Cassopeio le retour

Plus rien a dire moi
veux pas risquer des histoire avec nos voisins

chut mord toi les levres sert le poing et oublie y a plus que ca a faire

je suis pas trop présent dans les salles du castel prefere le calme de Roanne , pas pour autant que je dors le procés a ete lancé le 6 juin et ca m ' a pris du temps car la Provence à un systéme judiciaire particulier ne dépendant pas de celui du royaume de France mais du marquisat des alpes nous somme en cooperation judiciaire fonctionnant sur leurs loys à eux donc pour ce dossier c ' est d ' aprés le codex provencal

Citation :

Article 6 : Du péché d'avarice

Sera considéré comme esclavagiste toute personne en embauchant une autre en dessous des minimas salariaux prévus par la loy. L'esclavagisme est passible d'un maximum de 50 écus d'amende et/ou de 7 jours de travaux d'intérêt général, en sus du dédommagement de la victime.

Sera considéré comme pillard tout élu abusant de ses fonctions et du matériel administratif mis à sa disposition à des fins privées. Un pillard sera poursuivi pour Trahison dans le cadre du vol de biens municipaux, et de Haute Trahison dans le cadre du vol de biens comtaux. Toute personne coupable de Pillage pourra se voir condamnée à 6 jours de prison, 1000 écus d'amende et devront dédommager la municipalité ou le comté à hauteur du préjudice commis.

De plus ils n ' ont aucun délai de prescription ou s ' ils en ont il est notifié nul part , je m ' excuse du temps que cela à pris pour venir ici mais ce systéme judiciaire en dehors de notre royaume m ' était inconnu et j ' ai du tout lire et etudier les possibilités de leur codex judiciaire , et je puis vous assurer qu ' au bout d ' un moment ca donnes mal à la téte tant il y en a à lire et a se reporter sur d ' autres articles .

[heu sauf que l'hitoir des 3 mois de duré max pour un proces me semble que c'es une lois des admin du jeu... pour cela que la cours d'appel a fait un texte qui dit que plus de 3 mois c'est relaxe ]

voila ce qui est dit en cours d'appel

Citation :

De la durée d'un procès en prime instance :
La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser trois (3) mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf cas particulier admis par la Grande Chancellerie du Royaume de France.

et quand tu va a la cours d'appel il est pas ecris cours d'appel du Royaume de France.

mais cours d'appel des royaumes donc a mon avis inclu egalement le marquisat  vu que les  juger chez eux  vont se plaindre egalement la bas

et que l'acte soi posé le 6 peu importe  si il es daté du 30 du mois d'avant  c'es cee date qui compe

bha  comme je te l'ai dit   ca ser plus a rien ...

quelque soit la peine elle serra auomatiquement casser par la cours d'appel  un proces c'est 3 mois  et pas plus  et ou que se trouve  le proces
( ca tiens limite d'une regle edité par les admins donc  c'es pas les poupés du ld qui vont trouver une parade a cela)

pas 1 mandat mais deux ....

il avait encore le temps de le juger mais rien a été fait

et comme j'ai dit c'est plus un souhait de nos dieux le faite que cela ne depasse pas 3 mois ( liberté du joueur a pas etre juger des plombes apres les fait)

alors ca de chez nous ou d'ailleurs suis pas sur que ca change quelque choses

et oui demander des excuses, explications serrait un minimum