 - 11:00

Gérault,malgré le brouhaha oui j'ai bien entendu ,que tu étais d'accord pour les coffres

par contre pour ce qui est de la discussion que tu ouvres je ne suis pas assez experte,pour pouvoir donner un avis
Je laisse donneur leurs avis les anciens maires

pour ce qui est de la milice je suis restée a 2 miliciens sur l'avis demandé aux maires plus anciens que moi,tu peux peut-être voir cela avec Engherran qui est Conseiller à la sécurité.

Sujet: Re: Salle des coffres : Jeu 31 Jan 2013 - 11:05

Merci lora

Sujet: Re: Salle des coffres : Jeu 31 Jan 2013 - 13:55

Il m'est arrivé, tout comme Axelius il me semble, de gérer la mairie avec plus de 4000 à 6000 écus sans aucun coffre dans les périodes fastes. Il n'y avait pas autant de suivi de comptabilité et on était également à 2-3 miliciens à l'époque. Pour ma part je me dis même que rester avec un minimum de 2000 écus en caisse reste correct pour le bourgmestre, vu les mandats qu'il faut faire pour la viande ou le bois régulièrement.

Sujet: Re: Salle des coffres : Jeu 31 Jan 2013 - 15:22

Vois ça comme une façon de sécuriser l'argent de la ville et surtout ce n'est pas parce qu'Embrun ne s'est jamais fait pillé que ça n'arrivera pas, surtout avec la route entre briançon et l'italie/savoie/CH.
Sachant que l'on peut aisément ressortir 300 écus en faisant chacun un don de 50 écus à la ville si nous sommes 6 à avoir un coffre, et encore plus si on subdivise encore les sommes.

Sujet: Re: Salle des coffres : Jeu 31 Jan 2013 - 17:22

Pour l'avoir fait 800 c'est la galère, suffit que le boucher municipal refile ses 20 viandes, qu'il y ait des carcasses qui rentrent en achat auto, qu'il y ait du blé et du bois à prendre sur les étals et que ce soit une semaine où le Duché n'achète rien ou quasiment pas...
2000 écus et des yeux grand ouvert pour veiller aux allers venues ça me semble bien.

Sujet: Re: Salle des coffres : Jeu 31 Jan 2013 - 20:26

La gestion du quotidien nécessite une disponibilité de 2000 écus minimum. Quand le maire doit acheter 30 poissons, 30 fruits et 30 fers (plus rare certes). Il lui faut mini 1500 écus....

Un villageois en vadrouille revient et propose spontanément 60 blés à 10.50 il faut 600 écus.

Ramasser le bois tous les jours ... la viande ... il faut des écus.

2 000 écus? c'est le fond de caisse indispensable, à la gestion de la ville ...

Il faut avoir confiance le maire ne pique rien, mais doit pouvoir agir.

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