Motion charte de l'OSG

Grogne :bonjour à tous,


Suite à différentes conversations, nous avons découvert que plusieurs choses devaient être revus.

3 points important epliqués rapidement ci-dessous, je vous laisse lancer des réflexions sur les sujets.

- la charte signée par la hérauderie royale (pas fait sur la derniere version, nous sommes en conflit avec nos statuts)
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7516180#7516180

- le rôle des membres honoraires

Citation :

Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
"Aut Toga, Aut Ense" (Par la toge ou par l'épée)



Tout membre de l’Ordre quittant le Lyonnais-Dauphiné pour habiter dans un autre duché devient « membre honoraire ». Par ce fait, il conserve son rang pour la décoration mais perd son droit de vote.
Tout membre de l'ordre ne prenant pas part aux différentes discussions au sein de l'ordre, et ce pendant 3 mois deviendra « membre honoraire ». Il retrouvera son statut après avoir participé aux discussions de l’ordre, et ce pendant au moins 1 mois.
Les retraites en lieux saints signalées ne peuvent être prises en compte.

- le pantheon avec l'aval du conseil ducal

Citation :

Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
"Aut Toga, Aut Ense" (Par la toge ou par l'épée)



2- Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois
Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois, lieu de mémoire destiné à nos grands disparus, est tenu par les membres de l’Ordre de Sainct Georges en partenariat avec le conseil ducal.
L’Ordre de Sainct-Georges se porte garant de la bonne tenue de ce panthéon afin que la mémoire de nos défunts ne soit jamais perdue. Chaque nouveau membre de l'Ordre se devra d'aider à la réalisation d'un de ces dossiers avec l'aide de son parrain.

Grogne :La charte doit être signé par le collège héraldique pour être valable.. or si tu regardes la version que le collège a, ce n'est pas celle actuelle. on est donc en défaut par rapport à nos statuts.

De plus, comme on souhaite modifier certains points, il faudrait probablement la modifier avant de la faire valider par ce collège.

Point 1 : C'est étrange que l'héraulderie n'ai pas eu nos status, du coup c'est normal.

Point 2 : Je modifierai bien le statut des membres honoraires dans le sens d'une décoration à un étranger pour un fait réalisé en Dauphiné. Et supprimer la partie des absents.

Point 3 : Si on lit bien, il n'y a pas d'aval à demander au conseil ducal c'est juste un partenariat. Ca permet à ceux du conseil ducal de s’investir dans le panthéon si ils le souhaitent et ca n'a rien d'obligatoire. Je suis pour le laisser comme ca.

Grogne :Merci à ceux qui se sont exprimés.

Demons, tu avais envie de résumer un peu les idées sur les motions à aborder ou pas? Je te remercie :)

Je veux bien résumer mais c’est dommage je trouve qu'il manque un peu d’avis!

Grogne :Je suis bien d'accord mais les gens se déplacent peu pour donner leur avis..

Sur les membres honoraires, éventuellement enlever la phrase sur les absences, mais guère plus.

Sur le panthéon, je ne vois pas pourquoi il faudrait changer. Il est juste question d'un partenariat, pas d'un contrôle, d'un aval ou d'une validation.

Bigre sur tous les messages de Walan que je lis ce soir, je suis d'accord avec lui. Il est temps d’aller me coucher

Pardonnez-moi de débarquer après la bataille... je n'avais pas la tête à l'Ordre fin janvier j'avais un mariage su rle feu...

Bref je viens de prendre connaissance des motions, pour moi il n'y a pas de quoi fouetter un chat. Je crois que tout peut rester comme c'était concernant les membres honoraires et le panthéon.

Si je ne me suis pas manifestée avant c'est que je ne trouve rien à y redire alors je le dis

Grogne :En parallèle des candidatures au poste de commandeur, je vous propose cette nouvelle mouture de la charte, supprimant la partie sur l'absence, intégrant l'annexe 2 sur les épithètes dans la charte, et également, je soulève un point: les vice commandeurs. Doit on le garder? le supprimer? le mettre en option?

Merci d'avance pour vos remarques.

Citation :

Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
"Aut Toga, Aut Ense" (Par la toge ou par l'épée)

I - De l'Ordre
L'Ordre de Sainct-Georges se donne pour but de récompenser les personnes méritantes de par leurs services rendus au Lyonnais-Dauphiné et/ou ayant œuvré à son rayonnement.

