Escroquerie - Ogmios //Non lieu

Citation :

Acte d'accusation
*Clarisse fit son entrée au Tribunal pour une sombre affaire d'escroquerie.*

En ce jour du 3 novembre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, à l'encontre de messire Ogmios pour Escroquerie.

Le Palais de Justice souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.
Voici un plan pour vous y rendre :
- http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
- http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=5903

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Et maintenant les faits*

En date du 27 octobre de l'an 1464, messire Warloft a fait l'acquisition sur le marché de Briançon de 15 stères de bois vendues à 3,80 écus par messire Ogmios.

Or, en vertu d'un décret municipal adopté et affiché publiquement, ce prix de vente est réservé à la municipalité.

*Le procureur tend une copie du decret en question*

Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

Les stères de bois mis en vente à 3,80 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.


Ainsi, en vertu de ce décret municipal et des articles V.1, V.3 et V.4 du coutumier du Lyonnais Dauphinais, qui stipulent que :

Article V.1 : Du commerce des marchandises

Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne vendant des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra se conformer aux affichages, décrets et décisions du maire, sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie.

Toute personne n'étant pas considérée comme lyonnaise-dauphinoise (au sens de l'article I.4 du Coutumier) a l'obligation de demander une permission de vente au maire de la ville concernée dès lors qu'il souhaite vendre plus de cinq produits. Cette personne fournira la liste, le prix et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison.

Article V.3 : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, le vendeur ou l'acheteur affiche dans la halle concernée, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera le prix, la quantité et le destinataire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.

Article V.4 : Du respect des décrets municipaux

Toute personne ne respectant pas les décrets municipaux affichés en mairie se verra poursuivie pour escroquerie, dans le cas de décrets fixant une grille de prix, ou trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Nous poursuivons Ogmios pour escroquerie. Nous précisons par ailleurs que le maire de la ville Flavie, a au préalable tenté une conciliation en rappelant les decrets en vigueur dans la ville au vendeur. Ces courriers sont restés sans réponse.

Clarisse procureur du Lyonnais-Dauphiné
Valence, le 3 novembre 1464

[Quote]plaidoirie de la défense
remis ce jour 15 stères au prix de 3,80 écus au marché[\quote]

Témoignage flavien : [quoteFlavie s'avança et décida de préciser un point !

Bonjour dame procureur, je pense qu'il y a une petite erreur dans l'énoncé des faits.
Messire Warloft a VENDU des stères des bois au prix réservé à la mairie. Messire Ogmios les a achetées, alors qu'il est bien stipulé sur le panneau de la mairie que le bois à bas prix est uniquement réservé à la mairie, qui seule, aurait dû l’acquérir.

Dès que j'ai eu connaissance des faits, j'ai fait un courrier à messire Ogmios pour lui demander de remettre les stères sur le marché, or à ce jour, je n'ai toujours aucune réponse, ni aucun petit morceau de bois restitué.

Merci de bien vouloir rendre justice à la ville de Briançon en lui rendant son bois chèrement coupé.[\quote]

Bonjour,

Dans le procès ogmios il y a quelque chose que je ne comprends pas

Briançon est une ville forestière, le décret municipal stipule :

Citation :

Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

Les stères de bois mis en vente à 3,80 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.

D'après la mise en accusation Ogmios n'a pas enfreint la loi puisqu'il aurait mis en vente des marchandises pouvant être achetées par la mairie

Il y a une erreur dans cette mise en accusation en fait ce n'est pas ogmios qui a mis en vente les stères de bois, il est l'acheteur

et d'après sa déposition en tant que défendeur il aurait remis la marchandise sur le marché.

Compte tenu de l'erreur faite lors du premier réquisitoire par mon prédécesseur je pense que ce dossier est entaché de nullité.

Je proposerai la relaxe je ne sais ce que vous en pensez

Il semble qu'il ait remis les stères en vente comme dde par flavie. il faut DDR a flavien si c'est vrai et on clôturera avec un rappel a la loi et une tape sur les doigts

Citation :

À Flavie Date d'envoi Le 20 Novembre 1464 à 13h11
Objet Demande de précision
Expire le 25 Décembre 2016
Bonjour Dame,

Je prends la suite de Dame Clarisse au poste de procureur, jje suis penchée sur le dossier de OGMIOS mis en accusation pour escroquerie.

