| | Traitement de la disparition de Demons |  |
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+19Cecilia dastan69 tombetouts léane June jackouille Lightwarrior Madeleine_df Aelys Rossal Axel_Baccard tazspike Victoire Plumedange anastasie91 helsinki sixtinee Walan Arwel Nynaeve87 23 participants |
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| Lance-t-on la procédure de disparition? | | OUI | | 68% | [ 15 ] | | NON | | 32% | [ 7 ] | | ABSTENTION | | 0% | [ 0 ] |
| | Total des votes : 22 | | | | Sondage clos |
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| Auteur | Message |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593
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Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/04/2007
 |  Sujet: Traitement de la disparition de Demons  Dim 24 Mar 2019 - 0:16 | |
| Demons (ig:Demons)
Baron de Salerans a disparu on l’aurait aperçu furtivement le 10 février 1467
Le héraut généalogiste en charge du dossier m'a donc autorisé à lancer la procédure de disparition et il est aujourd’hui de mon devoir de vous en informer.
Acter la disparition ouvrira la succession.
Je vous laisse donc échanger, nous passerons aux votes ensuite. Dossier : - Citation :
- Demons, Baron de Salérans [char]Demons[/char]
Disparu depuis le 10 février 67
Dernière cérémonie d'allégeance le 25/10/63
Abs les 14/02/64, 08/04/64,06/08/64, 08/10/64, 07/04/65, 08/06/65, 02/10/65, 01/12/65, 01/04/66, 24/09/66, 27/01/67 Rappel de la loi- Spoiler:
- Citation :
 ALVIRA par la Grâce de Dieu reine de France. À tous présents et à venir.
----------Salut.----------Suite à des discussions avec les Grands Feudataires et les Hérauts, nous nous sommes rendu compte que le système actuel de traitement des disparitions n'était pas en adéquation avec la réalité du terrain.----------De fait, après débats et vote auprès de nos vassaux au sein du Salon des Grands Feudataires, je réforme le Codex Levan de la façon suivante.Chapitre VI – Du lignage noble et de l’hérédité4 - Des successions anticipées suite à disparition longuePréambule
- Ce qui suit tient lieu d’un traitement anticipé de la succession d’un noble et nullement d’un constat de décès du dit noble.
- Il est loisible à tout nobles prévoyant un repos ou une absence de plus de 6 mois d’informer la Hérauderie Royale de cette indisponibilité, sous certaines conditions mentionnées ci-dessous. Cette information suspend la procédure de déclaration de disparition.
Des conditions de lancement de la procédureLa procédure de traitement des disparitions est lancée lorsque l'un des cas suivants est rencontré :
- Si la Hérauderie Royale n'est pas avertie d'une longue absence : s'il apparait qu'un noble n'a pas fait de serment d'hommage depuis 3 cérémonies.
- Si la Hérauderie Royale est avertie d'une longue absence : Dans le cas où le délai mentionné est dépassé ou si plus de 5 cérémonies d'hommages sans serments se sont écoulées depuis la réception de l’avertissement d’absence d’un noble.
En ce cas, le héraut fait constat d’une disparition avérée et dispose avec les hérauts généalogistes.Seuls les fiefs relatifs à la marche gérée par le héraut constatant la disparition sont concernés par la mise en œuvre de la procédure. Celle-ci doit être appliquée séparément pour chaque province du Royaume.Du traitement de la disparitionLorsqu'un noble n'a pas fait de serment d'hommage lors de trois cérémonies successives, les dispositions suivantes s'appliquent :
a) Si le noble dispose d’un conseil de famille reconnu :
- Le conseil de famille est informé de l’absence constatée et sollicité pour prendre la décision d’une mise en œuvre de procédure de succession ou non.
- Dans le cas d’une décision de traitement de la succession, les procédures héraldiques de traitement de succession sont appliquées.
b) En l’absence d’un conseil de famille reconnu, il convient de vérifier l’origine géographique des fiefs.
- Si les fiefs sont en le Domaine Royal : Il revient à Sa Majesté de demander le traitement de la succession, par le biais d’une demande émise par le Roy d’Armes.
