Sur une autre façon de penser les impôts

Bonjour tout le monde. Voilà, cela m'a pris plus de temps que prévu, mais je reviens ici ouvrir une discussion que j'avais entamée autour de la réunion sur les impôts de Juin/Juillet où j'avais alors tenu les propos suivants:

Citation :

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D'ailleurs, une ville ayant 60 possessions et qui a un solde positif de 0,15 écus après paiement des impôts, comment peut-on imaginer un seul instant que les 60 possessions fournissent réellement une richesse? Je commence à croire que notre système d'impôt est totalement démesuré et en l'état actuel des choses ne peut que favoriser les plus riches. Ne pourrait-on quand même pas pondérer les taxes par possession? Je pense qu'un champ à Montélimar a moins de valeur qu'un champ sur Lyon. Enfin, ce système de compter les impôts par possessions, c'est franchement louable, mais comme à Dié par exemple, nous sommes une poignée à réellement faire tourner nos champs et échoppes. Alors certes, même les inactifs sont obligés de payer avec ce système, mais l'économie de la ville est trop fortement impactée pour combler le déficit.
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Depuis, quelques jours, pour étayer mon argumentaire, j'ai procédé à un sondage auprès de nos maires qui ont tous joué le jeu et répondu, sauf la maire actuelle Lyon, qui soit dit au passage, ne nous gratifie plus de sa présence au Castel depuis mi-Juin.

Citation :

Sondage sur les impôts de Juin/Juillet :

- Briançon:impôt prélevé aux habitants -- mais financé par les denrées
- Dié: aucun impôt prélevé aux habitants -- financé par la trésorerie municipale
- Embrun: impôt prélevé entièrement aux habitants avec répartition différente selon les possessions
- Lyon: aucun impôt prélevé aux habitants -- financé par l'avance sur les mandats
- Montélimar: impôt prélevé entièrement aux habitants avec répartition égale de 9 écus par possession
- Valence: impôt prélevé entièrement aux habitants mais pas suffisant car problème de décompte
- Vienne: impôt prélevé entièrement aux habitants sans distinction entre possession

De ce sondage, on peut tirer les enseignements objectifs suivants:

- nos villes les plus prospères du moment sont Briançon, Dié et Lyon où chacune des trois villes avaient suffisamment de liquidités pour payer intégralement la totalité de leurs impôts. Il est intéressant de noter que Briançon (et peut-être Lyon?) a quand même levé des impôts pour le principe, ce qui n'a pas été le cas à Dié.
- Embrun, Montélimar, Valence et Vienne ont toutes dû prélever des impôts à leurs habitants. Et chaque maire a fait sa sauce pour décider des montants par possessions.
- Valence a été mis dans le rouge à cause d'un mauvais décompte des possessions du maire précédent celui en place.

On peut donc, calmement dire, que les habitants des villes les plus "riches/prospères" n'ont pas eu besoin de payer d'impôts ducaux. L'économie de leurs villes respectives est suffisamment forte pour supporter leurs impôts. A l'inverse, les habitants des villes que je considère de moins "privilégiées" économiquement ont tous dû s'acquitter d'un impôt. On peut voir qu'un mauvais comptage à Valence a même fait perdre de l'argent à la mairie.

Donc, je ne pense pas être loin du compte que les villes les plus riches ne paient pas d'impôts et que les pauvres, elles en paient, et par conséquent leurs habitants. Moi, cela me pose un problème moral et je considère que cela devrait être l'inverse. Que les villes les plus riches devraient plus contribuer que les villes les plus pauvres. C'est mon premier postulat: notre système qui se veut égalitaire ne l'est pas.

J'ai déjà entendu notre duc contrer mon argument, en disant qu'au final, les impôts ne représentent 1) qu'une somme très modeste lorsque l'on étale sur 2 mois, et 2) que notre système est totalement égalitaire: chaque habitant du LD est considéré au niveau du duché comme égaux. Je retourne donc ces deux arguments à l'envers: 1) si la somme est si modeste, alors les plus riches ne ressentiront pas qu'ils ont un peu plus à débourser (de toute façon, ils ne paient rien pour le moment) et 2) notre système doit être égalitaire dans les droits que nous pourvoyons à nos concitoyens, cependant lorsque c'est remis à une échelle économique, il faut tenir en compte de plusieurs facteurs, et que l'on le veuille ou non un habitant de Montélimar n'a pas accès à un marché aussi riche et fourni que celui de Dié où les prix sont attractifs (5,45 écus la miche de pain en ce moment).



