fichier suivis des taxes pour les pavillons dauphinois

Effectivement, on ne va pas accuser quelqu'un d'être en retraite, surtout quand on lui réclame a posteriori.

Dans le pire des cas, on fera jouer l'article qui fait devenir un navire abandonné propriété du Duché, mais ça signifierait que Thiberian est considéré comme disparu par la hérauderie ...

Pour Quercus. , on va lui devoir un peu car il a payé alors qu'il devait pas les taxes. Je lui ai dit de payer 2 mois à l'avance donc j'ai eu les versements. Ayant eu le pavillon le 10 Juin, on lui doit 15 jours d'accostage payé à 3 écus plutot que 1 donc, on lui doit 30 écus. Je les verse de ce pas.


Ses versements deux mois à l'avance :

Citation :

25/06/1464 16:40 : quercus. a fait un don de 50 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.
26/06/1464 06:48 : quercus. a fait un don de 10 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Le versement de remboursement du duché :

Citation :

26/06/1464 13:01 : Vous avez puisé dans les coffres de la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné pour donner 30 écu(s) à Quercus.. Alors comme ça on arrose ses amis avec le revenu des taxes ?

Petit rebondissement dans l'histoire des impayés de Thiberian. Voilà le message que j'ai reçu et celui que j'ai écrit en réponse, tout en humour, bien sûr!

Citation :

De Thiberian Date d'envoi Le 03 Juillet 1464 à 08h44
Objet Re: Impôts -- Taxe de port Expire le 24 Juillet 2016

Bonjour Markram,

Je vous écris pour vous dire de peut être passer plus de temps à vous renseigner sur la fonction que vous occupez et moins à gifler les femmes des autres.
Sachez que mon navire est lyonnais-dauphinois, qu'il a pavillon lyonnais-dauphinois et qu'il est exhonéré des taxes portuaires par le droit coutumier ainsi que par les longues années aucours desquelles il fut le seul navire armé à pouvoir assurer la défense des ports et des eaux territoriales de ce duché.


Si cela devait changer, cela rendrait caduque le contrat passé avec le duché et je ne serais plus tenu d'en assurer sa défense si un danger devait survenir par le fleuve.


En vous souhaitant une bonne journée.


Thiberian Baccard.

Citation :

À Thiberian Date d'envoi Le 03 Juillet 1464 à 09h03
Objet Re: Re: Impôts -- Taxe de port Expire le 07 Août 2016

Bien le bon jour,

Dans toute cette histoire, je n'ai été que le relayeur de la demande car je suis votre concitoyen Diois. Elle émane du bailli lui-même, et je vais donc lui transmettre votre missive pour qu'il discute directement avec vous. Et cela m'étonne qu'il se soit trompé dans cette histoire.

Je suppose que si je gifle les femmes des autres, c'est qu'elles l'auront mériter et que leurs maris ne sont pas assez durs et sévères avec elles. D'ailleurs, au passage, certes je gifle, mais j'avoue que mon pêché mignon est plutôt d'embrasser les femmes des autres. J'ai un pincement au coeur à chaque fois que je vois une femme esseulée et délaissée par son mari. Et je me sens dans le devoir que de leur donner un brin d'affection.

A bon entendeur,
Markram

Inutile d'entrer dans la polémique avec Thiberian, il suffit de lui rappeler que, que ce soit dans le texte précédent ou l'actuel sur l'Amirauté, le fait d'avoir le pavillon du LD n'a jamais exempté de taxe mais les réduisait à 1 écus par jour.

A moins qu'il ne confonde avoir le pavillon et appartenir à la flotte du LD, auquel cas il est effectivement exonéré. Et il est bien possible qu'un tel contrat existe, en effet, mais il faudrait le retrouver.

Voilà ce que j'ai trouvé dans le coutumier:

Citation :

Article 3.2 - Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant Pavillon Lyonnais-Dauphinois = 1 écu/jour

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné ainsi que les navires et corsaires royaux sont exonérés de taxes.