Il est constitué de deux chambres paires distinctes:

• Le collège des notables constituée des honorables Lyonnais et Dauphinois ayant oeuvrés au rayonnement du Duché dans le domaine de la politique, de l'économie, de la justice, de la connaissance ou des arts, ou de toute autre façon appropriée.
  
• Le collège de l'épée rassemblant les honorables Lyonnais et Dauphinois ayant oeuvrés au maintien et au développement de la sécurité, de la force et de l'influence du Lyonnais-Dauphiné, au travers de ses Compagnies d'Ordonnance, ou de toute autre façon appropriée.
  

Aucune restriction n'est apportée à la composition de cet Ordre, ni de ses Chambres, hors l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.


II - Intégration
1- Conditions d’entrée

L'Ordre est accessible à toute personne ayant oeuvré pour le Lyonnais-dauphiné sans égard pour son sexe, son âge, sa condition sociale ni son appartenance politique. Ces conditions d’entrée sont :

• Etre habitant du Lyonnais Dauphiné.Cependant toute personne n’habitant pas le duché pourra recevoir une distinction de l’Ordre au rang de membre honoraire (cf V).
  
• Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
  
• Etre de bonne vie et moeurs. et n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation judiciaire dans une période de six mois.
  
• Etre de religion aristotélicienne.
  

Et par ailleurs:

Pour la Chambre Civile de l'Ordre:

• Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
  
• Etre parrainé par le Commandeur de l'Ordre, le Vice-Commandeur de la chambre civile, ou le Duc du Lyonnais-Dauphiné.
  
• En vertu de mérites à exposer dans le domaine de la politique ducale ou municipale, de l'économie, de l'administration, de la justice, de la connaissance ou des arts.
  

Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:

• Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
  
• Etre parrainé par une recommandation du Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
  
• En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
  

2 - Le vote
2.a - Conditions de lancement d’un vote :
Le parrain doit déposer le dossier dans le cahier des admissions de la Chambre ou l’envoyer par missive au Commandeur. Celui-ci devra comprendre les différentes fonctions occupées par la personne présentée ainsi que les faits réalisés pour le Lyonnais Dauphiné. Une fois ce dossier déposé le chancelier lancera le vote dans la Chambre de l'Ordre concernée.

2.b - Préalable de tout vote :
Des discussions seront lancées avec une durée de deux jours minimum au sein de la Chambre de l'Ordre pour que chacun puisse se faire une idée de la personne présentée ou puisse apporter diverses informations sur celle-ci.

2.c - Durée maximale :
15 jours (si avant la date limite plus des trois quarts des membres de ladite Chambre de l'Ordre se sont exprimés "Pour"; le vote peut être terminé plus tôt)

2.d - Choix de vote :
Les choix possibles sont OUI et NON, le dossier présenté par le parrain devant permettre aux membres de la Chambre de l'Ordre de décider sur l’intégration ou non de la personne présentée.

2.e - Le vote en lui même :
Chaque votant se doit de signaler sa participation.

2.f Conditions d'acceptation :
Minimum la moitié de la Chambre de l'Ordre concernée doit s'être exprimé au cours du vote.
Si les trois quarts des votants se sont exprimés "Pour" la personne en question est acceptée

2.g Conditions de renouvellement d'une proposition de vote refusée :
Tout dossier refusé peut être reconduit après un minimum d'un mois pour un premier refus de un mois et demi pour le second, de deux mois pour le troisième et ainsi de suite. (formule mathématique pour les adorateurs des maths : 15j + 15j*fois le nombre de refus)


III – Implication des membres
Tout membre de l’Ordre se doit d’être actif au sein du duché, les points qui suivent sont des propositions mais chaque membre doit se retrouver dans au moins un point.
Chaque membre se devra de respecter une certaine ligne de conduite, garantissant ainsi sa bonne volonté et son intégrité, mais aussi, symbolisant son dévouement pour le duché du Lyonnais Dauphiné.

• Participer aux cérémonies officielles et aux commisson d'avancements
  
• Porter soutien aux institutions ducales et/ou municipales
  
• Participation à la défense du duché
  
• Proposer des évènements publics
  
• Participation aux actions de l’Ordre
  

IV – De l'implication de l’Ordre dans le travail de mémoire;
1- L’épithète aux Ducs de Lyonnais-Dauphiné.