Fait une petite pause et continue.

Je souhaiterai au moins que l'on réfléchisse sur deux points qui me semblent essentiels au vue des derniers impôts:

- meilleur calcul des possessions pour éviter le cas de Valence. Pour cela, j'avais déjà émis une proposition simple, comme notamment demander aux maires leurs relevés pour contrôle.

- un partage différent des impôts en fonction de chaque ville où tout comme chaque duché a un niveau de prestige, nous pourrions accorder une note à chaque ville (entre 1 et 5 disons) qui permettrait de pondérer les impôts: en partant du principe que plus on habite dans une ville riche/prestigieuse/prospère et plus on doit payer d'impôts par possession.


J'attends vos commentaires, critiques, points de vue, pour alimenter la réflexion.

Un peu long à réagir, désolé ...

Pour commencer, je vais faire un petit rappel sur ma vision de l'économie municipale (ducale aussi en fait) : historiquement, le Duché a longtemps privilégié une politique de prix forts, et je suis issu de ce qui a été longtemps le bastion des prix forts (et longtemps la ville la plus riche) au sein du Duché : Vienne. De multiples études ont montré que ça favorisait beaucoup les habitants (progression plus rapide en rang social, achats de champs ou d'échoppes plus simples, etc), même si, bien entendu ça ouvre moins d'opportunité pour l'export.
L'idée derrière tout ça demeure que le but d'une mairie est d'enrichir ses habitants et de leurs permettre de progresser vite -donc d'accumuler des écus-, pas de s'enrichir elle-même. Il faut bien sûr un fond de roulement et une réserve en cas de pépin raisonnables, mais pas plus.
Ça a fait l'objet d'heures et d'heures de débats enflammés, pendant des années donc on ne va pas tout refaire, mais quand je vois que 5.45 écus la miche de pain est considéré comme bien ça me fait grincer des dents.

Bref.


Il y a quelques points sur lesquels je ne partage pas le même constat ou les mêmes conclusions par ailleurs, indépendamment des questions prix forts/prix faibles.

Par exemple, dire que les habitants des villes "prospères" n'ont pas eut besoin de payer l'impôt me paraît imprécis : ils n'ont pas eut besoin de payer d'impôt foncier direct.
Mais il y a des tas de manières pour une mairie de "taxer" de ses habitants de manière indirecte. Par exemple en encourageant à baisser les prix pour se faire plus de marge en revendant au Duché (ou ailleurs). Donc, si un maire fait en sorte d'acheter tel produit un écu moins cher qu'il ne le revend, l'écu en question va bien dans la poche de la mairie plutôt que dans celle de l'habitant et il y a bien une taxation. Et un maire peut parfaitement pousser ses habitants vers une baisse des prix s'il le souhaite.
On aurait donc des habitants moins riches (par rapport à une ville qui prend moins de marge), puisque pour chaque produit vendu ils touchent moins d'argent, à qui on demanderait de payer en plus des taxes directes plus importantes, parce que leur maire a privilégié une approche économique plutôt qu'une autre (viser des prix bas pour enrichir sa mairie plutôt que ses habitants).


Je ne suis pas davantage d'accord quand il s'agit de dire que les villes riches ne paieraient pas d'impôts. De fait, elles paient. Si Lyon n'a rien eu à verser les dernières fois, c'est bien parce qu'elle a versé beaucoup plus l'une des fois précédentes. Il y a eu une avance qui a été faite, qui s'épuisera tôt ou tard et qui nécessitera que Lyon paie à nouveau. Elle n'a pas été exemptée, elle a simplement géré différemment les choses. Depuis le début de l'instauration des impôts un principe n'a pas bougé : les mairies répercutent sur les habitants de la manière qu'elles le souhaitent. Si elles veulent tout prendre à leur charge elles le peuvent, mais il s'agit de leur choix et de leur politique de gestion.