Si, comme il le dit, il fait partie de la Flotte du LD alors, il ne paie rien. Par contre où trouve-t-on une preuve de cela?

En fouillant les archives ... il n'y a peu près que ça comme moyen.

Il y a peut-être autre chose mais il y a déjà ce dossier (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t27594p250-demande-de-ken-cohiba)

Voilà sa réponse:

Citation :

De Thiberian Date d'envoi Le 03 Juillet 1464 à 10h48
Objet Re: Re: Re: Impôts -- Taxe de port Expire le 24 Juillet 2016

Le contrat à été établit verballement avec le régnant de l'époque qui se trouvait être Arwel, j'étais dans l'Ost depuis très longtemps et il était de fait inutile de mettre sur papier quelque chose d'aussi logique que la défense de nos ports si l'un de nos officiers en étaient le posseur.


Certes je ne suis plus officier mais je suis toujours vassal du Lyonnais-Dauphiné, je suis toujours disponible pour le défendre de toutes les façons que ce soit et mon devoir d'aide militaire est toujours respecté à la lettre.
Il va donc de même pour mon navire qui sera toujours utilisé pour sa défense.

Mon contrat n'est donc rien d'autre que mon serment d'allegeance, vous pouvez demandé au conseil à Arwel et elle vous dira que je suis bien exhonéré.

Mon époux est en retraite depuis janvier en fait... il n'est sorti du monastère que pour voir son fils et sa femme. .. ponctuellement. Il a en effet toujours été exonéré de taxe mais sans les archives de Taz... Ce sera difficile à etablir

Je pense que ça doit être ça, ce ne sont pas les versions publiées mais c'est celles qui sont présentes dans les archives citées plus haut :

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su que, suite à la demande d'un particulier valentinois, Messire Ken Cohiba de l'Isle, Baron de Hauterives, Seigneur de la Fredière, d'autorisation d'un écrou libre dans le port valentinois pour sa nave marchande construite en Italie, après discussions, un vote au sein du Conseil a été lancé.

Qu'à travers ce vote, le Conseil ducal s'est exprimé favorable à cette demande.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

ANNONCE DE LA DUCHESSE DU LYONNAIS-DAUPHINÉ

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
A Isabeau et Ken Cohiba de l'Isle, Barons de Hauterives, Seigneurs de la Frédière,
A Thiberian Baccard, Vicomte du Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan et du Bois d'Oingt,
A Rotule Baccard, Duc de Clermont en Viennois et Seigneur de Clansaye,

Par la présente, moi, Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, tiens à préciser que la demande accordée au Baron de Hauterives intervient après trois demandes identiques sur lesquelles les Conseils Ducaux précédents avaient déjà statué, refusant les dites demandes par souci d'équité envers deux autres Vassaux du Lyonnais-Dauphiné qui étaient exonérés avec un contrat les liant au Lyonnais-Dauphiné bien plus drastique que les propositions faites par le Baron.

De ce fait, d'une part, je fais savoir que si le Baron ne tenait pas ses engagements, l'exonération accordée serait caduque, d'autre part, je porte à la connaissance de Thiberian Baccard et de Rotule Baccard, que par souci de justice due à mes Vassaux, je leur accorde les mêmes droits qu'au Baron et les dégage du prime contrat qu'ils avaient passé avec le Conseil Ducal. Tout comme le Baron, ils pourront disposer de leur navire à leur guise et ne le mettre à disposition du Lyonnais-Dauphiné que lorsqu'il sera présent sur les eaux ducales.

Les nouvelles dispositions entrent en vigueur dès ce jour, premier jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un selon ma volonté de Régnante.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un,

Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Et bien, visiblement il y avait Ken Cohiba et Rotule dans le même cas. Rotule est mort, mais pas Ken.

