MON/***/TAOP - Brigandage - Balian - CJ LANGUEDOC /1ERE PLAID\

Citation :

Date : 30/05/1461
Accusés : Messire Balian
Victimes : Dame Angel de la fiole Ebréchée  [ig : Angel], sieur Alex55250
Officier en charge : Sergent Narcimore

La fiche :






Les faits :

Dans la nuit du 27 au 28 mai 1461 alors que dame Angel de la fiole Ebréchée et son fiancé Alex55250 faisait la route entre  Montélimar et Valence, ils  ont été attaqué sur les chemins par le sieur Balian et dame Aalicia.


Preuves du délit  :  




La loi :  

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

courrier :



dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour Messer Balian

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait de brigandage dans les nuits du 27 au 28 Mai 1461.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une plus forte sentence.

Cordialement
Lieutenant Narcimore
Fait a Montélimar le 30 mai 1461

Citation :

En ce jour du 4 juin 1461,

Nous, jackouille, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tully à l’encontre de Messire Balian

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé Dame Angel de la fiole Ebréchée ainsi que Messire Alex55250 en compagnie de votre complice dame Aalicia , ce fut Dans la nuit du27 au 28 mai 1461, sur le chemin entre Montélimar et Valence, placé sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Citation :

28/05/1461 04:22 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aalicia et de Balian .

Vu l’article-IV.3.a. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La dernière fois qu'il a été aperçu , c'était à Alais, en Languedoc.
Nous pouvons donc instruire l'affaire dans le cadre d'une CJ.
Attention, car nous avons deux dossiers en tout non instruits pour brigandage à son encontre.

Une CJ peut estre préparée : il est à Uzès!!

Il est toujours en Languedoc, à Uzès.
On a donc 2 jours pour instruire l'affaire auprès du Procureur du Languedoc, sinon ce sera trop tard car prescription.

('je suis absente ce jour profitant de mon mari qui vient de rentrer de deux semaines dhospi, Huna pourrait s'en occuper ? sinon tant pis, c'est qu'un jeu :)

Je le fais ce soir en urgence. C'est est notre dernier jour....

Pour mémoire :

Citation :

De Huna
à
Jorocket

Sieur le Procureur du Languedoc,

Je vous contacte en ce 27ème jour de novembre de l'an de grasce 1461 en ma qualité de procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

Dame Angel de la fiole Ebréchée [ig : Angel] et sieur Alex55250 se sont faits agressés sur nos terres par un groupe composé de sieur Balian et dame Aalicia. Or, il semblerait que le Sieur Balian se trouve actuellement en Languedoc.
Ainsi, en vertu de notre coopération judiciaire qui lie votre comté à notre duché, pourriez vous intenter un procès à l'encontre de cette personne?

Je vous prie de trouver ci-après l'acte d'accusation d'accusation.

ACCUSE : sieur Balian
VICTIMES : Dame Angel de la fiole Ebréchée [ig : Angel] et sieur Alex55250


En ce 27ème jour de novembre de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Balian pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d’avoir attaqué sur les chemins lyonnais-dauphinois dame Angel de la fiole Ebréchée et son fiancé Alex55250 aors que tous deux faisaient route entre Montélimar et Valence, dans la nuit du 27 au 28 mai 1461, à l'aide de sa complice dame Aalicia.

Un courrier a été envoyé à Sieur Balian par le Lieutenant Narcimore de Montélimar, le 30 mai 1461.
Il n'y a aucune trace de response.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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http://www.casimages.com/img.php?i=131129053740967224.jpg

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Sieur Balian car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Sieur Balian s'est rendu accusé de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

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Vous remerciant

Respectueusement

Huna

Pas encore de procès en cours.... A mon avis, c'est fichu!

Citation :

Expéditeur : Jorocket de la bonne franquette
Date d'envoi : 30/11/1461 - 13:35:19
Titre : Re: Brigandage - Mise en accusation

Bonjour dame Huna,

J'ai essayé d'intenter une procédure à l'encontre de votre fugitif Balian, mais sans succès.
Il n'a pas l'air d'être sur notre territoire. Ou peut-être est-il camouflé ? Je ferai une nouvelle tentative tard dans la nuit.

Bien aimablement,
Procureur Jorocket.