[Coutumier-Livre VII] Mise à jour totale + allègement

A force de modifier un article par ci ou par là, notre coutumier était devenu un énorme bazar.
Entre les chiffres qui ne se suivent pas, les présentations diverses et variées (vous savez que je suis un peu maniaque ), mais aussi les lois qui se contredisaient, les lois de haute trahison rangées avec les TAOP ou encore les lois qui n'existent même plus et sont toujours notées, j'ai tout repris, tout fait coïncider, alléger au maximum en évitant de noter des choses inutiles et répétitives.
Par exemple, dire que la loi s'applique sur tout notre Duché revient à dire qu'elle s'applique à tous ceux qui y vivent, nul besoin donc de faire des répétitions, mais ce n'est qu'un exemple.

J'ai ouvert un sujet par partie pour permettre des éventuels débats, sans qu'on s'y perde.
Cela permettra aussi éventuellement de ne pas tout changer en même temps mais de les valider au fur à mesure.
Je n'ai rien fait de particulier si ce n'est rendre notre coutumier plus ordonné et logique, alors j'espère que cela vous conviendra, étant donné que je n'ai rien fait de plus qu'une mise à jour, en quelque sorte.

La version que je propose:

Citation :

Livre VII : Code Fiscal
Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

VII.1 De la décision d’imposer.
VII.1.a : Du montant
En Lyonnais-Dauphiné, les impôts sont calculés tous les deux mois par le pôle économique du conseil ducal, suivant le nombre de champs et échoppes par villes, afin de déterminer la somme maximale imposable par les maires, chargés du recouvrement de l'impôt ducal.
Ses impôts sont prélevés par les mairies, tous les quinze jours.

VII.1.b : De la décision.
Seul le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer ou non les Lyonnais-Dauphinois.

VII.1.c : De la ventilation.
Les Conseillers du pôle économique, une fois le recensement approuvé, doivent effectuer une ventilation des dépenses et des recettes pour la présenter à la population avec le recensement effectué. La différence entre les deux est le montant maximum de l'impôt qui peut donc être prélevé.

VII.2 De la perception
VII.2.a : De la procédure de perception.
Le Conseil Ducal confie aux maires la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au Trésor Ducal.

Les maires devront relayer l'information auprès de tous leurs administrés et devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par le Duché. Tout habitant qui constatera que le maire de sa ville déroge à ce principe pourra déposer plainte pour imposition abusive et celui-ci sera poursuivi pour Trahison.

VII.2.b : Des délais de versements
Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.

VII.2.c : De l'origine des versements.
Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant donné à titre indicatif par le Duché, selon sa propre politique fiscale, tout en se conformant aux articles [VII.2.a : De la procédure de perception.] et [VII.2.b : Des délais de versements].

VII.2.d : Des versements en marchandises.
Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard
Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle d'annulation des frais de majoration de retard pourra être mise en place:
- pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli.
- pour les personnes en voyage ou en retraite qui devront en faire la demande auprès du maire de leur ville, ce dernier étant libre d'accorder ou non, en partie ou en totalité, l'annulation.

Pour tous ces cas, le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé de l'annulation des frais de majoration.

La version originale avec en barré ce que j'ai supprimé et en couleur ce que j'ai modifié/ajouté:

Spoiler:

Notes: A VENIR

Bon, alors là, je ne suis pas d'accord avec les changements proposés, je vous mets la version originale et je vous explique ensuite les raisons de mon opposition :

Nopus a écrit:

Livre VII : Code Fiscal

Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

VII.1 De la décision d’imposer.

VII.1.a : Du montant

En Lyonnais-Dauphiné, les impôts sont fixes et leur montant est de 35000 écus par mandat ducal. Ils sont prélevés tous les quinze jours, selon le calendrier fixé dans l'article VII.2.b : Des délais de versements.

Tous les deux mois, le pôle économique du Conseil Ducal recensera le nombre de champs et d'échoppes de chacune des villes afin de déterminer la somme maximale imposable par les maires, chargés du recouvrement de l'impôt ducal.

VII.1.b : De la décision.

Seul le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.


VII.1.c : De la ventilation.

Les Conseillers du pôle économique, une fois le recensement approuvé, doivent effectuer une ventilation des dépenses et des recettes pour la présenter à la population avec le recencement effectué. S'il s'avère que cette ventilation laisse apparaître une différence supérieure à 35000 écus entre les dépenses et les recettes, possibilité est alors laissée à l'appréciation du Conseil Ducal d'augmenter le montant fixe de 35000 écus à hauteur de 50 % MAXIMUM.


VII.2 De la perception

VII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil Ducal confie aux maires la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au Trésor Ducal.

