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 Impôts Juin/Juillet 1463

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MessageSujet: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeMer 10 Juin 2015 - 17:03

Chers Bourgmestres, bonjour.


Il est l'heure de vous annoncer le montant voté pour les impôts ce mandat ! L'annonce est apparue il y a peu. Je vous laisse en prendre tranquillement connaissance. Si vous avez des questions, n'hésitez pas. Quant à moi, je vous prépare l'habituel récapitulatif dans les meilleurs délais !



Citation :
Impôts Juin/Juillet 1463 Annonc11

** Les impôts s'imposent **



   De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
   A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Salutations et Paix,




Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 11732 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.


Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 29 Mars jusqu'au 27 Mai.

- Budget Guet : 20 936 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 1750 écus
- Achat de céréales pour les animaux :  19 296 écus
- Budget Prestige :  12 600 écus
- Salaire du RMI : 365,654 écus

Total des dépenses : 54 947,654 écus

- Ventes de bétail :  23230 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4104,6 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 2350 écus
- Production minière: 13 531,105 écus


Total des revenus : 43 215,705 écus

Soit une différence de 11 731,949 écus, arrondie à 11 732 écus.

Nombre total de possessions :  620

Soit un montant de 18,92 écus par possession

Montant nécessaire d'imposition : 11 732 écus


Voici les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:


Citation :
Nombre de possession par ville :

Valence : 85 possessions = 1608,2 écus
Montélimar : 65 possessions = 1229,8 écus
Vienne : 101 possessions = 1910,92 écus
Embrun : 70 possessions = 1324,4 écus
Dié : 78 possessions = 1475,76 écus
Briançon : 99 possessions = 1873,08 écus
Lyon : 122 possessions = 2308,24 écus

Soit un total de 11730,4 écus



Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales, soit le 13 Juin.
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci, soit le 27 Juin.
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci, soit le 5 Juillet.
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat, soit le 19 Juillet.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas les versements pourra être poursuivi pour incurie.



Notes : Pour le calcul de la production minière, compte tenu des changements importants de rendements, nous avons jugé bon de nous y prendre ainsi s :  le salaire des mineurs, la création monétaire, les excédents pierre & fer sont une moyenne des deux derniers mandats, soit du 31 Janvier au 27 Mai 1463.



Rédigé à Lyon, le 10ème jour du mois de Juin de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



Impôts Juin/Juillet 1463 Signat11

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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeJeu 11 Juin 2015 - 10:01

Oui j'ai vu l'annonce hier avant que ca arrive ici, c’est un peu dommage quand même ...

Premier versement pour Dié : 11/06/1463 10:00 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Dié.

(c'est un peu la merdouille sentimentale à Dié du coup j'ai des départs de la ville mais ca devrait aller)
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeJeu 11 Juin 2015 - 19:26

10/06/1463 : 30 écus de surplus lors du dernier mandat.
11/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.

Total 180 écus
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeJeu 11 Juin 2015 - 22:12

Citation :
11/06/1463 22:11 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Montélimar.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeVen 12 Juin 2015 - 0:33

Citation :
12/06/1463 00:31 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Lyon.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeVen 12 Juin 2015 - 10:34

Allez, à Dié on est en forme :

12/06/1463 09:50 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Dié.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeVen 12 Juin 2015 - 17:19

10/06/1463 : 30 écus de surplus lors du dernier mandat.
11/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.
12/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.

Total 330 écus
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeVen 12 Juin 2015 - 19:36

Citation :
12/06/1463 19:36 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Montélimar.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeVen 12 Juin 2015 - 23:13

Versement des impots pour  Embrun

Citation :
12/06/1463 23:09 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.

Citation :
13/06/1463 22:53 : Vous avez versé la somme de 100 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.

Citation :
15/06/1463 05:17 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.

Citation :
17/06/1463 22:40 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.

Citation :
22/06/1463 18:10 : Vous avez versé la somme de 100 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.

Citation :
26/06/1463 23:30 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.

