[Vienne] Frankus / L'hirondelle des mers (ne pas archiver-suivi)

Citation :

De Franckus Date d'envoi Le 10 Mars 1466 à 18h12
Objet demande de pavillon Expire le 01 Avril 2018 moi franckus de Beaumont Parmes, capitaine du foncet l'hirondelle des mers, ainsi que mon second et épouse Marcelyne de Beaumont Parmes de la huliniére, souhaitons que notre navire batte pavillon du LD.

dans l'attente de votre décision,
cordialement
franckus de beaumont parmes
capitaine du foncet "l'hirondelle des mers"

Dans un avenir proche le navire sera stationné à Lyon, le temps qu'il redescende l'extase

en attente d'une mise à jour de lyon

Accostage ok sur Lyon je lui envoi le fonctionnement des taxes :

Citation :

De Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné,
A Frankus,

Dans le cadre d'une simplification du règlement des taxes d'appontage de la totalité des navires du Duché je vous fais parvenir cette missive afin de vous expliquer quel sera le fonctionnement.

A noter avant toute chose, vous recevrez sous peu votre contrat.

Revenons au sujet principal de cette missive.

Pour les capitaines qui sont dans le duché.

* Un versement sera à faire tous les 30 jours du montant total des taxes pour cette durée. Soit 45 écus par tranche de 30 jours. Si vous êtes amené à sortir votre navire du port bien entendu un remboursement sera effectué de la durée de votre absence, de la même façon en cas d'alerte comme nous avons pu en connaitre récemment, une annulation partielle ou totale pourra intervenir (nous y reviendrons à la fin d'ailleurs)
* Chaque paiement sera à effectuer dans les 7 jours qui suivront le début de la tranche.
* Le paiement se fera par don au duché, le bailli confirmera auprès de l'Amiral la bonne réception du règlement puis annulera les taxes que chacun peut apercevoir dans son bureau. Il en ira de même pour chaque nouvelle tranche de 30 jours.

Pour les capitaines qui sont hors du duché (et dont le navire est à quai en LD bien sur).

* Rien ne change vous devrez vous acquitter de vos taxes en temps et heure sous peine de voir vos pénalités s'accumuler.
* Le duché n'interviendra pas.

Bien entendu si les règlements mensuels ou le principe de fonctionnement n'étaient pas respectés cela remettrait en cause le pavillon dont vous bénéficiez et ce serait au Conseil Ducal de trancher.


Je suis navré d'avoir été un peu long mais il fallait prendre le temps de l'explication, si vous avez la (les) moindre(s) question(s) n'hésitez pas à me la (les) poser.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal dict l'Impartial
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

et le contrat pour le pavillon :

Citation :

Bonjour Capitaine,

Vous voudrez bien trouver si-joint le contrat concernant le pavillon. Merci de bien vouloir me le retourner pour enregistrement dans les archives ducales.

Vous remerciant par avance,

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

*****

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'Hirondelle des mers", Frankus (ig : frankus)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Savines



Signature du Capitaine du navire.

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'Hirondelle des mers", Frankus (ig : frankus)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Savines



Signature du Capitaine du navire.

Franckus de Beaumont Parmes
Capitaine de l'hirondelle des mers

Citation :

bonjour,

je vous informe que ma taxe est payé pour 30 jours. j'entretien un journal de bord afin de calculer mes jours a quai en LD. une fois que j'aurais atteint les 30 jours a quai dans un port dauphinois je referai un don.
se sera plus simple pour vous je pense,cela évitera au duché de calculer et de faire des remboursement.

enfin je vous propose cela si cela vous convient nous pourrons fonctionner comme cela?

16/04/1466 10:09 : Vous avez donné 45 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.

cordialement
franckus

Je peut accorder l'accostage ?

Accordé