- Si les fiefs sont hors le Domaine Royal : il revient successivement à l’assemblée nobiliaire de la province par vote à la majorité, vote confirmé par le régnant de la province, de décider du traitement de la succession ou non. Pour se faire, le héraut en charge mène le dossier auprès de l’assemblée concernée pour décision selon les textes internes de la dite assemblée.
A défaut le ban de la province est convoqué et décide, par vote à la majorité simple, vote confirmé par le régnant de la province, du traitement de la succession ou non.
Lors de refus ou d'absence de réponse, du Souverain, de la famille ou de l'Assemblée Nobiliaire, les dispositions suivantes s'appliquent :
Dès lors qu'un noble a été absent et qu'il n'a pas fait serment lors de 9 cérémonies d'hommage successives, la succession anticipée est automatiquement mise en œuvre.
Dans tous les cas de figure, la procédure héraldique de traitement de succession est appliquée, tenant compte de la présence d’héritier(s), de dispositions maritales ou testimoniales, etc.Dans le cas des déclarations de disparition, les vassaux tenant seigneuries issues de mérite sur les fiefs concernés se voient appliquer le traitement prévu en cas de décès de leur suzerain.Afin que nul ne puisse contester cette modification, Nous signons et scellons de notre main.Elisabeth Stilton, dicte Montjoye, Reyne d'Armes de France.En ce jour, le 22 juillet 1466. ----------Pour la France, et pour Dieu !
Donné à Paris au mois de juillet 1466 et de ce jour le vingt-quatrième.
ALVIRA  Par la reine, étant dans son Conseil. 
Dernière édition par Nynaeve87 le Mer 3 Avr 2019 - 23:08, édité 1 fois | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 1:55 | |
| Contre, Dems est coutumier également des absences plus ou moins longues... | |
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Walan
Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 9:31 | |
| Une question d'ordre général pour tous les dossiers : la mention des absences aux cérémonies d'allégeances, c'est pour les "vraies" absences (retraites, retranchement) ou pour des dérogeances? | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593
Age : 112
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/04/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 10:21 | |
| Je n'ai pas relevé les dérogeances chez aucun. Mais je peux le faire si vous voulez. J'ai fait un décompte global vu que la loi se présente comme ça maintenant.
En fait ce n'est pas super clair pour moi ce nouveau système, car on prend en compte aussi les absences même si l'époux ou l'épouse ont fait serment.
Sauf si évidemment on les croise dans nos institutions de temps en temps comme Géro qui passe à la mairie régulièrement.
Si on ne voit la personne que de loin, sur le marché ou autre on considère qu'il est absent. (connexion fugace)
J'ai le cas d'Ericx par exemple qui est dérogeant récurrent depuis des lustres mais qui participe toujours à la défense quand il se fait besoin. On considère alors qu'il est pardonné mais présent.
Maintenant je fais en fonction de ce que je vois moi, donc chacun peut amener sa pierre, me dire si je me trompe et amener la preuve de la présence des uns ou des autres. | |
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sixtinee
Nombre de messages : 7984
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 05/11/2014
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 12:56 | |
| Je ne connais pas mais compte tenu que la dernière allégeance date de plus de 4 ans je suis pour acter la disparition de cette personne | |
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helsinki
Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 15:09 | |
| Personnellement, je suis contre. | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 15:18 | |
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Walan
Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 15:20 | |
| J'attire aussi votre attention sur cette partie de la loi, qui a changé depuis la dernière fois que l'on a eu à traiter ce genre de dossiers, il me semble : - Citation :
- Lors de refus ou d'absence de réponse, du Souverain, de la famille ou de l'Assemblée Nobiliaire, les dispositions suivantes s'appliquent :
Dès lors qu'un noble a été absent et qu'il n'a pas fait serment lors de 9 cérémonies d'hommage successives, la succession anticipée est automatiquement mise en œuvre. Autrement dit, à un moment, quelque soit l'avis de l'Assemblée Nobiliaire ou du Duc, la succession anticipée aura lieu.
Je n'aimais pas ce principe quand ça a été discuté dans les conseils royaux, je ne l'aime toujours pas, mais c'est la loi actuelle. | |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 15:44 | |
| Ils ont dû mettre ça en place justement pour ceux qui, comme nous, sont attachés à leurs anciens.