Citation :
27/06/1463 21:53 : Vous avez versé la somme de 100 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.

Citation :
29/06/1463 22:27 : Vous avez versé la somme de 100 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.

02/07/1463 11:47 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.

totalité des impots versés.
reliquat 5.60


MAJ le 2 juillet


Dernière édition par helsinki le Jeu 2 Juil 2015 - 11:49, édité 8 fois
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeSam 13 Juin 2015 - 5:37


Citation :
13/06/1463 05:34 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Lyon.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeSam 13 Juin 2015 - 11:07

10/06/1463 : 30 écus de surplus lors du dernier mandat.
11/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.
12/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.

13/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon

Total 480 écus
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeSam 13 Juin 2015 - 11:33

Le 13/06, 671 écus en surplus dans le mandat rendu.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeSam 13 Juin 2015 - 18:51

13/06/1463 18:50 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Dié.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeDim 14 Juin 2015 - 1:19



Citation :
14/06/1463 01:17 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Lyon.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeDim 14 Juin 2015 - 19:59

Briançon : 99 possessions = 1873,08 écus

10/06/1463 : 30 écus de surplus lors du dernier mandat.
11/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.
12/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.
13/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.

14/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.

630 écus payés
1243,08 écus restant
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 1:32

premier quart entièrement payé !

Citation :
15/06/1463 01:30 : Vous avez versé la somme de 128 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Lyon.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 13:53

Je vais essayer un résumé comme mes collègues

Citation :
11/06/1463 10:00 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Dié.
12/06/1463 09:50 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Dié.
13/06/1463 18:50 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Dié.

reliquat dernier impôts : 0.69 écus (? à vérifier)
+ ? (dernier mandat fait à celestin le 10/05)
+ 0 (surplus mandat 19/05)
+ ? (surplus mandat 26/05)
+ 39.7 (surplus mandat 3/06)
+ 20.05 (surplus mandat 8/06)
+ 33 (surplus mandat 15/06)

Soir pour Dié au moins 543.44 écus sur 1475.76 écus donc premier quart ok
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 18:33

Coucou les rapides !

J'ai comme un doute sur le fait que tout le monde note la trace des dons ici, mais je me trompe peut être, et je fais quand même un rappel : Il vous faut absolument bien tout noter ici, pour que rien ne se perd ! Merci à tous.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeMer 17 Juin 2015 - 1:50

Briançon : 99 possessions = 1873,08 écus

10/06/1463 : 30 écus de surplus lors du dernier mandat.
11/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.
12/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.
13/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.
14/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.

17/06/1463 : 54,75 écus de surplus lors du dernier mandat.

684,75 écus payés
1188,33 écus restant
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeMer 17 Juin 2015 - 10:05

Pour info, je viens de lever des impôts et je tombe à 79 possessions soit une de plus que quand j'ai déclaré. Bref le dernier calcul était le bon. Maintenant faut juste espérer que tout le monde va payer...
Spoiler:
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Elkar

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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeMer 17 Juin 2015 - 11:52

Faut pas rêver....
j'ai jamais eu une levée ou tout le monde payait.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeMer 17 Juin 2015 - 13:28

Je crois j'ai déjà réussi une fois dans le passé, il faut les travailler au corps Razz
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeJeu 18 Juin 2015 - 15:11

150 de versé ce jours

(Désolée pour le copier coller sur tablette pas facile Embarassed )
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeVen 19 Juin 2015 - 2:43

Wink

Citation :
18/06/1463 15:08 : La ville de Montélimar a versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitimeDim 21 Juin 2015 - 1:06

Briançon : 99 possessions = 1873,08 écus

10/06/1463 : 30 écus de surplus lors du dernier mandat.
11/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.
12/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.
13/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.
14/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.
17/06/1463 : 54,75 écus de surplus lors du dernier mandat.

21/06/1463 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Briançon.

834,75 écus payés
1038,33 écus restant
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MessageSujet: Re: Impôts Juin/Juillet 1463   Impôts Juin/Juillet 1463 Icon_minitime

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