Réunion en Bourgogne

Proposoition de réfection des traités entre Bourgogne et LD qui sont tous avec des sceaux perdus ou brisés et donc plus adaptée.

Le but étant de faire un traité triple ou chaque partie est indépendante des autres. Le but étant de faire par ce geste un image forte de l'alliance entre les deux voisins souvent victimes des mêmes ennemis pour faire voir que si besoin, alliance est réalisable à tout instant.
Par contre je serais pour changer le titre qui fait référence à l'ancienne alliance obsolète.

Citation :

Alliance des Deux-Fleuves

De l'Alliance entre le Duché de Bourgogne et le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

À iceux et icelles qui liront le présent écrit, salut!
À ceux et celles qui étudieront dans cent ans encore au sein de l’académie royale de France les valeurs et les vertus de l’aujourd’hui d’alors, salut.

D’intérêt commun, d’amitié forte, d’amour réciproque, nous, XXX, Duc de Bourgogne et XXX, Duc du Lyonnais-Dauphiné, entendons faire de cet acte l’alliance qui liera nos deux provinces.

Devant les chaines que notre renaissante société se voit imposer par la montée de l’écrit comme seule valeur universelle (notamment prêché par ceux qui ne sont démocrates qu’envers ce qu’ils ne contrôlent pas) à défaut de l’honneur (seule réelle garantie d’amitié) nous nous opposons unilatéralement à l’aliénation de notre libre arbitre par le présent texte. Ainsi, sachez que ce bout de vélin n’a et n’aura jamais nulle autre valeur que symbolique, que ce bout de vélin n’est et ne sera que l’anneau matériel représentant l’alliance fraternelle entre nos provinces. Itou, que les mots et les lettres ornant ce dernier n’ont pour unique but que d’agrémenter sa peau de quelques fioritures purement esthétiques, et qu’ainsi, aucun mot, dit, ou écrit par bonne volonté ne saura forcer l’un ou l’autre à aller à l’encontre de ses convictions profondes, chaque dilemme ne devant être résolu qu’en considérant la réaction honorable et juste, visant le bien du plus grand nombre, et non le bien individuel de sa propre province.

Ce présent écrit n’est rien d’autre que l’étendard que nous brandirons fièrement chaque fois que Bourguignons et Lyonnais-Dauphinois combattront côte à côte! Ce présent écrit n’est que le signe de l’union libre et naturelle de nos deux provinces.

Sur notre honneur, nous jurons l’un envers l’autre, y engageant nos successeurs, de soutenir et de protéger la couronne inaliénable, le territoire et le peuple de l’un et de l’autre sans devoir, afin de respecter cet engagement, mettre en péril la sécurité de l'un ou de l'autre. Qu’à cette fin, nous prendrons les résolutions nécessaires à la coordination de nos forces et à la coopération de celles-ci.

Sachez donc, tous, présents et à venir, que la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné se déclarent, par leur serment respectif, alliés et qu’en aucun cas l’un ne sera tenu envers l’autre de le protéger sur l’honneur si cet engagement devait remettre en doute sa Foy Aristotélicienne ou son allégeance au Roy de France.

Finalement, nous déclarons l’honneur seul garant de notre alliance, car c’est là la seule valeur intemporelle et suffisamment logique pour permettre alliance de bonne foi en bon terme.

Si un jour, il advenait qu'un de nos successeurs dût se désengager formellement de cette alliance, celui-ci devrait présenter une dénonciation du présent traité au moins sept jours avant l'annulation de ce dernier.

Faict et scellé le XXX jour du moys de XXX de l'an de Grâce 1465, à Dijon pour la Bourgogne et Lyon, pour le Lyonnais-Dauphiné.

À l’aide d’un encrier et d’une plume de cigogne,
Nous signons et scellons cette alliance pour l’éternité,

XXX, Duc de Bourgogne

XXX, Duc du Lyonnais-Dauphiné

En qualité de témoins :

XXX, Chambellan de Bourgogne

XXX, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

De la Coopération Judiciaire entre le Duché de Bourgogne et le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Traité de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné

Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

Art. 1 – Du principe de coopération

Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.

Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi applicable dans le territoire d'un des contractants  devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve.

Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La partie requérante est la province dans laquelle a eu lieu l'infraction.
La partie requise est la province où se trouve le suspect.

Art. 2 – De la mise en application

Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.
Eu égard à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.
Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.

Art. 3 - De la compétence du tribunal de prime instance de la province requérante

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante et par la cour de justice de cette même province, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

Art. 4 - De la tenue du procès

Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.
Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.
Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict et l'envoie au juge de la province requise.

Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

La province requise s'engage à transmettre au procureur de la province requérante les minutes du procès sous 15 jours maximum.
Le procureur de la province requérante s'engage à transmettre au procureur de la province requise les minutes du procès sous 15 jours maximum.

Art. 5 - De l'engagement des parties

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Le retrait du traité peut se faire à tout moment par l'une des parties, sur simple notification officielle.
L'annulation du traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.


Faict & scellé le XXX jour du moys de XXX de l'an de grâce 1465, à Dijon pour la Bourgogne et Lyon, pour le Lyonnais-Dauphiné.


XXX, Duc de Bourgogne

XXX, Duc du Lyonnais-Dauphiné

En qualité de témoins :

XXX, Chambellan de Bourgogne

XXX, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Du Statut des Représentants Officiels du Duché de Bourgogne et du Duché du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Traité sur le statut des représentants officiels

[*]Préambule :
Le présent traité entend régir la protection à laquelle aura droit tout représentant officiel d’une des parties signataires en mission particulière et dans le cadre de leur relation avec l’autre partie.

[*]Les représentants officiels sont définis comme suit :
Tout ambassadeur rattaché à l'une ou l'autre province signataire, et signalé selon les termes de l’Art. 1.
Tout marchand officiel faisant le pont entre les deux provinces signataires lors d’un échange commercial les concernant.

[*]L'immunité à laquelle aura droit tout représentant officiel d'une des parties signataire est le privilège selon lequel les personnes suscitées ne peuvent être poursuivies.
[/list]


Article 1 : Des conditions d'accueil
Afin de bénéficier des termes du présent traité, les représentants officiels devront avoir officiellement annoncé leur venue au sein de l’ambassade qui les accueille et celle-ci devra avoir donné son accord.
Les dirigeants de Bourgogne et du Lyonnais-Dauphiné se réservent le droit d'empêcher l'arrivée d'un quelconque représentant officiel sur leurs terres. Ce représentant devra cependant être notifié explicitement de cette décision.

Article 2 : De l'immunité
Tout représentant officiel, tel que défini dans le présent traité, jouira d’une immunité lors de sa présence officielle au sein des terres l’accueillant.
L'immunité d'un représentant peut être levée par le dirigeant de sa province d'origine.

Article 3 : De la liberté de circuler
Les représentants officiels accueillis par une province signataire bénéficient d’une liberté de circulation sur le territoire entier de celle-ci.

Article 4 : De la sécurité des représentants
Le dirigeant et le conseil accueillant ont le devoir de protéger et de porter assistance aux représentants de leur homologue.
Pour des raisons de sécurité, la province accueillante peut exiger le départ d’un représentant officiel provenant de l’autre province signataire.
Celui-ci aura alors une semaine pour quitter le territoire du duché visité, dûment escorté jusqu'aux frontières de la province.

Article 5 : De la dénonciation du présent traité
Une province voulant se retirer du présent traité devra préalablement le notifier par écrit.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une des parties.


Faict et scellé le XX jour du moys de XXX de l'an de grâce 1465, à Dijon pour la Bourgogne et Lyon, pour le Lyonnais-Dauphiné.

XXX, Duc de Bourgogne

XXX, Duc du Lyonnais-Dauphiné

En qualité de témoins :

XXX, Chambellan de Bourgogne

XXX, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Oh punaise j'adore sa tirade...

c'est super bien parlé.

par contre je me suis trompée de sujet