Archambaut | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire archambaut

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-26 09:36:52 53 Don à Archambaut par yap. 21,00
2018-09-26 09:36:52 621 Don à Archambaut par yap. 21,00
2018-09-25 13:37:03 701 Vente de 3 fruits à archambaut 15,00
2018-09-25 13:37:03 53 Vente de 3 fruits à archambaut 15,00
2018-09-25 14:36:02 701 Vente de 1 fruit à archambaut 5,00
2018-09-25 14:36:02 53 Vente de 1 fruit à archambaut 5,00

Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

edit : maj du titre par Qb

Idem:

En ayant participé au pillage des finances publiques, vous êtes accusé de complicité dans la prise de la mairie de Montélimar par la dénommée Yap dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

Citation :: Informations sur Archambaut (HOMME)

Créé(e) le 28 Août 2018

Archambaut fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 28 Septembre 2018

Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Comté/Duché : Duché de Lorraine

Village : Epinal

Niveau : Vagabond

Points de réputation : 14

Points de foi : 0 /100

Argent : 133,10 écus

Mise en procès mais n'habite pas dans le meme comté ou duché

**Mise en proces le 29/09/1466 toujours hors de nos frontières**

Mise en proces le 29/09/1466 toujours hors de nos frontières

30/09/1466 - procès opposant Archambaut au Comté de Provence
Archambaut est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463

--------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire archambaut

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

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Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Mise en procès en Provence

Citation :: 30/09/1466 - procès opposant Archambaut au Comté de Provence
Archambaut est accusé de trouble à l'ordre public.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Cela en est où dans les coop avec la Provence ? As tu reçu la confirmation du proc que les réquisitoires ont bien été déposés en leur tribunal?

Le juge peut relancer aussi pour avoir les minutes avant de renvoyer ses jugements pour savoir s si ils ont déposés une défense aussi, sont un peu litigieux ces dossiers, surtout qu'il n'y a aucun témoignage fourni pour l'accusation mais bon..

Tout est en place il ne manque que le jugement

Citation :: La défense a appelé Archambaut à la barre

Voici son témoignage :
*Le môme entra dans la salle, tête baissée et se présenta à l'appel de son nom. Sans lever le nez et s'adressant à celui qu'il pensait être le juge.*

J'sais pas bien pourquoi j'suis là t'sais, on vous a rien fait à vous si ? Aux aut' non plus d'ailleurs...
Nous on a juste pris d'quoi manger, tu manges jamais toi ?

P'is par là-bas où on était, la ville elle était toute morte et c'est nous qu'on a mis d'l'ambiance, qu'on a été à la taverne et qu'on a été sympa avec tout l'monde.
J'sais pas bien pourquoi c'est grave tout ça...
J'crois même qu'les gens y's'étaient contents puisqu'ils discutaient avec nous aut'.

*Il désigna Magdelon du menton.*

P'is tu la connais pas elle. Elle aime pas quand j'dis ça mais elle est gentille p'is toi t'veux lui faire du mal ?
T'sais, moi j'étais tout seul avant et grâce à Mag et au rouquin, ben j'suis plus tout seul et j'ai d'quoi manger et même j'ai des habits presque tous neufs.

Alors t'as fait quoi toi pour les mômes comme moi qui sont tous seuls ? Pis ils ont fait quoi dans l'aut' ville pour moi ? Ben rien. C'est eux qu'y d'vraient être là à expliquer pourquoi ils ont rien fait.

Vous êtes tous là avec vos beaux habits et vous croyez qu'vous avez tous raisons, juste pa'ce qu'on veut pas vivre comme vous aut'. Moi j'dis c'est vous qu'êtes pas comme nous. Mais j'vais pas v'nir vous embêter juste pour ça. Chacun fait bien c'qu'y veut non ?

*Dernier regard vers Magdelon et le môme alla s'assoir pour écouter la fin du procès.*

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Pas de verdict ?
Je suis sensé en faire quoi ?

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Après un message au juge provençal.

Caessa a écrit:

Verowil a écrit:

Dépôt de plainte

Citation :: En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire archambaut

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-26 09:36:52 53 Don à Archambaut par yap. 21,00
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Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Verowil a écrit:

Après échange de courriers avec mon homologue du LD, j'ai corrigé l'acte d'accusation en TOP au lieu de Trahison

Acte d'accusation

Citation :: Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463

--------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire archambaut

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-26 09:36:52 53 Don à Archambaut par yap. 21,00
2018-09-26 09:36:52 621 Don à Archambaut par yap. 21,00
2018-09-25 13:37:03 701 Vente de 3 fruits à archambaut 15,00
2018-09-25 13:37:03 53 Vente de 3 fruits à archambaut 15,00
2018-09-25 14:36:02 701 Vente de 1 fruit à archambaut 5,00
2018-09-25 14:36:02 53 Vente de 1 fruit à archambaut 5,00

Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Verowil a écrit:

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Informations transmises à Messire Domitill de Hauterive, procureur du LD, le 3 octobre 1466

Verowil a écrit:

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur
Nous sommes ici présents pour juger Messire Archambaut, qui a profité avec son amie Yap. Ils sont pris la mairie Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466.
Pour se remplir les poches d’écus qui ne sont pas les siennes comme je vous l’ai montré lors du chef d’inculpation.
Il prit avec sa complice Yap. 68 écus dans les caisses de la mairie de Montélimar
Comme montre ce groupe présent au 26 septembre 1466
Lance de Samael., Onyx, Magdelon, Archambaut, Bossuet, Yap.
Sur autorisation

Livre IV : Droit commun
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.
De plus votre honneur, je vous informe quelle a pilier dans les caisses de la mairie s’est pour ca qu’il y a des circonstances aggravantes comme le stipule le coutumier.
Livre VI : Code Pénal
Article VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Je vous demande une peine de trois jours de prison et 80 écus d’amendes.

Votre honneur je vous laisse la parole

Oxalys a écrit:: Attendu les différents témoignages et preuves
Attendu la gravité des faits
En vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463 avec nos homologues du Lyonnais-Dauphiné
En accord avec le réquisitoire de l'accusation

Nous reconnaissons l'accusé Archambaut coupable des faits qui lui sont reprochés.

Néanmoins, étant donné l'âge et la maigreur de l'accusé, étant donné les sacrifices réalisés par Magdelon face au fer chaud et à la noyade de son visage pour racheter l'âme de l'enfant au cours de ce procès, nous épargnons toute peine de prison à l'accusé, et le condamnons à un écu symbolique.

Qu'il lui soit donné une soupe de topinambours chaude, une miche de pain de seigle, une couverture, un ouvrage de Sénèque, et des vêtements dignes. Laissez le alors repartir après cinq coups de fouet et l'invocation du Très Haut à expier ses péchés et à guider cet enfant vers le chemin de la foi Aristolicienne.