Les maires devront relayer l'information auprès de tous leurs administrés et devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché. Tout habitant qui constatera que le maire de sa ville déroge à ce principe pourra déposer plainte pour imposition abusive et celui-ci sera poursuivi pour Trahison.

VII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.

VII.2.c : De l'origine des versements.

Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant donné à titre indicatif par le Duché, selon sa propre politique fiscale, tout en se conformant aux articles VII.2.a : De la procédure de perception. et VII.2.b : Des délais de versements.

VII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard

Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle d'annulation des frais de majoration de retard pourra être mise en place.

D'une part, elle sera applicable pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli.

D'autre part, elle sera applicable aux personnes en voyage ou en retraite qui devront en faire la demande auprès du maire de leur ville, ce dernier étant libre d'accorder ou non, en partie ou en totalité, l'annulation .

Pour tous ces cas, le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé de l'annulation des frais de majoration par la ville au demandeur.

Je commence avec l'article sur le montant imposable :

Citation :

VII.1.a : Du montant
En Lyonnais-Dauphiné, les impôts sont calculés tous les deux mois par le pôle économique du conseil ducal, suivant le nombre de champs et échoppes par villes, afin de déterminer la somme maximale imposable par les maires, chargés du recouvrement de l'impôt ducal.
Ses impôts sont prélevés par les mairies, tous les quinze jours.

C'est inapplicable... Je ne vois pas en quoi le nombre de champs et d'échoppes par ville permettrait de calculer les impôts, c'est un non sens complet là. Pour ma part, je reste sur l'idée d'un impôt fixe qui peut être revu à la baisse au pire.

Pourquoi un impôt fixe ? Parce que si son montant est supérieur à la balance des dépenses / recettes, cela permet de pallier les imprévus et d'investir.

Dans l'idéal, si ça avait été faisable, j'aurais été pour un impôt fixe par personne : une somme pour les éleveurs et agriculteurs, une somme un peu plus importante pour les artisans, une autre un peu plus importante pour les érudits et enfin une dernière pour les notables. Cependant, la seule manière de faire, c'est par le biais des possessions... Et de ce point de vue, je trouve regrettable que les taxes aient été supprimées car pour moi, c'était le seul impôt juste, puisque tout le monde s'en acquittait et que personne ne pouvait s'y soustraire, mais là n'est pas le sujet...

Je passe à la ventilation :

Citation :

VII.1.c : De la ventilation.
Les Conseillers du pôle économique, une fois le recensement approuvé, doivent effectuer une ventilation des dépenses et des recettes pour la présenter à la population avec le recensement effectué. La différence entre les deux est le montant maximum de l'impôt qui peut donc être prélevé.

Faire ça, c'est se couper les ailes en matière d'économie : ça signifie aucune perspective d'investissement et surtout aucune échappatoire possible en cas de coup dur... C'est une vision complètement erronée de l'utilité des impôts ça...

Pour le reste, me semble que c'est la même chose que le texte de départ.

Conclusion : le seul changement que je préconiserais pour le livre VII serait au niveau du montant fixe de l'impôt...

Citation :

VII.1.a : Du montant
En Lyonnais-Dauphiné, les impôts sont calculés tous les deux mois par le pôle économique du conseil ducal, suivant le nombre de champs et échoppes par villes, afin de déterminer la somme maximale imposable par les maires, chargés du recouvrement de l'impôt ducal.
Ses impôts sont prélevés par les mairies, tous les quinze jours.

En fait, c'est parce qu'elle a employé le verbe calculer que cela ne va pas.
Elle aurait mis "répartis" cela en changeait le sens, et on ne peut pas mettre non plus que les impôts seront prélevés par les mairies tous les 15 jours car c'est faux, ce sont les versements au duché qui sont soumis à ce délai, les maires font bien ce qu'ils veulent, si ils veulent prélever en 3 ou 4 fois dans le mois, ça les regarde.

Et pour la ventilation aussi, cela ne va effectivement pas.

En résumé, je suis d'accord avec Arwel, pas d'autres changements à faire que le montant fixe.

A quoi sert l'impôt ? A équilibrer les comptes (recettes-dépenses) ou à être utilisé pour le fonctionnement de l'économie.

La question de la ventilation de l'impôt revêt une question philosophique sur ce qu'on entend par impôt.

Je rejoint la conception d'arwel sur l'utilité de l’impôt. On prélève pour financer des projets, de l'investissement, pas pour rester bêtement à l'équilibre.

Certe, c'est plus risquer, il peux y avoir des dérives, ect... mais un peu d'ambition de fait pas de mal.

Même avis que ceux qui se sont exprimés avant moi.

L'on partirait sur quel montant à présent? Plus de 35000 écus ou moins ?

Pour le reste je rejoins vos paroles.

D'accord avec Cécilia. On remet 35000 ça a bien fonctionné jusque là...