Afin que la succession des Ducs du Lyonnais-Dauphiné marque les mémoire, que chaque Lyonnais-Dauphinois puisse plus aisément se souvenir d'eux ainsi que de leurs vertues et caractères, le nom de chacun d'entre eux, passé, présent et à venir, se verra désormais attribué un qualificatif selon les règles décrites ci-dessous.
L’Ordre de Sainct Georges se porte garant de la réalisation de ces votes à la fin de chaque mandat.

• Une semaine après la fin du mandat électoral du Duc du Lyonnais-Dauphiné s'il s'agit de son premier mandat en tant que tel, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité en Gargote dauphinoise à proposer des qualificatifs pour ledit Duc du Lyonnais-Dauphiné durant une durée d'une semaine.
  
• A l'issue de cette semaine, la liste des qualificatifs proposés se verra remettre à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura une semaine afin d'en retenir trois. Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux convenaient, l'Ordre pourra également en proposer un.
  
• Après cette semaine, l'Ordre de Saint George rendra cette liste publique et le peuple lyonnais et dauphinois sera invité à voter pour celui qui lui semble le plus adapté sur une durée d'une semaine.
  
• Et enfin, suite à cette nouvelle semaine, le Duc de Lyonnais-Dauphiné se verra adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote dans les chroniques et pour le reste de son existence. Il pourra l'accoler à son nom à sa guise.
  

Concernant les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) passés, la procédure sera la suivante :

• Immédiatement après la publication de ce décret, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité à proposer un ou des qualificatifs pour le ou les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) de son choix durant une durée d'une semaine.
  
• A l'issue de cette semaine, les listes des qualificatifs proposés se verront compilées et triées avant d'être remises à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura une nouvelle semaine afin de retenir trois qualificatifs à chacun des Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs). Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux conviendraient pour certains Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs), l'Ordre pourra également en proposer un.
  
• Suite à cette nouvelle semaine, l'Ordre de Saint George rendra ces listes publiques, avant de se réunir en séance plénière pour y voter sur les qualificatifs qui seront associés aux Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) passés, suivant les règles de vote en vigueur dans l'Ordre.
  
• A la cloture du vote, les anciens Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) se verront adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote pour le reste de leurs existences ou à titre posthume. Ils pourront l'accoler à son nom à leur guise.
  

Concernant les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) ayant déjà eu un épithète par un précédent mandat :

• Une semaine après le mandat du Duc de Lyonnais-Dauphiné, l'Ordre mettra en place un vote afin de savoir si l'épithète du Duc de Lyonnais-Dauphiné, sortant porte toujours bien son épithète ou non. Ce vote dura une semaine.
  
• En cas de vote positif le Duc de Lyonnais-Dauphiné, sortant gardera son ancien épithète.
  
• En cas de vote négatif le Duc de Lyonnais-Dauphiné sortant perdra son ancien épithète et se verra attribué un nouvel épithète par le même système que les Ducs de Lyonnais-Dauphiné sans épithètes.
  

[HRP : Quelques exemples de qualificatifs IRL : Pépin le Bref, Charles II le Chauve, Philippe II Auguste, Philippe III le Hardi, Philippe IV le Bel, Richard Coeur de Lion, Jean Sans Terre, Charles le Téméraire, etc ...]

2- Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois
Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois, lieu de mémoire destiné à nos grands disparus, est tenu par les membres de l’Ordre de Sainct Georges en partenariat avec le conseil ducal.
L’Ordre de Sainct-Georges se porte garant de la bonne tenue de ce panthéon afin que la mémoire de nos défunts ne soit jamais perdue. Chaque nouveau membre de l'Ordre se devra d'aider à la réalisation d'un de ces dossiers avec l'aide de son parrain.

3- De la contribution aux collections ducales
Dans l'intérêt de la mémoire du Lyonnais-Dauphiné, les membres de l'Ordre de Saint-Georges bénéficient d'un accès au salles de travail de la Grand Bibliothèque afin d'y apporter leurs contributions et leur aide.
Néanmoins, la sélection et publication des œuvres reste à la réserve du Grand Intendant des Collections Ducales.


V – L’avancement au sein de l’ordre

Lorsque l'investissement d'un membre de l'ordre est estimé supérieur au rang qui lui a été attribué, un avancement au sein de la Chambre à laquelle il appartient peut être proposé.

