Faicts en Bourgogne// Brigandage Amaldrik [Ne concerne pas le LD :Au Duché de Bourgogne de s'en charger]

Date : 15 au 16 novembre 1461
Accusé : Messire Amaldrik
Victime : Dame Silvie
Lieu d'agression : ?

Citation :

Expéditeur : Silvie
Date d'envoi : 16/11/1461 - 07:55:54
Titre : :)
Bonjour :)
Je voudrais acusser Amaldrik et Sysko de raquette.

http://tinypic.com/view.php?pic=20i9noy&s=5#.UocVpcSGqI8
Merci :)

Courrier envoyé pour plus de precision sur le lieu.

Citation :

Le bonjour à vous.

Tout d'abord j'espère que vous remettrez bien de cette malheureuse rencontre.

Ensuite si votre etat le permet pourriez vous m'en dire plus sur ce brigandage? Le lieu precis (entre quel et quel  village ou noeud), ce que vous aviez sur vous aussi ca sera important pour le requisitoire.

Que le Très Haut vous garde

Heloise Victoire de Troy d'Orsenac
Procureur du Lyonnais Dauphiné.

Preparation acte d'accusation.

Citation :

En ce jour du ..... de novembre 1461,

Nous,Heloise Victoire de Troy d'Osenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Marsaly à l’encontre de Messire Amaldrik

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé dans le nuit du 15 au 16 novembre 1461 Dame Silvie sur le lieu dit de ..... entre ..... et ....., lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de ..... écus, ainsi que ....., comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :



Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Mon ami Cristis et moi somme arriver ici de Belley. Un petite tour de l'Europe :)
Nous n'avons que peu d'argent sur nous. Mois j'avais qulque pains et du mais et 30 ecus. Et surtout une crosse
Mais le plus important est que j'avais pas un sou dans ma poches en arrivant ici. Donc, j'ai passé la nuit dans vos prisons et j'ai perdu mes status
Merci beaucoup Ma Dame :)

Si ils viennent de Belley, le noeud entre macon et Lyon a du etre le lieu de brigandage, donc a remettre a la Bourgogne

En effet, Dame le procureur.
Il faut expliquer à la plaignante qu'il faut qu'elle s'adresse au Procureur de Bourgogne.
C'est à lui de se charger de l'affaire.
Pour nous, ce dossier est à classer.

Bonsoir Douce Greffière,

Il faut prévenir la plaignante au préalable.

Bonsoir ma douce Huna, merci !!


Je le fais, tant qu'on y pense.

Edit: Plaignante prévenue, je classe.