salle de Camélise

Citation :

Comment ça se passe si une personne fuit, qui contacte t'on pour la retrouver? et y'a t'il une sentence direct dans ce cas? Où cela passe quand même par un procès?
Exemple, la personne quitte notre Duché ou si on retrouve chez nous une personne recherchée dans un autre duché, qu'elle procédure mettre en place?

Bounette a répondu à ta question mais sache que de toute façon ce genre de cas dépasse notre fonction de simple sergent. Les fuyard sont abattu sans seconde sommation si ils décident de fuir après qui ai reçu un interdiction de déplacement. Si la personne fuit du duché, ce ne sera pas nous qui contacteront le duché voisin, ça sera le procureur

Ce que Bounnette a voulu dire par là c'est que le dossier ne doit comporter que le courrier de dépot de plainte comme cela:

camélise a écrit:

BR//TAOP Makitoch (à transmettre)

date : 30/12/1462
accusé : Makitoch
Victime : Bounette
Officier en charge : Camélise

Fiche :



les faits :

Cette personnes a volé 36 ecu, 3 miche de pains et 1 barque à Dame Bounette et l'a agressé la laissant inanimé dans un champs
les preuves :

Citation :

23-12-1462 4h04 : vous avez été racketté par Makitoch
23-12-1462 4h04 : vous vous êtes battu avec Makitoch (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

La loi :

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.  

courrier :
vide

Dépôt de plainte :

Citation :

date d'envoi:30/12/1462

Bonjours

Suite l'agression que vous avez mettez à l'encontre de bounette le 23-12-1462

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour trouble a l'ordre publique, Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Une médiation vous sera proposé sous peu par le procureur.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amande , ou même la prison.

Cordialement
Camélise
Sergent de la prévotée

En plus le second point c'est que le courrier et beaucoup trop comparable à un réquisitoire que tu peux voir au sénéchaussé je mets en rouge les passages qui ne vont pas:

Citation :

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné. En effet vous avez voler à Dame Bounette 36 ecu, 3 miches de pains ainsi que sa barque

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour (c'est au juge de décider si il est effectivement coupable). tient à vous faire savoir qu'une médiation vous est proposée afin de rembourser la victime. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance. Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement
Camélise
Sergent de la prévotée[/color]

Bon après personnellement je trouve que cela est un petit détail qui n'a pas vraiment d'importance car l'essentiel y ai.

Camélise se retint de rire mais avec beaucoup de mal, puis elle se ressaisit et ce dit que ça aurait vraiment pas été drôle de le voir s'étalé au sol devant elle si il s'était blessé.  

Oui je vois bien en effet ces chaises sont traîtres, pour un peu que le parquet ai été ciré et ça aurait été la chute fatale. Quand aux questions envoyez les moi, je les étudierais ça me permettra de faire l'état de ce que je suis sure et ce que je doute, car dans toute condition on a parfois un doute, on ne peut jamais être sûre de tout.

Je me suis mal exprimé aussi il faut que j'arrête de travailler aussi tard .

En poste dès qu'une plainte de brigandage est reçue, elle est posé directement sur le bureau du procureur .

Si le procureur est présent il monte de suite le dossier pour éviter une perte de temps et une fuite hors Duché du malfrat .

Pour des délits moindre comme l'escroquerie il y a possibilité de mettre les preuves et courrier en main courante.

Il faut bien surveiller que le délinquant ne se mette pas en retraite une fois réception du courrier de médiation .

Si la médiation échoue il est toujours temps de monter le dossier .

Un brin nostalgique

Avant on apprenait tout ça en poste avec le lieutenant maintenant on se retrouve plutôt seul ,j'ai hélas pas eut le temps d'apprendre toute les ficelles du métier à Mak pendant sa formation .


Mak tu as la permission d'accompagner Camelise au bal

Bon et bien c'est l'heure ! Voici une élève prête pour l'examen !

Makitoch rangea ses cours un peu triste... il jeta un coup d’œil à son élève. Celà avait était une bonne étudiante. Bientôt elle allai être une sergente comme lui et se retrouverai occuper des affaires de sa ville
Je suis toujours un peu triste de quitter mes élèves mais n'es ce pas là mon but? Tant de controverse....
Je vais t'envoyer l'examen par MP. Tu me le renverras par de la même manière complété. Bonne chance ma belle. Je me fais pas trop de soucis quand à ta réussite donc ne te fait trop de soucis aussi


Makitoch tourna les talons de la salle avec ses affaires et sortit en saluant Bounette et Cameline