Ce dernier avance qu'il a remis les 15 stères de bois, objets de ce procès, sur le marché au même prix soit 3.80 pouvez-vous confirmer ses dires

En l'attente de votre réponse recevez, Dame mes cordiales salutations

Sixtine Cypher
Procureur

Citation :

De Flavie Date d'envoi Le 20 Novembre 1464 à 13h17
Objet Re: Demande de précision
Expire le 11 Décembre 2016
Dans ce cas, il doit pouvoir vous fournir la preuve de l'achat par la mairie. Je ne laisse jamais trainer du bois à ce prix sur le marché. Et sauf erreur de ma part, je n'ai acheté aucune stère de bois à messire Ogmios récemment.

Bien cordialement,
Flavie

Citation :

À OGMIOS Date d'envoi Le 20 Novembre 1464 à 13h35
Objet demande de preuve
Expire le 25 Décembre 2016
Messire,

Je suis Sixtine Cypher (Sixtinee) nouvellement nommée Procureur près le Tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Dans l'affaire vous opposant au Duché vous dites avoir remis les 15 stères de bois - objets du litige- sur le marché au prix de 3.80 écus le stère.

J'aimerais que vous me fournissiez la preuve de cette remise sur le marché (dans évènements vous devriez avoir avoir " le xx vous avez vendu xx bois à 3.80 écus à XX )

Merci de bien vouloir me répondre

Sixtine Cypher
Procureur

Citation :

De Ogmios Date d'envoi Le 21 Novembre 1464 à 13h21
Objet Re: demande de preuve
Expire le 11 Décembre 2016
Bonjour à vous Sixtinee,
comme demandé, voici la preuve de la remise au marché, les 15 stères de bois à 3,80 écus:

06/11/1464 13:40 : Vous avez vendu à la mairie 10 stères de bois pour 3,80 écus.
06/11/1464 13:40 : Vous avez vendu à la mairie 5 stères de bois pour 3,80 écus.

Cordialement.

La nouvelle proc se leva

Madame le Juge,

Le Sieur Ogmios, ici présent fait l'objet de poursuites, il est accusé d'escroquerie car il n'a pas tenu compte du décret municipal concernant les transactions de stères de bois

Il a donc enfreint non seulement cet arrêté mais aussi les articles V.1, V.3 et V.4 du coutumier du Lyonnais Dauphinais

Cet homme est donc coupable aux yeux de la loi.

Mais, Madame le Juge, sur demande du Bourgmestre il a remis sur le marché les marchandises indûment acquises, ces factures le prouvent !

la jeune femme agita devant l'auditoire, les factures puis les tendit à la Juge

De Ogmios Date d'envoi Le 21 Novembre 1464 à 13h21
Objet Re: demande de preuve
Expire le 11 Décembre 2016
Bonjour à vous Sixtinee,
comme demandé, voici la preuve de la remise au marché, les 15 stères de bois à 3,80 écus:

06/11/1464 13:40 : Vous avez vendu à la mairie 10 stères de bois pour 3,80 écus.
06/11/1464 13:40 : Vous avez vendu à la mairie 5 stères de bois pour 3,80 écus.

Je n'ai rien d'autre à ajouter si ce n'est que je vous demande de faire preuve de mansuétude et de juger cet homme en votre âme et conscience

Elle alla s'asseoir pour écouter le verdict

**_Axel revint dans son prétoire après quelques jours d'interruption.
Elle avait deux procès sur le feu, et était de bonne humeur ça irait donc vite.

** En ce jour du 4 decembre, à la lumière des preuves rapportées par l'accusation je déclaré le non lieu dans l'affaire Briançon contre Ogmios.

Je donnerai simplement un conseil au prévenu qui évitera de faire perdre son temps a tout le monde : de veiller a lire et répondre aux courriers de son bourgmestre . Chacun peut commettre une erreur mais persister est l'oeuvre du sans nom.

Merci a tous et bon dimanche !*