Les dossiers et les votes se réaliseront dans les mêmes conditions que pour l'intégration d'un nouveau membre. Les dossiers archivés au sujet du membre concerné devront être annexé au nouveau dossier. Le membre proposé pour un avancement ne pourra pas voter pour son propre avancement.

Par ailleurs, tout membre de la chambre civile peut, le cas échéant, être proposé à l'admission à la chambre militaire, et réciproquement.

Tous les 4 mois, suite à la nomination/reconduction du commandeur, une commission de réflexion sera ouverte dans chacune des chambres , regroupant l'ensemble de ses membres, afin de se soumettre à une réflexion au sujet des avancements possibles et qui auraient pu être oubliés.


VI Les échelons

Les échelons de l'Ordre de Sainct-Georges de Dalphiné sont :

• Commandeur
  
• Vice-Commandeur
  

Chambre des notables :

• Grand'Croix
  
• Grand Officier
  
• Officier Supérieur
  
• Officier
  

Chambre de l'épée :

• Grand'Cordon
  
• Croix
  

Le Commandeur est élu par ses pairs membres de l'ordre des deux Chambres, il a la charge d’administration de l’Ordre. Le titre de Commandeur n'est donc pas à proprement parler un rang, il s'agit 'une charge.
Le Commandeur est élu pour une durée de quatre mois, au terme de celle-ci, de nouvelles élections seront organisée, où le Commandeur sortant pourra se représenter.

Les Vice-Commandeurs sont au nombre de deux, chacun ayant à charge une seule chambre. Nommé par le Commandeur avec l'accord de ses pairs membres de leur chambre, ils ont la charge de seconder le Commandeur dans la chambre où ils sont nommés et peuvent le remplacer lors de ses absences, notamment en lançant des votes d'intégration et en accueillant des nouveaux membres.

Tout membre de l’Ordre quittant le Lyonnais-Dauphiné pour habiter dans un autre duché devient « membre honoraire ». Par ce fait, il conserve son rang pour la décoration mais perd son droit de vote.
Tout membre de l'ordre ne prenant pas part aux différentes discussions au sein de l'ordre, et ce pendant 3 mois deviendra « membre honoraire ». Il retrouvera son statut après avoir participé aux discussions de l’ordre, et ce pendant au moins 1 mois.
Les retraites en lieux saints signalées ne peuvent être prises en compte.


VII La distinction
La distinction se compose d’un collier assorti d'une décoration, l'un et l'autre selon le rang et la chambre d'appartenance.
Le collier devra être arboré derrière les armoiries familiales, ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.

Concernant la chambre des notables :
L'ensemble se compose d'un lion or et d'un collier dont la couleur est définie par :

• La couleur bleu pour les Grand Croix
  
• La couleur verte pour les Grands Officiers
  
• La couleur brune pour les Officiers Supérieurs
  
• La couleur noire pour les Officiers
  

Concernant la chambre de l'épée:
L'ensemble se compose d'un collier rouge et d'un dragon dont la couleur est définie par :

• La couleur rouge pour les Grand Cordon
  
• La couleur or pour les Croix
  

Pour les membres honoraires le collier sera de couleur pourpre.

Concernant la double appartenance :
Lorsqu'un membre appartient aux deux chambres sa décoration se compose d'un dragon de la couleur de son rang selon l'ordre de la chambre de l'épée et d'un collier de la couleur de son rang selon l'ordre de la chambre des notables.

Quelque soit la chambre dont le Commandeur est issu, il abordera un collier blanc pourvu d'un dragon ou d'un lion selon son rang dans la chambre militaire.

VIII Conditions d’expulsion

Un membre peut être radié de l’ordre sur décision du Commandeur pour :

• Crime de lèse majesté envers Sa Majesté le Roy de France ou un membre de la Maison Royale
  
• Manque de respect grave au Duc de Lyonnais-Dauphiné, au Conseil ou à un membre de l'ordre.
  
• Etre jugé coupable de trahison ou haute trahison envers le duché.
  

Tout autre motif non énoncé ci dessus se verra discuté de façon collégiale entre tous les membres de la chambre du membre concerné. La décision sera votée aux deux tiers.

Citation :

Annexe - Ensemble des colliers de l'ordre

Commandeur



Grand Croix



Grand Officier


Officier Supérieur



Officier



Grand Cordon



Croix



Membres Honoraires

Après réflexion je trouve les postes de vice commandeur inutiles si le commandeur est actif.

