Imposer le bilan économique pour les maires ?

Je pense tout pareil.

Je sens que ça s'ennuie alors je propose de passer au vote dont on connait déjà l'issue.

Objet : Le conseil ducal doit-il imposer aux maires un bilan économique à la fin de leur mandat ?

Citation :

POUR :
CONTRE : Quatrebarbe
ABSTENTION :

Objet : Le conseil ducal doit-il imposer aux maires un bilan économique à la fin de leur mandat ?

Citation :

POUR :
CONTRE : Quatrebarbe; Arks
ABSTENTION :

Objet : Le conseil ducal doit-il imposer aux maires un bilan économique à la fin de leur mandat ?

Citation :

POUR :
CONTRE : Quatrebarbe; Arks, Aliizea
ABSTENTION :

Objet : Le conseil ducal doit-il imposer aux maires un bilan économique à la fin de leur mandat ?

Citation :

POUR :
CONTRE : Quatrebarbe; Arks, Aliizea, Nefertianne
ABSTENTION :

Objet : Le conseil ducal doit-il imposer aux maires un bilan économique à la fin de leur mandat ?

Citation :

POUR :
CONTRE : Quatrebarbe; Arks, Aliizea, Nefertianne, Plume,
ABSTENTION :

Objet : Le conseil ducal doit-il imposer aux maires un bilan économique à la fin de leur mandat ?

Citation :

POUR :
CONTRE : Quatrebarbe; Arks, Aliizea, Nefertianne, Plume, Alexa
ABSTENTION :

Objet : Le conseil ducal doit-il imposer aux maires un bilan économique à la fin de leur mandat ?

Citation :

POUR :
CONTRE : Quatrebarbe, Arks, Aliizea, Nefertianne, Plume, Alexa, Dastan69
ABSTENTION :

Objet : Le conseil ducal doit-il imposer aux maires un bilan économique à la fin de leur mandat ?

Citation :

POUR :
CONTRE : Quatrebarbe, Arks, Aliizea, Nefertianne, Plume, Alexa, Dastan69, Nyna
ABSTENTION :

Je vais faire l'annonce sous peu.
Je me disais... Que juste dire "blabla on ne veut pas de çà, merci, au revoir", c'était moyen dans l'histoire. Aelys soulève un problème et même si le duché n'apporte pas une solution toute faite, je trouverai bien qu'ils oit constructif. Je me demandais quel moyen à un maire... un conseil municipal... pourrait avoir pour forcer un maire à faire des bilans...
Bien sûr, vous me direz : c'est au maire de faire un bilan économique à chacun de ses mandats, ou encore au minimum à la sortie de ses fonctions.
J'aurai aussi envie de dire, ce serait bien de s’inquiéter avant plutôt que venir pleurer après... Un conseil municipal devrait être en mesure de réclamer sans loi contraignante un rapport de la part du maire.
Hélas avec le "c'est pas moi, je m'en fous", je trouve osé de revenir 6 mois plus tard en voulant que le duché passe pour le grand méchant.

Mais quitte à faire à faire apparaître un grand méchant (ou plutôt gand méfiant !), serait-il possible pour un maire de faire un décret municipal pour obliger un successeur à faire ses rapports (ou à défaire le décret mais ce serait un peu la honte !)...

Citation :

Article II.3 : Des textes émanant des conseils municipaux

Les textes adoptés par les conseils municipaux sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication en halle de la ville par le maire, et ce sur l'ensemble du territoire de la commune.

Tout décret municipal relevant de l'économie doit obligatoirement avoir obtenu l'aval du conseil ducal pour être valide.

Une petite menace de TOP si pas de rapport éco de fin de mandat, c'est envisageable (à défaut d'être souhaitable) ?

A t'on besoin d'une loi pour obliger le bailli ou le cac a faire ses bilans?

C'est du bon sens de la sensibilisation.

Je pense qu'il faut être pédagogue et répondre que les conseils municipaux sont là pour aider le maire et qu'il faudrait les encourager à lui faire faire un bilan.

Faire un décret pour ça...s'il y en avait un et que je devenais maire je le ferais sauter, car on a jamais vu une loi rédigée pour une seule personne et puis c'est mon côté rebelle.

Oui je suis une gentille rebelle.

*Rit*

Mais on a d'autres lois pour attaquer un maire il me semble.
Comme si un cam ne fait pas ses rapports alors que le duc les exigerait par exemple.
Je peux éplucher le coutumier si besoin.

C'est vrai... Nous pouvons accuser d'incurie quiconque ne répond pas assez vite à une sollicitation.

Citation :

Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.

Mais ce que je voulais essayer de trouver c'est une solution au niveau municipal... Non pas que le grand méchant duché exige des choses.