Montelimar/ Seth7/ incurie/HT

Citation :: De Sixtine_cypher_house de Villars de Lans Date d'envoi Le 01 Février 1466 à 08h39
Objet Mise en procès Expire le 18 Février 2018 Madame le procureur,

Pouvez-vous mettre en procès le sieur Seth7 au motif "incurie" donc je crois que c'est haute trahison.

Avec mes remerciements, recevez Madame le procureur, mes plus respectueuses Salutations

Sixtine Cypher House
C.a.C du L.D.
1ère Conseillère

Citation :: Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.

Pour le moment il est mort sur sa fiche, je demande des éléments.

sixtinee a écrit:

Bonjour Nyna

Ci-dessous renseignement demandés

Election de Seth7 le 25 janvier 1466

1er courrier de ma part

Spoiler:

Affichage d'une lettre ouverte en gargote à titre de simple villageoise

Spoiler:

Nouvelle relance de ma part

Spoiler:

Sa réponse

Spoiler:

Je crois que Flavie lui a écrit aussi pour la passation de pouvoir,

Cordialement Sixte

. Voilà lancé avant qu'il ne se sauve.

Citation :: En ce jour du 2 février1466,

Nous, Nynaève de Gaudemar, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duchesse Axelle Baccard et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike Gardénia à l’encontre de Dame Naluria de Valence.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention de la prévenue sur le fait que, notre juge, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’elle ne peut quitter le Comté pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons en outre l’informer qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Faisons un petit rappel des faits :

L’accusé a été élu à la mairie de Montélimar le 25 janvier dernier. Nous savons tous en ce duché que les nouveaux maires se doivent de se présenter au Bailli et au commisaire au commerce agissant au nom de sa grâce Axel Baccard, duchesse légitime de notre duché. Comprenant que le dit Seth7 n’est pas forcément au courant des us et coutumes du duché, Sixtine Sypher, CAC du Lyonnais Dauphiné lui envoie, le 27 janvier une missive l’invitant à se rendre en légature. Ne recevant aucune réponse, elle lui écrit une lettre ouverte en mairie de Montelimar. (Halle de montelimar) le 28 janvier.
Et le même jour, une autre missive lui expliquant les risque qu’il prenait à ne point répondre afin de ne pas le prendre par défaut.

Il y eu cette fois réponse, le jour même dont je vous donne lecture.

De Seth7 Date d'envoi Le 28 Janvier 1466 à 21h08
Objet Re: Montélimar
Expire le 18 Février 2018
Bonjour,
Deux messages et vous menacer d'un procés pour hautre trahison,
vous me semblez tendus, allez boire une choppe en taverne soufler un bon coup et sa ira
et je vous repondrai a vos questions quand le coeur m'en dira et que le temp j'aurai
bonne soirée.

Seth7

Depuis, plus de nouvelles, Vous comprendrez, votre honneur, que cet homme est en dessous de tout et qu’il n'a pas compris l’importance des réponses qu’il se devait d'apporter au duché ainsi que l’obéissance qu’il doit en toute occasion à notre Duchesse par le truchement de ses conseillers générant ainsi l'inquiétude du conseil ducal dans son entièreté qui a du réagir promptement afin de mettre la mairie en des mains plus sûres jusqu'à la fin de ce procès.

Donc, nous évoquons aujourd’hui ,

L’Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison

Seth7 s’est rendu coupable de Haute Trahison, nous lui demandons d’en rendre compte, devant la Cour.

La parole est à la défense.

(Flute j'ai fait une erreur de copier collé avec la mise en procès, et du coup le nom de Naluria traine encore. J'ai voulu faire vite et voilà... là sur sa fiche ça dit qu'il est mort. on fait quoi?)

Citation :: L'accusation a appelé Sixtine_cypher_house à la barre

Voici son témoignage :
Sixte appelée à la barre se leva et dit d'une voix douce et calme.

Moi Sixtine Cypher House Conseiller au Commerce et 1ère Conseillère corrobore ce qui vient d'être dit.

Un maire n'est pas élu pour faire joli dans le paysage, il a le devoir de veiller sur ses administrés, et de rendre compte lorsque demande est faite.

Hors le Sieur Seth7, car c'est bien de lui qu'il s'agit, au lieu de répondre à mes questions, qui vous l'avouerez était légitimes, m'a envoyée...comment dire...paître oui voila le terme.

C'est tout ce que je puis dire,

pour preuve le proces pouvant duré 3 mois hors retranchement ou retraite

Citation :: Votez Seth7 , c'est super Chouette !
Il y a 2 ans
Informations sur Seth7

Créé(e) le 08 Mai 2016

Seth7 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 01 Février 2018
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Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village : Montélimar

Niveau : III

Points de réputation : 18

Points de foi : 0 /100

Argent : 158,72 écus

Seth7 est actuellement en retranchement.

Seth7 ne cultive ni n'élève rien.
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Audrey
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Colchique

Sujet: Re: Montelimar/ Seth7/ incurie/HT Ven 30 Mar 2018 - 17:55

Seth semble être revenu à la vie hier. On fait quoi?

On poursuit... il faut laisser le temps de répondre au cas où... je lui fais un petit mot de rappel.

Citation :: À Seth7 Date d'envoi Le 02 Avril 1466 à 19h19
Objet Procès Expire le 06 Mai 2018 Messire,

Le bon jour,

juste ce petit mot pour vous rappeler que vous êtes en procès pour Haute Trahison.
Vous pouvez bien sûr présenter votre défense.

A bientôt donc devant le juge du Lyonnais-Dauphiné

Nynaève de Gaudemar,
Procureur.

(hrp: Le procès a juste été lancé la veille de la mise en retraite de votre perso, il reprend donc aujourd'hui avec son retour. Le JD juge attendra donc le délai légal pour votre réponse.
Si vous étiez perdu => Duché => Le tribunal => les affaires en cours. Bon jeu)

Il est re-mort...

S'est pris pour Christos....

Personne toujours indisponible de toute façon le debut du procès a mal été commencer

Citation :: cte d'accusation
[quote]En ce jour du 2 février1466,

Nous, Nynaève de Gaudemar, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duchesse Axelle Baccard et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike Gardénia à l’encontre de Dame Naluria de Valence.]

Citation :: Seth7 Royaume de France Duché du Lyonnais-Dauphiné Montélimar retranchement 3 18 186.08 Montélimar 16/4/2018 à 00:05:17

Oui ce sera difficilement rattrapable, je pense qu'il finira par disparaitre de lui même du tribunal de toute façon

procédure passée, dans l'attente de pouvoir clore le procès pour retranchement

Citation :: En ce jour du 4 Juin 1466, nous, Isabeau de l'Isle, juge du Lyonnais Dauphiné, allons procéder à l'abandon des poursuites et à la cloture de ce procés,
conformément au cadre érigé par le tribunal du palais.
Qu'il en soit ainsi:

citation:
Pour les particuliers, le procès est suspendu durant la retraite.
Cependant, si un particulier passe en retranchement, après une retraite spirituelle, le procès est annulé définitivement.

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