impôts premier quart

voilà le courrier que je me propose d'adresser au duc, au bailli, au cac

Citation :: Mes respects,

Vous n'êtes pas, sans savoir que le duché a une dette envers Embrun de 2343,81 écus .
Nous vous demandons donc si il était possible de nous accorder la même réduction d'impôts qu'au précédent mandat à savoir 1171,90 ce qui ramènerait la dette à 1171,91 pour le prochain mandat ducal.
Je vous remercie d'étudier cette proposition.

ça me va.

Pareil

Pas de souci pour moi.

Courrier envoyé.
Suite à l'annonce ducale parue le 21 mars
Les dates de prélèvement des impôts se feront :

Citation :: VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.

ce qui nous laisse du temps par rapport au passé.

Citation :: VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus de faire leur versement selon les dates suivantes :

◦huit jours après l'élection du Duc,
◦vingt-et-un jours après l'élection du Duc,
◦trente-six jours après l'élection du Duc,
◦cinquante jours après l'élection du Duc.

On a encore une semaine et j'aviserai suivant la réponse qui est faite à mon courrier.

Dimanche, commencera le premier prélèvement d'impôt,je vais pour ce quart, demander la même somme que précédemment c'est à dire 8 écus pour les champs et 9 écus pour les échoppes.
j'attend toujours une réponse du conseil ducal quant à ma propostion pour le remboursement de la dette contracté par le duché auprès d'Embrun.

Petit point sur les impôts .
Bien que le calcul des impôts ne soit pas encore annoncé, il semblerait que nous allons nous orienter vers une baisse de celui-ci.

Embrun : 3519.18 écus - 2343.81 écus = 1175.37 écus sur 60 jours

- 1er Appel : 879.80 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale
- 2ième Appel : 879.80 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale
- 3ième Appel : 295.59 écus - Remboursé en partie (-584.21 écus) au titre de la dette ducale soldé
- 4ième Appel : 879.80 écus soldé

L'annonce ducale sur les impôts étant passée, Voici les impôts sur 60 jours 1175.37
Nombre de posessions : 114 selon le duché 113 selon moi
Impôts perçus jusqu'à aujourd'hui : 837,54
Impayés : 2 X 25 : 75 écus; ( jacochère , mission. apophys (retraite) )
Montant prévisionnel à percevoir : 882,74
Montant versé au duché à titre d'avance : 1180 écus
Reste à verser au duché: néant
trop perçu par le duché : 4.69
Reste à percevoir auprès des contribuables embrunais :
295.59 / 113 possessions = 2,16 par possessions soit 2.20 par possessions. il n'y aura ainsi pas d'autres impôts ce mois -ci

l'impôt de avril mai étant versé au duché , la municipalité fait une perte de 259,59 qui correpsond à une différence dans le nombre d'échoppes 14 au lieu de 13 mais aussi à trois impayes.
Pour combler cette perte que pensez vous d'un appel au don via vente de mais.

Trop de sujets sur les impôts. Ce serait possible de tout regrouper ou de faire le ménage ?

je vais faire du ménage , d'ailleurs j'ai commencé à le faire pour le prêt.
mais je veux vous prévenir de ce que je fais avant tout.

Oui bon en même temps quand je parle de ménage c'est déplacer aux archives donc ce ne sera pas perdu donc ça va. Very Happy

Comme dit ailleurs, je ne suis pas pour cette solution qui appauvrit la mairie. Si l'on a pu se le permettre auparavant, ce n'est à mon sens plus possible.

Je parle aussi d'archives sam, quand je dis ménage.
il est hors de question que je supprime quoi que ce soit.

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