Par ailleurs, dans tout votre raisonnement, vous passez d'habitants riches à villes riches et de ville riches à habitants riches. Mais ça m'étonnerait que Lyon ne compte pas de pauvres ou que Montélimar n'ait pas de riches. Comment comptez vous expliquer à un jeune paysan pauvre de Lyon qui a du mal à joindre les deux bouts (par exemple parce qu'il y a une grosse pression pour que le pain soit peu cher, donc que la farine soit peu chère, donc qu'il vende son blé quasiment à perte) qu'il doit payer plus pour son champ que l'unique boulanger d'une ville pauvre qui est sûr de vendre sa production quand il veut, au prix qu'il veut, au rythme qu'il veut ?


Quant à faire un "score" par ville, ça me semble peu réalisable. A de multiples points de vues.
D'une part, comment au juste déterminer ce qu'est une ville riche ? Juste avec sa trésorerie ? Ce n'est pas un bon indicateur, comme dit plus haut une ville peut avoir une forte trésorerie parce qu'elle pressure ses habitants via des taxations indirectes, par exemple. Par la diversité des produits sur le marché ? Comment synthétiser ça de manière simple tout en restant correct ? Par les prix des marchandises ? Comme dit plus haut, c'est très contestable.
La simple construction d'une note pourrait durer des mois et des années, et même après je suis sûr qu'il y aurait tous les deux mois des maires qui se plaindraient que le calcul les défavorise parce que ceci ou que cela, que c'est injuste, que c'est anormal, etc etc. Et on peut imaginer que des maires se mettent à "jouer" avec les notes pour avoir celle qui les arrange le plus (donc potentiellement la plus basse) rien que pour payer moins d'impôts et même si c'est au détriment de la population.

Introduire une différenciation de la sorte entre villes peut aussi ajouter une concurrence qui peut vite devenir malsaine, là où il est déjà parfois difficile de faire en sorte que les villes se considèrent comme faisant partie d'un même Duché.

Ensuite, comment être sûr d'avoir les informations, et qu'elles sont bonnes ? Déjà avec le système quand même simple actuel, les maires ont du mal à relever leurs possessions et/ou ne sont pas d'accord avec leurs propres relevés et vous voulez les contrôler davantage. Si on commence. Est-ce qu'il n'y a pas mieux à faire, autant pour les maires que le conseil ducal, que de se justifier sur tout et/ou de contrôler les autres? Il me semble qu'il y a déjà assez de "paperasse" à faire comme ça pour ne pas en rajouter encore.

Enfin, à l'heure actuelle, le calcul pourtant relativement simple de l'impôt du côté du Conseil Ducal prend de plus en plus de temps. Il n'y a qu'à voir pour ce mandat, où on était hors délai et où c'est moi qui ait dû m'en occuper. S'il faut en prime rajouter des pondérations diverses et variées, ça va devenir excessivement complexe. Que ce soit à calculer, à communiquer ou à comprendre.


Que le code fiscal doive être revu, ça ne me pose pas de soucis particulier. Il est de toute manière de plus en plus obsolète et mal appliqué. Qu'on ouvre la possibilité aux maires d'imposer comme ils le veulent sous certaines limites, plutôt qu'uniquement en réponse à l'impôt ducal par exemple, me semble nécessaire pour leur redonner un peu de mou et de liberté dans leur gestion. Mais à mon sens il faut viser la simplicité.

Je crains que la destruction des villes contre laquelle nous nous sommes battus il y a de cela des années étaient peut être une bonne idée. ..

Je pensais l'avoir donc autant pour moi.

Comme Flavie et comme à chaque fois ces dernières années ou on a tenté de revoir le système d'impôt, si on favorise des villes les autres vont venir se plaindre, si on file une aide ce sera pareil.

Avec le système actuel ce sont les possessions qu'on impose il n'y a pas d'injustice la dedans à mon sens.