Impôts Juillet/août 1466

Peut-on savoir à combien s'évalue l'impôt pour Embrun et Briançon si l'on devait taxer aujourd'hui?

En ma qualité d'Archevêque, si j'ai les pépettes pour payer les impôts de ces deux villes, je paie!


A noté que je ne fais pas ça pour la gloire, mais pour que les autres diocèses se lèvent et allonge un peu!

Le mandat dernier on as demandzr 10 par possesion et rendu 5 aux villes

Pourquoi pas a la rigueur demander 5 et redonner 2 aux villes certaine zn on pas nesoins d autre oui

Pis ca passe mieu que si c est le mairz qui impose si besoins

Donc il ne faudrait pas trop traîner, il nous reste 7 jours

Citation :

VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

Rhhhaaaa mais c est pas encore changer ca ?

Sous ka me semble bien que ca aete vire ce texte on c est dzja pris la tete avec ca le dernizr mandat

Citation :

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par sept voix, la modification duCoutumier de la manière suivante.

Citation :
Livre VII : Code Fiscal


Le présent livre a pour but d’encadrer et de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

VII.1 : De la décision d’imposer.


Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

VII.1.b : Du recensement des parcelles imposables.

Durant la première semaine du mandat, chaque maire est tenu de fournir au duché le recensement des parcelles imposables de sa ville.

Les parcelles imposables sont celles détenues par :
- les actifs présents ou en voyage.
- les retraités de moins de 15 jours.

Les parcelles non imposables sont celles détenues par :
- les retraités de plus de 14 jours.
- les disparus (en retranchement).
Les conseillers du pôle économique vérifient la cohérence du recensement.

VII.1.c : De la ventilation.

Les conseillers du pôle économique, une fois le budget et le recensement approuvés, doivent effectuer une ventilation du montant total de l’impôt par ville.
Le budget, le montant total des impôts, le recensement et la ventilation sont présentés à la population.



Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de juillet de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Ninoua d'Eusébius

Arf metdum ca a pas bien pris annonce a voir sur les impots mai juin

oui oui tu as raison je ne veux pas vieillir !

J ai toujours raison :)

Dans tous les cas je suis d'avis d'imposer aussi. Au plus le montant de la dernière fois. On a de la perte à ce moment-là du mandat ou pas ? en terme de valeur totale j'entends.

Je serais pour imposer 5. Pour ce qui est de rendre on vera dans le mandat si on le fait

Allez hop on part pour un vote car je suis parti à en mettre...