Sinon en effet, nous ne reviendrons pas sur l'accord passé, il faudrait d'ailleurs l'ajouter au récapitulatif pour éviter que la même erreur ne soit à nouveau commise dans quelque temps.

Et voilà, la lettre envoyée hier soir.

Citation :

À Thiberian Date d'envoi Le 03 Juillet 1464 à 21h08
Objet Re: Re: Re: Re: Impôts -- Taxe de port Expire le 24 Juillet 2016

Le bon soir,

Nous avons retrouvé l'acte qui vous lie avec le Lyonnais-Dauphiné et l'ancienne duchesse a confirmé tous vos propos. Je vous présente donc toutes les excuses pour cette relance qui n'avait pas lieu d'être. Je me coucherai un peu moins ignorant que lorsque je me suis levé.

En espérant vous revoir bientôt en taverne autour d'un verre de clairette.

Bien à vous,
Markram

Un petit sourire à Arwel et s'en retourne dans son bureau d'à côté.

- Est-ce que je peux commencer par "on demande à la duchesse avant de faire ce genre de promesses" ?
Ma réponse est oui, mais vous le saurez pour la prochaine fois, ainsi.

Selon la charte actuelle de l'amirauté le payement des taxes des navires sous pavillons dauphinois et les navires de la flotte dauphinoise doivent payer leur impôt à tous les changements de conseils. C'est le bailli qui est en charge des réclamations ou le CAM

Citation :

3.b : Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1 écu/jour

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes.

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 2 mois, dans les deux semaines suivant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.

La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu au Duché (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché, ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

Voici donc les navires actuellement dans les 3 ports dauphinois

À Valence

quai n°2

Nom : La Licorne
Armateur : Quercus.
Type de bateau : Foncet
Navire sous pavillons dauphinois
exonération en vertu d'une entente avec la Duchesse Madeleine (Faudrait mettre par écrit)

quai n°5

Nom : LE BACCARDENIA
Armateur : Thiberian
Type de bateau : Nave Génoise de combat
Navire de la flotte dauphinoise
exonération en vertu de l'article 3b.

Spoiler:

À Vienne

quai n°1-Anguille
Nom : L'hirondelle des mers
Armateur :Samthebeast
Type de bateau : Foncet
Navire sous pavillons dauphinois
60 écus

quai n°2- Barracuda
Nom : Jatakari
Armateur : Jackouille
Type de bateau : Foncet
Navire sous pavillons dauphinois
60 écus

quai n°3-Carpe
Nom : L'Apaziguar
Armateur : Donatiem
Type de bateau : Foncet
Navire sous pavillons dauphinois
60 écus


À Lyon

quai n°2
Nom: Le Pierrelatte
Armateur: Arnaud_Bonheur
Type de bateau :Foncet
Accostage: 16 Juillet 1464
Départ prévu: Indéterminé
Navire sous pavillons dauphinois
60 écus


quai n°3
Nom:L'étoile de Marseille!!!
Armateur: Ledzeppelin
Type de bateau : Nave Génoise
Accostage: 12 septembre 1464
Départ prévu: Indéterminé
Navire sous pavillons dauphinois
60 écus

Donc pour résumer

exempté on a
* thibérian tout le temps (flotte dauphinoise)
* jack et sam jusqu'à la fin de ce mandat (conseil ducal)

Les navires battant pavillons dauphinois sont désormais les suivants, ils doivent payer leurs taxes de 3 écus et on doit rembourser la moitié, c'est comment dire chiant à calculer surtout s'il y a des pénalités.

* Le trident - Atlas depuis le 2 mars
* Le pierrelate - d'el fifi depuis le 2 mars
* Le tethys - toto d'angely depuis le 2 mars
* L'hirondelle des mers - Samthebeast
* Jatakari - Jackouille
* La licorne - Quercus

Ce sera au prochain amiral de s'en occuper on va dire non ?