Tes modifications me semblent très bien Raith.

Pour les vices commandeur plutôt que de bêtement supprimer, je serais plus pour les laisser en "option".
En remaniant simplement la phrase dans ce sens "Le Commandeur peut, avec l'accord de ses pairs, nommer un vice commandeur pour chaque chambre"...L'utilisation du "peut" ici pourra clairement expliquer que la nomination est possible mais qu'elle n'est pas obligatoire quand le besoin n'est pas là.

Ensuite je voudrais qu'on regarde la procédure de vote tu dois bien t'en douter.
Plusieurs violations de la charte ont été faites lorsque l'ordre était moribond, c'était pour la bonne cause certes mais cela reste des violations...Ce qui me laisse penser qu'il y a un soucis car une charte qui nous bloque lorsque l'ordre va mal, est tout sauf une bonne charte !

Je proposes que l'on simplifie notre système :

Citation :

2 - Le vote
2.a - Conditions de lancement d’un vote :
Le parrain doit déposer le dossier dans le cahier des admissions de la Chambre ou l’envoyer par missive au Commandeur. Celui-ci devra comprendre les différentes fonctions occupées par la personne présentée ainsi que les faits réalisés pour le Lyonnais Dauphiné. Une fois ce dossier déposé le chancelier commandeur lancera le vote dans la Chambre de l'Ordre concernée.

2.b - Préalable de tout vote :
Des discussions seront lancées avec une durée de deux jours minimum au sein de la Chambre de l'Ordre pour que chacun puisse se faire une idée de la personne présentée ou puisse apporter diverses informations sur celle-ci.

2.c - Durée maximale :
15 jours (si avant la date limite plus des trois quarts des membres de ladite Chambre de l'Ordre se sont exprimés "Pour"; le vote peut être terminé plus tôt)

2.d - Choix de vote :
Les choix possibles sont OUI et NON POUR et CONTRE, le dossier présenté par le parrain devant permettre aux membres de la Chambre de l'Ordre de décider sur l’intégration ou non de la personne présentée.

2.e - Le vote en lui même :
Chaque votant se doit de signaler sa participation.

2.f Conditions d'acceptation :
Minimum la moitié de la Chambre de l'Ordre concernée doit s'être exprimé au cours du vote.
Si les trois quarts des votants se sont exprimés "Pour" la personne en question est acceptée
Le vote se déroule selon la majorité absolue (la moitié des votants +1), si le "Pour" obtient la majorité la personne en question est acceptée.

2.g Conditions de renouvellement d'une proposition de vote refusée :
Tout dossier refusé peut être reconduit après un minimum d'un mois. pour un premier refus de un mois et demi pour le second, de deux mois pour le troisième et ainsi de suite. (formule mathématique pour les adorateurs des maths : 15j + 15j*fois le nombre de refus)

Pourquoi changer les conditions d'acceptations ?
Parce qu'ainsi même lorsque l'ordre sera moribond il sera possible d'y apporter du sang neuf même lorsque les votants ne seront pas forcement nombreux...Les absents ont toujours tords quoi qu'il en soit.
Et pourquoi passer des trois quarts à une simple majorité absolue ? Parce que dans plus de 95% des cas...Les dossiers proposés sont acceptés à l'unanimité en dehors de quelques cas particuliers. Et aussi parce que je considère que les trois quarts est trop élitiste et que cela permet à une minorité d'imposer son choix à une majorité, c'est une chose que je n'ai jamais vu ailleurs qu'ici en LD durant toutes ces années.
Si même des choses aussi sérieuses que des lois ducales par le conseil ou que des anoblissements par le collège héraldique royal sont tranchées par la majorité absolue ce n'est à mon sens pas pour rien.

Pourquoi changer les conditions de renouvellements ?
Parce que c'est franchement inutile...

Je ne peux qu'être d'accord avec Thiberian au sujet des propositions qu'il soumet.

En effet POUR et CONTRE c'est beaucoup mieux que oui et non.

Ca ne me dérange pas de passer à un vote à la majorité. Mais on est d'accord que si seulement 3 personnes votent on en revient aussi à un système où une minorité impose à une majorité. En fait j'ai toujours pas trouvé la solution pour que le maximum de personnes votent.

Pour le renouvellement d'une proposition de vote refusée, je suis d'accord avec toi Thiberian, j'ai complètement craqué à l'époque.