Mission poutrage, vol II

Citation :

Section de Quatrebarbe:
- Tenebreux
- Aliizea
- Alexa
- Domitil_de_hauterive

Vu qu'ils ont intégré l'armée hier, ils sont bien obligés de suivre le premier jour non ?

Tant mieux.

Citation :

14/09/1466 04:07 : Vous avez frappé Firmina. Ce coup l'a probablement tué.
14/09/1466 04:07 : Vous avez engagé le combat contre un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina.

Eokrynyn n'est pas grièvement blessé (pas poutré)  mais les deux autres le sont. Par contre je ne sais pas pourquoi on est sur le noeud. Pour la prévôté cela va poser souci.

14/09/1466 04:07 : Vous avez engagé le combat contre un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de

Je n’ai pas tapé, décidément...
Je ne comprends pas pourquoi on est sur le noeud. Je suis sûr d’avoir pointer Vienne.

B’ah je vais demander au maréchaux du jour de défendre sans passer par l’offre.

Si ça peut vous etres utile, quelques vilains pabo sont arrivés à Vienne cette nuit

Citation :

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Chocotte de Lonan de Elize. de Tamara_des_iles de Bartsimson de Angel45 de Giom et de Khaan, un groupe composé de Guylhem. et de Merance, et un groupe composé de Dragonia de Renardo de Kallopat de Liv. de Ritchi et de Gadej.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Fred1003.

ouep sauf que la dans ce cas c'est  les dieux qui vont taper  la double peine est interdite

deja  normalment  deux proces pour les meme fait c'est interdit  , il ont deja chacun deux proces  en cours
ca peut etre discutable

mais  si on les juge coupable sur deux proces  differents   deja  deux peine  plus le poutrage  il suffit qu'il se plaingne pour acharnement  et la on va en prendre pleins lee museau par les dieux admins c'est une certitude

et vu qu'il y a deja eu un courrier  ca m'etonnerait bien qu'il laisse couler

sans compter que les admins reflechissent deja a un systeme ou le juge verra les peines deja infliger a une personne afin de ne pas degouter les personnes qui "joue" a etre des vilains

voulez rire ?

Citation :

De Firmina Date d'envoi Le 14 Septembre 1466 à 17h05
Objet procureur agresse voyageur
Expire le 30 Septembre 2018
je tiens a vous informer que le procureur "domitil de hauterive" assisté par le prévot des maréchaux "quatrebarbe" ainsi que son armée, agresse les voyageur sur la route

en effet nous somme en proces pour avoir soit disant agressé quatrebarbe sur la route et ces messieur on donc décidé de nosu attaqué en retour

voyant que meme le procureur s'y mets je ne peut en référé a la justice car celle ci est corompu c'est pourquoi je vous écris ce courrier

bon sinon pour avoir une reponse clair je me suis rendu au tribunal du palais

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2382480

Alors je vais vous dire ce que je penses sur cette histoire.


Il y a un premier fait l'attaque de notre Prevot ce qui est une trahison car il y a ce fait la.

Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


J'ai lancé le premier proces pour trahison

Ensuite deuxième attaque


Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


Je me suis basé sur ce texte de loi

Citation :

Limoges, le 10 août 1465Chers et honorables membres du Parlement de Paris,Je vous écris afin de vous poser deux questions concernant un cas particulier. J'ai esté en justice sur la personne d'un homme suspecté de brigandage. Il ne semble pas vouloir se défendre, mais aurait, après l'ouverture du procès, commis un nouveau racket.Premièrement, le principe du regroupement de procès s'applique-t-il à des délits commis après l'ouverture d'un premier procès ?Deuxièmement, si la réponse à la première question est oui, puis-je invoquer les faits nouveaux dans mon réquisitoire, faute de quoi l'infraction ne serait jamais sanctionnée ?En vous remerciant d'avance pour le bon suivi apporté à ma requête,Hildegarde von BrunswickProcureur du Limousin et de la Marche

Cassandre_ a écrit:

Citation :

De  Cassandre de Castelléo, Président du tribunal du Palais,
A  Hildegarde von Brunswick, Procureur du Limousin et de la Marche,

Salutations.


Nous accusons bonne réception de vostre missive du 10 aoust dernier.

Pour répondre à vos interrogations concernant le regroupement des procès, dès lors que l'acte d'accusation a été dressé et présenté  au tribunal, il n'est plus possible d'ajouter d'autres faits au cours de l'audience.

Bien que la Charte de Bonne Justice recommande un procès unique pour les mesmes délits, en pratique, il est difficile de pouvoir le réaliser pour des faits de brigandage. Il est donc conseillé pour ces cas, d'ouvrir un nouveau procès à chaque fois.

Nous espérons avoir répondu à vos questions et restons à vostre disposition si d'autres éclaircissements sont nécessaires.

Respectueusement,



Faict à Paris,
Le treizième jour du mois d'aoust 1465.

Maintenant pour le cas du poutrage de l'armée

I.1.b : Missions
Les Compagnies d'Ordonnance sont mandatées par le Duc du Lyonnais-Dauphiné pour assurer la défense du territoire ducal du Lyonnais-Dauphiné et de ses institutions ; le maintien de l'ordre civil ; le respect de la sécurité des personnes et des biens sur le territoire ducal ; et toute autre mission jugée utile par le Duc, sur le territoire ducal ou en dehors, en fonction des règles établies par la suite.

Je penses que nous avons bien fait de faire ce nettoyage, je penses qu'il avait du se passer le mot car on avait de plus en plus de cas d'attaque sur nos routes

J'arrive un peu tard mais voici mes visions :

Citation :

14/09/1466 04:07 : Vous avez engagé le combat contre un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina.

Je n'ai pas comprit ta demande Quatre ?