Je vote quand même contre, ça lui laisse + de temps pour revenir... | |
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Victoire
Nombre de messages : 551
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 04/08/2011
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 16:35 | |
| - Au vu de son apparition je vote Contre. | |
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tazspike
Nombre de messages : 12526
Age : 48
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 22:07 | |
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Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 22:19 | |
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Aelys Rossal
Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 03/11/2017
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 23:29 | |
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Madeleine_df
Nombre de messages : 1879
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/12/2015
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Dim 24 Mar 2019 - 23:47 | |
| - Pour, il était déjà aux abonnés absents quand j'étais duchesse, et à moins que je sois passée à côté, il n'a pas réapparu au sein de cette assemblée ou lors d'une allégeance depuis. | |
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Lun 25 Mar 2019 - 8:41 | |
| Dauphiné, c'est la première folis qu'on discute de son cas ? Si oui, contre, si non pour | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Lun 25 Mar 2019 - 11:10 | |
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Walan
Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Lun 25 Mar 2019 - 11:16 | |
| Juste un point supplémentaire, qui s'applique à nouveau à toutes les discussions : nous n'en sommes pas encore à l'étape des votes mais à celle de la discussion.
Se contenter de dire pour ou contre à chaque fois n'a donc pas vraiment d'intérêt pour le moment, puisque de toute manière vous devrez revoter sous peu quand Nynaève lancera le vote "officiel".
Il serait sans doute plus intéressant de voir si l'un ou l'autre d'entre nous a des informations complémentaires à apporter sur la situation de ces nobles, leurs intentions, leurs héritiers et leurs souhaits, ce genre de choses, non ? | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Lun 25 Mar 2019 - 11:30 | |
| Le seul que je pourrais m ' exprimer et encore sur un lien , c ' est Raith .
Et encore ca risque d ' être coton vue la situation , Raith a été en couple avec Yasaelle , qui elle même est dans cette liste de disparu actuelle , et il me sembles qu ' ils se sont séparé donc pas grand chose à apporter pour ma part sur les divers noms . | |
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June
Nombre de messages : 121
Localisation IG : Valence, Lyonnais-Dauphiné
Date d'inscription : 10/02/2014
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Jeu 28 Mar 2019 - 23:34 | |
| Je ne connais pas ce noble et ne l'ai jamais vu ici. En suivant les différents commentaires, j'aurais tendance à voter pour. | |
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léane
Rectrice de l'Université
Nombre de messages : 1400
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 10/02/2010
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Sam 30 Mar 2019 - 18:23 | |
| Raith? Raithurge? Il est aussi aux abonnés absents.
Sourit doucement.
Je ne lui connais aucun héritier. Je ne l'ai pas croisé non plus depuis très longtemps. Mais je lui connais un très bon hôtel et des compétences médicastres hors pairs.
Sourit doucement. | |
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sixtinee
Nombre de messages : 7984
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 05/11/2014
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Sam 30 Mar 2019 - 18:42 | |
| Là il est question de Demons Dame Léane | |
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léane
Rectrice de l'Université
Nombre de messages : 1400
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 10/02/2010
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Sam 30 Mar 2019 - 19:15 | |
| Je sais Sixtine. C'est juste Jack parlait de Raith comme lien avec Damon juste avant.
Sourit doucement.
Mais comme lui a aussi disparu...
Sourit tristement.
Pour le reste de mon intervention, c'était bien à Demons que je pensais. Je ne lui connais aucun héritier. Et je l'ai croisé il y a bien longtemps. | |
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tombetouts
Nombre de messages : 8212
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 02/07/2015
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Sam 30 Mar 2019 - 22:21 | |
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dastan69
Nombre de messages : 2634
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/11/2011
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Sam 30 Mar 2019 - 22:53 | |
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Cecilia
Nombre de messages : 11460
Localisation IG : *
Date d'inscription : 07/09/2010
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons Mar 2 Avr 2019 - 22:30 | |
| Pour le traitement de la disparition. | |
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| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Demons | |
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