Démission de Groch Nahem & cumul de Dastan

Après Dastan il y a Arthurus, le chef de port de Lyon.

On peut aussi envisager de réorganiser tous les postes, oui, mais restera la question de "qui on met Capitaine" ?
Faut aussi idéalement que les membres d'un même pôle s'entendent raisonnablement ensemble.

Se tournant vers Dastan : Votre motivation al est très bien, j'en attendais pas moins ! Pardon, on discute presque comme que si vous étiez point là. C'est juste que... Depuis le début du mandat, on a tellement de défections et d'empêchements, à cause des deux places caviardées par les inéligibles, que des conseillers qu'al z'ont aucun empêchement de cumul, c'est une idée plutôt séduisante. Avec déjà Nynaeve qui ne pouvait cumuler Héraut avec Capitaine ou Juge, Yrh qui ne pouvait plus être Capitaine depuis qu'il était ordonné, ni aucun poste judiciaire vu ses responsabilités royales... Considérant le nombre limité de personnes compétentes pour tenir le très délicat pôle économie, qu'on ne pouvait donc placer ailleurs sans mettre en danger la santé financière du Duché... La justice et le capitanat étaient précisément les postes pour lesquels il fallait des renforts — et précisément les postes qu'un maire ne peut cumuler !

J'attendrais la publication officiel de mon évincement pour démissionné !

Expliquer moi donc !

On a pris cette décision parce que les règles de cumul allaient grandement limiter les postes que vous pouviez occuper, et dans un conseil où certains sont déjà peu disponibles, nous maximisons nos possibilités de jouer aux chaises musicales en laissant entrer quelqu'un qui n'a aucune restriction de cumul. Vous avez l'envie d'aider le Duché, mais ça ne nous autorise pas à contourner les lois, et c'est bien celles-ci qui nous contraignent actuellement.

Il n'y a rien de personnel.

Les votes au conseil ont une durée de 3 jours en vertu du coutumier. Et puis ensuite, avec une moue interrogative, elle dit :

Messire Dastan était sur ma liste, oui, et j'a grand respect pour lui.
Ma c'est point le sujet du vote, non ? On a besoin de conseillers qu'al pourront soulager l'organisation du conseil. Etre limité à une poignée de postes pour cause de cumul, c'est point la plus grande souplesse souhaitable. C'est bien là mon seul critère.

Voilà l'annonce, au plus proche du coutumier et de mon ême et conscience.

Citation :

** Pas de cumul **

De Nous, Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Salutations et Paix,



Messire Dastan de Noldor, maire de Vienne, a été récemment appelé au conseil ducal et par ailleurs tout juste réélu bourgmestre. En vertu de l'article III.6.a du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné sur le cumul de charges, précisant que « La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal », l'opportunité d'un tel cumul pour lui a été évoquée.
Considérant les postes actuellement lacunaires au conseil comtal, considérant les restrictions imposées aux conseillers ducaux en position de cumul avec la charge de bourgmestre, le conseil ducal n'a pas voté d'autorisation de cumul. En l'absence d'une telle autorisation, Messire Dastan de Noldor doit présenter sa démission de l'une ou l'autre de ses positions électives.


Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le premier jour de septembre de l'An de Grâce 1463, par Henri Pottier, Secrétaire personnel de la Duchesse, sous dictée.
Signé et scellé par Tempérance d'Amilly, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Tempérance d'Amilly

En voyant l'affiche, le petit secoue la tête et espère une dernière fois éviter un incident

Dans le cas ou l'accord ne serait pas accordé, Messire Dastan n'a pas à démissionner mais s'expose à être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

En plus, un conseiller ducal jouit d'une immunité qui ne peut être levée qu'en cas de trahison (alors oui je sais c'est un peu stupide...) et pour lui lever l'immunité, il faut les 2/3 des conseillers votant dans ce sens.

Citation :

III.3.c : Des conseillers ducaux

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issu de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers.
Le dit conseiller pourra donc être poursuivi même si son mandat n'est pas échu et se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :

- retirer tout portefeuille, droit de vote, immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal.

Citation :

III.5 : Trahison

III.5.a : Désertion

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites pour trahison.

III.5.b : Abandon de poste

Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'être accusé de trahison.

III.5.c : Refus de reconnaissance du Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.

III.5.d : Candidature municipale d'un traitre au Lyonnais-Dauphiné

Toute candidature municipale en violation avec l'article [III.1.a.i] maintenue après remontrance issue du Duc ou du Juge en fonction sera poursuivie pour trahison.

Le quota des 7 votant n'a pas été atteint, le vote est donc annulé !
Duchesse se que vous faite est illégal nous avons des lois et vous même les respecté pas !