Impots nouveaux ( juin juillet 1456,)

voici l'annoncde

Citation :

** Les impôts s'imposent **

De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,



Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 11732 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 29 Mars jusqu'au 27 Mai.

- Budget Guet : 20 936 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 1750 écus
- Achat de céréales pour les animaux : 19 296 écus
- Budget Prestige : 12 600 écus
- Salaire du RMI : 365,654 écus

Total des dépenses : 54 947,654 écus

- Ventes de bétail : 23230 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4104,6 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 2350 écus
- Production minière: 13 531,105 écus


Total des revenus : 43 215,705 écus

Soit une différence de 11 731,949 écus, arrondie à 11 732 écus.

Nombre total de possessions : 620

Soit un montant de 18,92 écus par possession

Montant nécessaire d'imposition : 11 732 écus

Voici les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:

Citation :

Nombre de possession par ville :

Valence : 85 possessions = 1608,2 écus
Montélimar : 65 possessions = 1229,8 écus
Vienne : 101 possessions = 1910,92 écus
Embrun : 70 possessions = 1324,4 écus
Dié : 78 possessions = 1475,76 écus
Briançon : 99 possessions = 1873,08 écus
Lyon : 122 possessions = 2308,24 écus

Soit un total de 11730,4 écus

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales, soit le 13 Juin.
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci, soit le 27 Juin.
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci, soit le 5 Juillet.
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat, soit le 19 Juillet.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas les versements pourra être poursuivi pour incurie.



Notes : Pour le calcul de la production minière, compte tenu des changements importants de rendements, nous avons jugé bon de nous y prendre ainsi s : le salaire des mineurs, la création monétaire, les excédents pierre & fer sont une moyenne des deux derniers mandats, soit du 31 Janvier au 27 Mai 1463.



Rédigé à Lyon, le 10ème jour du mois de Juin de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Je choisis de prélever 3 mandats de 6 écus et de compléter par des dons ventes de pain à 9 / 12/ 20 / 50 écus

voici la liste des mauvais payeurs  :

Citation :

Ils n'ont pas payé leurs impôts !

Ouh les vilains.

Cahors : 18,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/07/1463  dette supprimée  car retranchement
Eliot2 : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 3/07/1463 dette supprimée  car retranchement
Eulad : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 4/07/1463
Franberg : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 9/07/1463 en retraite mais dernière connexion le 15  juin
Lhea : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/07/1463
Lhea : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/07/1463
Lhea : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/07/1463

Je suppirme les dettes  de cahors et  eliot2  car retranchés.

MAJ le 6 juillet

Citation :

Dernier tiers
Impots perçus :384 écus pour 64  possessions

1463-07-25 00:23:23 : Redcrow a payé ses impots pour un montant de 6,00 écus
1463-07-22 06:21:57 : Soleil a payé ses impots pour un montant de 12,00 écus
1463-07-20 15:31:20 : Meya a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-19 09:47:36 : Sieurmichou a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-17 18:40:41 : Madpompon a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-16 21:42:50 : Axelius a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-16 20:57:11 : Nynaeve87 a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-16 20:24:10 : Lora85 a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-16 18:17:43 : Ellisa a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-16 08:34:43 : Ant9 a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-15 19:57:50 : Tigre80 a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-15 11:24:59 : Pere_fil a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-15 09:11:41 : Fredy a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-15 08:16:24 : Filfog a payé ses impots pour un montant de 12,00 écus
1463-07-15 07:55:24 : Dakoro a payé ses impots pour un montant de 12,00 écus
1463-07-14 22:39:56 : Eulad a payé ses impots pour un montant de 12,00 écus
1463-07-14 22:39:49 : Eulad a payé ses impots pour un montant de 12,00 écus
1463-07-14 17:57:31 : Laura62 a payé ses impots pour un montant de 6,00 écus
1463-07-14 12:49:21 : Brianna_crystaline a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-14 12:02:32 : Jacochere a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-14 08:17:21 : Emalia a payé ses impots pour un montant de 6,00 écus
1463-07-14 07:19:22 : Geronimo2751 a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-13 21:47:37 : Oiselier a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-13 19:46:40 : Lecerf a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus
1463-07-13 19:36:32 : Anastasie91 a payé ses impots pour un montant de 12,00 écus
1463-07-13 19:29:18 : Helsinki a payé ses impots pour un montant de 18,00 écus >> 3 possessions

Citation :

21/07/1463 21:12 : Vous avez supprimé les pénalité de retard sur les impôts de Soleil envers le village.
21/07/1463 21:12 : Vous avez supprimé les pénalité de retard sur les impôts de Redcrow envers le village.

Citation :

Ils n'ont pas payé leurs impôts !

Ouh les vilains.

Franberg : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 31/07/1463
Lhea : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/08/1463
Lhea : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/08/1463
Lhea : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/08/1463
Lhea : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/08/1463